Cette base de locaux apporte les informations d'éligibilité fibre optique par adresse.
Elle croise plusieurs données source dont :
Le champ sur lequel porte l’information d’éligibilité est « restit_inf ».
","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/eligibilite-fibre-optique-a-ladresse","landing_url":null,"record_count":"220864","themes":["Numérique, THD"],"updated_upstream":"2022-10-05T12:56:54.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"422f90ac-077d-4ed1-b1fc-b77396b12acb","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"extrait-eure-et-loir-base-sirene","name":"[Extrait Eure-et-Loir] Base SIRENE","description":"Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non.
Données basées sur le stock de 2026-04.
Remarque : Opendatasoft a arrêté depuis fin février les mises à jour quotidiennes du dataset SIRENE v3 depuis la dernière mise à jour de l'API de l'INSEE. En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques de mises à jour.
La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :
En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :
\"Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale.\"
ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - [Extrait Eure-et-Loir] Répertoire National des Associations - France
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique.
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.
Les déclarations de création sont ensuite publiées au Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE).
Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 les données du RNA mises à disposition par le ministère de l’Intérieur et font partie des données accessibles en consultation et téléchargeables en données ouvertes.
Le contenu des données téléchargeables est scindé en deux extractions :
RNA_waldec : liste des associations disposant d’un numéro RNA. Toutes les associations créées ou ayant déclaré un changement de situation depuis 2009 disposent d’un numéro RNA.
RNA_import : liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation depuis 2009.
Une version rénovée du RNA est en cours d’élaboration par le ministère de l’Intérieur ; elle permettra à terme d’harmoniser le suivi des greffes sur l’ensemble du territoire national.
Contenu des extractions :
En cas d’erreur constatée sur la base RNA, les réclamations doivent être adressées au greffe territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
Liste des délibérations et des actes réglementaires du Conseil départemental d'Eure-et-Loir, depuis le 1er juillet 2022.
Ce jeu de données s'appuie sur les données essentielles obligatoires du projet \nActes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.
L'onglet calendrier permet de consulter plus facilement les actes au fur et à mesure de leur publication. Les données sont mises à jour tous les jours à 5h, 13h et 21h.
Précisions concernant ce jeu de données :
Le schéma de données SCDL est initialement prévu uniquement pour les délibérations. Afin de satisfaire aux obligations induites par les nouvelles règles de publicité des actes des collectivités locales en vigueur à compter du 1er juillet 2022, trois colonnes (PUBLICATION_DATE, NATURE_ACTE et NATURE_ACTE_DETAIL) ont été ajoutées pour intégrer au jeu de données les actes réglementaires. Les noms de colonnes commençant par DELIB_ ont été conservés, bien que les données ne concernent plus exclusivement des délibérations. Un tri sur la nature des actes peut être effectué à l'aide du filtre NATURE_ACTE.
Localisation des points de repère routiers P.R (anciennement P.K : points kilométriques) sur le réseau départemental et quelques routes des départements voisins gérés par le Département d'Eure-et-Loir.
Les campagnes d'auscultation menées en 2022-2023 ont permis de corriger les disparités constatées précédemment entre le point géographique et la marque terrain.
\nTypes de Points de Localisation (PLO) :
\n\n| PR | \nPR à la suite | \n
| PRC | \nPR croisement ou interruption de route | \n
| PRD | \nPR début | \n
| PRF | \nPR fin | \n
| PRV | \nPR virtuel (en cas de déclassement) | \n
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - [Extrait Eure-et-Loir] Base Permanente des Equipements (Ensemble) géolocalisée - France
L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipements géolocalisés construite à partir de sources administratives diverses.
La Base Permanente des Équipements est réparti en 7 grands domaines : services aux particuliers ; commerces ; enseignement ; santé ; transports et déplacements ; sports, loisirs et culture ; tourisme.
À partir de la BPE 2021, la source SIRUS remplace la source SIRENE. Suite à ce changement de source, les unités « cessées statistiques » sont exclues de la BPE, on observe donc une baisse notable de 460 000 du nombre d’équipements de la BPE 2021.
La constitution des gammes d'équipements
La classification des équipements en gammes a pour objectif de réunir des équipements qui présentent des logiques d'implantation voisines, en ce sens qu'ils sont fréquemment présents dans les mêmes communes. Ces regroupements permettent d'élaborer des indicateurs synthétiques reflétant l'organisation hiérarchisée des territoires en termes de services à la population.
