Localisation de tous les arbres sur le département des Hauts-de-Seine
Ce jeu de données précise les emplacements, les types et les caractéristiques des arbres isolés ou d'alignement présents sur l'ensemble du territoire des Hauts-de-Seine. Ces informations ont été collectées dans le cadre du cadastre vert, un cadastre spécifique aux espaces verts.
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\nDans le cadre de sa politique en faveur des mobilités douces, le Département des Hauts-de-Seine a souhaité se doter d’un outil de suivi et d’observation de la fréquentation cyclable.
\nDès 2007, des campagnes ponctuelles de comptage ont été menées sur le réseau cyclable départemental.
\nEn 2017, afin d’obtenir des données continues et comparables dans le temps, le Département des Hauts-de-Seine a engagé le déploiement de dispositifs de comptage permanents sur les principaux itinéraires cyclables du territoire en couvrant l’ensemble des typologies d’aménagements (bandes cyclables, pistes en site propre, couloirs de bus ouverts aux vélos, voies vertes...)
\nCes compteurs permettent de :
\n\n
Ce jeu de données présente les comptages vélos horaires des compteurs vélos permanents du Département des Hauts-de-Seine sur les 6 derniers mois glissants.
\nObservations particulières
\nUn site de comptage peut être équipé d'un seul compteur dans le cas d'un aménagement cyclable unilatéral (situé d’un seul côté de la voie) ou de deux compteurs dans le cas d'un aménagement cyclable bilatéral (situé des deux côtés de la voie).
\nLe nombre de compteurs évolue au fur et à mesure de la mise en service des aménagements cyclables.
\nCertains compteurs peuvent être désactivés pour une période de travaux ou subir ponctuellement une perturbation ou une panne.
\nSeuls les vélos sont comptabilisés. Les autres véhicules (ex : trottinettes…) ne le sont pas.
\nLexique
\nLiens connexes
\nRubrique \"circulations douces\" du site Internet du Département des Hauts-de-Seine
https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/missions-et-actions/transport-voirie/circulations-douces
\n\tRésultats des élections par bureau de vote dans le département des Hauts-de-Seine\n
\n\n\tRésultats des élections par bureau de vote dans le département des Hauts-de-Seine pour les élections suivantes :
\nComptages vélos journaliers collectés par les compteurs vélos permanents du Département des Hauts-de-Seine
\nDans le cadre de sa politique en faveur des mobilités douces, le Département des Hauts-de-Seine a souhaité se doter d’un outil de suivi et d’observation de la fréquentation cyclable.
\nDès 2007, des campagnes ponctuelles de comptage ont été menées sur le réseau cyclable départemental.
\nEn 2017, afin d’obtenir des données continues et comparables dans le temps, le Département des Hauts-de-Seine a engagé le déploiement de dispositifs de comptage permanents sur les principaux itinéraires cyclables du territoire en couvrant l’ensemble des typologies d’aménagements (bandes cyclables, pistes en site propre, couloirs de bus ouverts aux vélos, voies vertes...)
\nCes compteurs permettent de :
\n\n
Ce jeu de données présente les comptages vélos journaliers des compteurs vélos permanents du Département des Hauts-de-Seine.
\nObservations particulières
\nUn site de comptage peut être équipé d'un seul compteur dans le cas d'un aménagement cyclable unilatéral (situé d’un seul côté de la voie) ou de deux compteurs dans le cas d'un aménagement cyclable bilatéral (situé des deux côtés de la voie).
\nLe nombre de compteurs évolue au fur et à mesure de la mise en service des aménagements cyclables.
\nCertains compteurs peuvent être désactivés pour une période de travaux ou subir ponctuellement une perturbation ou une panne.
\nSeuls les vélos sont comptabilisés. Les autres véhicules (ex : trottinettes…) ne le sont pas.