Les gammes d’équipements sont actualisées chaque année pour une nouvelle version de la Base Permanente des Équipements. En effet, d’une part de nouveaux équipements peuvent être introduits dans la base et, d’autre part, l’implantation des équipements dans les communes peut être modifiée, tout cela pouvant avoir des conséquences sur la composition des gammes.
Pour constituer les gammes d’équipements, trois opérations successives sont réalisées.
Constitution des gammes d'équipements
La méthode mise en œuvre pour aboutir à une partition des équipements en gammes résulte principalement d'une analyse de leur présence simultanée dans les communes. Pour ce faire, une classification automatique des équipements figurant dans la BPE est réalisée sur la matrice indiquant la présence de chaque type d'équipement dans chaque commune de France. Les communes n'ayant aucun équipement ou un seul type d'équipement sont éliminées car elles n'apportent aucune information sur la présence simultanée des équipements dans les communes.
Compte tenu du volume de données traitées, la méthode dite des \"nuées dynamiques\" est utilisée. Elle optimise la co-présence dans les communes des équipements appartenant à la même gamme, tout en assurant un nombre suffisant de types d'équipements dans chaque gamme. Cette méthode d'analyse typologique permet de traiter rapidement un volume très important de données.
Granularité
1 enregistrement = 1 équipement
Couverture
France Métropolitaine et DROM
Enrichissement
IMPORTANT: Il existe des erreurs de géocodages sur certains points.
Référentiel du réseau routier géré par le département d’Eure-et-Loir, y compris des portions de routes de départements limitrophes.\nCes données sont réputées exactes sous réserve de déclassement ou reclassement en cours.\n
","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/routesdepartementales28","landing_url":null,"record_count":"8301","themes":["Routes"],"updated_upstream":"2026-07-01T05:01:50.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"1c67cd23-06da-4aa8-baab-c113aae4ccd0","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"rne-cm-28","name":"Elus d'Eure-et-Loir : conseillers et conseillères municipales","description":"Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.
Les données présentées ici sont filtrées sur le département d'Eure-et-Loir.
Les données du RNE sont structurées par mandat. Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers.
Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.
Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@eure-et-loir.gouv.fr). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme www.data.gouv.fr ni sur data.eurelien.fr ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme www.data.gouv.fr, mais seront prises en compte pour la publication suivante.
\n\tCe jeu de données provient d'un service public certifié
\n\t
\n\t
\n\n\n\t\t\tLe répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année. Mis en place au 1er janvier 2011, il est alimenté par les informations transmises par les bailleurs sociaux.\n\t\t
\n\t\t\n\t\t\tCette mise à disposition répond aux attentes du décret n°2009-1485 du 2 décembre 2009 relatif au répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux. Il liste les informations contenues en lien avec l'article R411-4 : \"Toute personne qui en fait la demande auprès du service statistique ministériel du logement peut obtenir communication, par voie électronique et gratuitement, des informations mentionnées aux d, e, f, g et j de l'article R411-3, pour tout logement locatif figurant dans le répertoire, à l'exclusion des logements des sociétés d'économie mixte qui ne donnent pas lieu au versement de la cotisation prévue à l'article L. 452-4\".\n\t\t
\n\t\t\n\t\t\tLes données statistiques sont également disponibles sur le site internet du SDES.\n\t\t
\n\t\n\t
","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/rpls","landing_url":null,"record_count":"4665","themes":["Aménagement du territoire, Équipements, Logement"],"updated_upstream":"2022-10-07T07:30:36.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"c4edbec7-bf4d-46a7-adf4-4f3909b9b483","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"categories","name":"Catégories des routes","description":"Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - Catégories des routes
Catégorie des routes départementales classées en C1, C2, C3 et C4 :
Attention, lors de la mise à jour du 10/02/2025 le schéma de données a été modifié.Les données sont fournies sous réserves de modifications effectuées depuis la mise à jour du référentiel routier (déviations, giratoires...)
Sections de comptage du nombre de véhicules en moyenne journalière annuelle, tous véhicules et pourcentage poids-lourds. Les sections de comptage représentent un linéaire compté de plus de 3400 km sur les 7500 km du réseau routier départemental.
Les cartes PDF des trafics routiers sont disponibles ci-dessous dans la section \"Pièces jointes\".
Points de comptage du nombre de véhicules en moyenne journalière annuelle, tous véhicules, poids lourds et pourcentage poids-lourds.
Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.
Les données présentées ici sont filtrées sur le département d'Eure-et-Loir.
Les données du RNE sont structurées par mandat. Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers.
Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.
Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@eure-et-loir.gouv.fr). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme www.data.gouv.fr ni sur data.eurelien.fr ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme www.data.gouv.fr, mais seront prises en compte pour la publication suivante.
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - [Extrait Eure-et-Loir] Annuaire de l'éducation
Annuaire de l'éducation : données sur les établissements du département d'Eure-et-Loir. Ce jeu de données est extrait de l'annuaire national maintenu par le Ministère de l'Éducation nationale.
Ce jeu de données provient d'un service public certifié. Dans ce jeu filtré sur les mairies et mairies déléguées d'Eure-et-Loir, les données ont été croisées avec le Répertoire national des élus pour y adjoindre le nom des maires. La\n mise à jour des données étant faite au niveau national, certaines \nsituations locales peuvent ne pas avoir encore été prises en compte.
La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36 000 fichiers des communes, précisant la compétence géographique des guichets.
Note sur le jeu de données :
Les coordonnées XY correspondent au centroïde de la commune et non à la localisation de la mairie.
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Liste des communes d'Eure-et-Loir au 1er janvier 2025 et leur appartenance à un canton ou une intercommunalité.
Pour Chartres et Dreux, le canton n'est pas indiqué car ces communes appartiennent à plusieurs cantons.
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Permet de savoir à quel relais petite enfance* s'adresser en fonction de la commune de résidence (pour les parents de jeunes enfants) ou d'exercice (pour les assistantes maternelles).
* Nouveau nom depuis mai 2021 des relais d'assistantes maternelles
","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/couverture-ram-el","landing_url":null,"record_count":"363","themes":["Solidarités"],"updated_upstream":"2025-11-07T07:46:43.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"ca4ac83d-7386-4130-adab-9d443e3f4595","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"rne-maires-28","name":"Elus d'Eure-et-Loir : maires","description":"Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.
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Zone couverte par Eure-et-Loir Numérique : comprend les zones d'initiatives publiques + 4 communes de l'Eure situées en zone limitrophe de l'Eure-et-Loir.
Ces zones sont définies en fonction du réseau cuivre (zones arrières des\nsous-répartiteurs).
Grâce à ces opérations, les lignes concernées ont bénéficié d’une\nhausse importante de leur débit ADSL/VDSL (dans le cadre des habitations dont\nla ligne est à moins de 1000 mètres depuis l’armoire MED, le débit est compris\nentre 30 et 50 Mbit/s).
\n\nLe jeu de donnée contient la date d’ouverture commerciale des zones\n« MED ».
\n\n","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/zamed","landing_url":null,"record_count":"117","themes":["Numérique, THD"],"updated_upstream":"2026-07-11T22:02:34.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"4157ac67-07b1-4bc9-be57-7f3bf666142a","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"eure-et-loir-randonnees","name":"Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir","description":"Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir : tracés et caractéristiques.
Ce jeu de données agrège des données géographiques produites par le Conseil départemental d'Eure-et-Loir, avec des informations touristiques produites par Eure-et-Loir tourisme.
Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement suspendu.
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","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/dependances-bleues","landing_url":null,"record_count":"98","themes":["Routes"],"updated_upstream":"2026-06-15T05:00:03.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"833a561f-49ba-4b90-a71b-5768e23b91da","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"sdis","name":"Centres de Secours et d'Intervention dans le département d'Eure-et-Loir","description":"\n\tGéolocalisation des Centres de Secours et d'Intervention dans le département d'Eure-et-Loir selon les types suivants :
Liste des hébergements collectifs classés comprenant les données publiques mentionnées à l'article 4 de l'arrêté du 23 décembre 2009 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme. Les modes d'hébergement concernés sont : Hôtel de tourisme, Camping, Village de vacances, Résidence de tourisme, Parcs résidentiels de loisirs.
","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/hebergements-collectifs-classes-en-france","landing_url":null,"record_count":"63","themes":["Aménagement du territoire, Équipements, Logement","Tourisme"],"updated_upstream":"2024-07-24T12:16:59.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"263bef85-d390-4e37-841a-eb721a4a73d7","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"niveaux-des-nappes-libres-en-1994","name":"Niveaux des nappes libres en 1994","description":"\n\tCe jeu de données représente le niveau des nappes d'eau souterraines dans le département d'Eure-et-Loir (basses eaux en 1994).