\nLexique
\nLiens connexes
\nRubrique \"circulations douces\" du site Internet du Département des Hauts-de-Seine
https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/missions-et-actions/transport-voirie/circulations-douces
Localisation des différentes masses vertes du département
Ce jeu de données permet de localiser les masses vertes sur le territoire des Hauts-de-Seine. Les masses vertes sont déduites de l’activité chlorophyllienne et enregistrées par photographie infrarouge. Elles permettent d’appréhender le patrimoine vert sous l’angle de son contenu uniquement végétal, excluant ainsi les zones minérales, bâties et les surfaces d’eau.
Lexique
Masses vertes : zones uniquement végétales déduites de l'activité chlorophyllienne
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\nDes images au service de la recherche de la paix et du dialogue entre les cultures.
\n\t« La photographie stéréoscopique, les projections, le cinématographe surtout, voilà ce que je voudrais faire fonctionner en grand afin de fixer une fois pour toutes des aspects, des pratiques et des modes de l’activité humaine dont la disparition fatale n’est plus qu’une question de temps ». Albert Kahn, janvier 1912
\n\tAlbert Kahn est animé par un idéal de paix universelle. Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il perçoit également très tôt que son époque sera le témoin de la mutation accélérée des sociétés et de la disparition de certains modes de vie.
\n\tIl crée alors les Archives de la Planète, fruit du travail d’une douzaine d’opérateurs envoyés sur le terrain entre 1909 et 1931 afin de saisir les différentes réalités culturelles dans une cinquantaine de pays.\nL’ambition du projet l’amène à confier sa direction scientifique au géographe Jean Brunhes (1869-1930), un des promoteurs en France de la géographie humaine.
\n\tDeux inventions des frères Lumière sont mises à contribution : le cinématographe (1895) et l’autochrome, premier procédé photographique en couleur naturelle (1907).
\n\tLes Archives de la Planète rassemblent une centaine d’heures de films, 4 000 stéréoscopies et 72 000 autochromes, soit la plus importante collection au monde.
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLa mise à disposition des fonds est soumise à certaines conditions de licence. Elles sont décrites dans les conditions générales d'utilisation via le lien ci-dessous : \n
\n\n
\n\tLes fonds non-diffusables et non-librement réutilisables ne sont pas visibles. Seules les informations liées au fonds sont disponibles.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/archives-de-la-planete","landing_url":null,"record_count":"54998","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2022-09-20T14:31:18.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"186b0690-2dc9-48cd-afc6-fc4da0d3fd38","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"accidents-corporels-de-la-circulation-routiere","name":"Accidents corporels de la circulation routière","description":"\n\tAccidents corporels de la circulation routière dans les Hauts-de-Seine
\n\tTout accident corporel de la circulation routière connu des forces de l’ordre fait l’objet d’un Bulletin d’Analyse d’Accident Corporel (BAAC) qui décrit les caractéristiques et le lieu de l’accident, les véhicules et usagers impliqués.
\n\tL'Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) fédère les bulletins émanant des services de police et de gendarmerie et constitue le fichier national des accidents corporels de la circulation routière, puis le rend accessible. Dans les Hauts-de-Seine, l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière (ODSR) géré par la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Equipement et de l’Aménagement d’Ile-de-France (DRIEA) administre les données locales et assure notamment l’exhaustivité du fichier. Il les transmet aux services techniques du Conseil départemental qui les consolide en réalisant la géolocalisation et la cartographie des accidents.
\n\tAinsi, chaque année, le Conseil départemental publie les chiffres départementaux émanant du fichier national des accidents corporels de la circulation routière. Il en propose une géolocalisation et réalise une cartographie ville par ville. Des données stratégiques dans la lutte contre l'insécurité routière afin de localiser les lieux accidentogènes et implanter des radars de sensibilisation.