","access_url":"https://data.eurelien.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/niveaux-des-nappes-libres-en-1994","landing_url":null,"record_count":"57","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2018-09-28T09:12:30.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","run_id":"eefaf367-3d4c-4e68-966a-6531bf1af184","created_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z","updated_at":"2026-07-12T20:22:00.668Z"},{"id":"e5826013-434a-47a3-af83-2d5f42dc8bec","entry_id":"f59bd275-11af-4707-98eb-3f5c6cedab59","dataset_id":"cd28-agec","name":"Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)","description":"L’Etat, les collectivités territoriales et les groupements de \ncollectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à \nl'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou \nintégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC), au plus tard \ndans les six mois suivant l’année civile concernée (30 juin année N+1). \nCette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 \njanvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses\n relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la \nréutilisation ou intégrant des matières recyclées, sur la plateforme \ndata.gouv.fr.
Pour l'année 2024, seul le second semestre est pris en compte.
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Ces lieux de proximité sont ouverts à tous les demandeurs d'emploi, offrant accueil et écoute. Ils permettent de bénéficier de conseils et d'un accompagnement pour la rédaction de dossiers de candidature et la soumission de candidatures en ligne.
Les Espaces France Services offrent aux usagers un accès à une gamme de services du quotidien, permettant de solliciter les services de l'État ainsi que ceux de ses partenaires.
Dans le but de renforcer la transparence financière des aides \noctroyées par les personnes publiques, les collectivités locales de \nplus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des \nsubventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont \nl’obligation de rendre accessibles, sous \nforme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et \nexploitable par un système de traitement automatisé, les données \nessentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les \nmodalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par \nvoie réglementaire.
De fait, la spécification SCDL* du modèle de \ndonnées relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a\n été élaborée à partir des sources suivantes :
* Socle Commun des Données Locales
Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.
Les données présentées ici sont filtrées sur le département d'Eure-et-Loir.
Les données du RNE sont structurées par mandat. Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers.
Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.
Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@eure-et-loir.gouv.fr). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme www.data.gouv.fr ni sur data.eurelien.fr ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme www.data.gouv.fr, mais seront prises en compte pour la publication suivante.
// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR https://data.eurelien.fr/explore/dataset/rne-cd-28/information/?disjunctive.libelle_du_canton //
Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir, par canton, pour la mandature 2015-2021. Le jeu de données indique pour chaque élu·e les fonctions occupées au sein de l'assemblée ou des commissions permanente ou thématiques.
Pour plus d'information veuillez consulter http://www.eurelien.fr/elus
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La mise à jour de ce jeu de données est automatisée à partir des outils métier du CD28. La localisation des relais est générée à l'aide de la Base adresse nationale.
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De fait, la spécification SCDL* du modèle de \ndonnées relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a\n été élaborée à partir des sources suivantes :
* Socle Commun des Données Locales
Documentation : https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/2.1.1/
Liste et périmètre des cantons d'Eure-et-Loir, depuis le redécoupage cantonal de 2015. Le canton est la circonscription d'élection des conseillers départementaux.
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Cette couche prend en compte le changement de périmètre des communautés de communes \"Perche\" et \"terres du Perche\" suite à la création en 2019 de la commune nouvelle d'Arcisses.
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Les données présentées ici sont filtrées sur le département d'Eure-et-Loir.
Les données du RNE sont structurées par mandat. Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers.
Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.
Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@eure-et-loir.gouv.fr). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme www.data.gouv.fr ni sur data.eurelien.fr ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme www.data.gouv.fr, mais seront prises en compte pour la publication suivante.
Tracé des itinéraires cyclables d'intérêt national (axes principaux plus antennes et variantes) inscrits au Schéma national des véloroutes et voies vertes (SN3V) et au Schéma régional des véloroutes et voies vertes (SR3V) composé de la V40 \"La Véloscénie Paris le Mont-St-Michel\", de la V41 \"St-Jacques à vélo via Chartres ainsi que de la \"Vallée Royale de l'Eure\" et de la V47 \"Vallée du Loir à vélo\".
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Les données présentées ici sont filtrées sur le département d'Eure-et-Loir.
Les données du RNE sont structurées par mandat. Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers.
Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.
Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@eure-et-loir.gouv.fr). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme www.data.gouv.fr ni sur data.eurelien.fr ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme www.data.gouv.fr, mais seront prises en compte pour la publication suivante.
Tracé des boucles cyclables réalisées par le Syndicat mixte d’étude territoriale (ex Pays Chartrain).
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Tracé des boucles cyclables réalisées par la Communauté de communes du Cœur de Beauce (ex Communauté de Communes de Beauce d'Orgères).
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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.
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