\n\tDonnées connexes
\n\thauts-de-seine.fr\n\t
\n\tStatistiques et cartes de l'accidentologie dans les Hauts-de-Seine publiées annuellement par le Département
\n\tsecurite-routiere.gouv.fr\n\t
\n\tObservatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR)
\tdata.gouv.fr\n\t
\n\tBase de données accidents corporels de la circulation
\n\tLa carte de la sectorisation des collèges publics des Hauts-de-Seine permet de connaître rapidement le collège de secteur associé à un tronçon de route.\n
\n\n\tAu sein l’académie de Versailles, le Département des Yvelines et celui du Val d’Oise bénéficient d’une solution cartographique complète de gestion et de consultation de la sectorisation scolaire des collèges. Cette solution, à destination des familles et des partenaires, permet de diffuser très largement une information fiabilisée et accessible à tous sur la sectorisation des collèges, compétence des Départements.\n
\n\n\tPour la Direction de l'Education, de la Citoyenneté et des Collèges (DECC), l’enjeu de ce projet a été de proposer un dispositif similaire sur le territoire des Hauts-de-Seine dans le cadre de la Direction unifiée. Une donnée géographique fine basée sur le filaire de voies/rues, véritable maille de gestion de la sectorisation scolaire, a été constituée permettant de visualiser et manipuler les données au plus près.\n
\n\n\tLa solution retenue pour l'application en ligne de la carte scolaire au Département est double et repose sur 2 modules :\n
\n\n\tMéthodologie\n
\n\n\tA partir des données officielles de sectorisation fournies par la DECC (arrêtés) et du filaire de rues issu de la base de données topographiques de l’IGN (BD Topo), les équipes SIG et Open data ont fiabilisé les tronçons de rues afin d’affecter à chacun d’eux son collège de rattachement. Elles ont ensuite paramétré une application web cartographique de saisie basée sur les solutions SIG du Département. Par son intermédiaire, la DECC peut fiabiliser les données et affiner la carte scolaire selon les évolutions du territoire : nouveau collège, nouveau quartier, évolution de la population de collégiens, etc.\n
\n\n\tLa couche des tronçons de routes de la sectorisation est basée sur la couche TRONCONS de la BD Topo V3 de l'IGN. Un travail de correspondance entre les tronçons de la BD Topo et les fichiers XLS de sectorisation et arrêtés de la DECC a été effectué afin de générer une couche géographique des rues contenant les informations de sectorisation de chaque côté des dites rues. La mise à jour des tronçons est réalisée via l'application de saisie de la sectorisation scolaire dans ArcGIS on line.\n
\n\n\tLa carte interactive à destination du grand public exploite l’ensemble des données ainsi fiabilisées et affinées. Cette carte scolaire des collèges publics des Hauts-de-Seine permet aux familles de connaitre rapidement et simplement le collège de rattachement de leurs enfants.\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n La carte est fournie à titre indicatif et seule la délibération votée par le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine est opposable. Les informations présentées concernent l'année scolaire 2025-2026. La carte scolaire est actualisée chaque année au gré de l'évolution des sectorisations des collèges.\n
\n\n\tLiens connexes\n
\n\n Lien vers l’application web grand public de la carte scolaire\t\n \tCarte scolaire des collèges publics\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tLien vers le jeu de données des collèges\n\tCollèges publics et privés\n
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Ces données décrivent la nature d’occupation du sol dans les parcs et jardins gérés par le Conseil départemental des Hauts-de-Seine (pelouse, arbustes, enrobé noir,…). Elles sont issues des plans topographiques servant de support à l'entretien des parcs.
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Ce jeu de données localise les arbres d'alignement pris en charge par les services du Département. Ce document permet de les identifier et de suivre leur état phytosanitaire.
Observations particulières
L'état phytosanitaire correspond à celui prévalant à la date qui figure dans le jeu de données.
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\n\n\tA noter que cette liste mentionne les prénoms des enfants nés à Suresnes et ceux dont les parents sont domiciliés à Suresnes.\n
\n\n\tLes prénoms donnés moins de 5 fois sur la période 2010-2021 ne sont pas mentionnés afin qu'il n'y ait pas de risque de connaître l'identité des enfants.\n
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\n\tCe jeu de données localise les collecteurs du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département des Hauts-de-Seine.
\n\tLexique
\n\tRésultats des élections par commune dans le département des Hauts-de-Seine
\n\tRésultats des élections par commune dans le département des Hauts-de-Seine pour les élections suivantes :
\n\tBudget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement)\n
\n\n\tLe budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président du Conseil départemental en tant que chef de l'exécutif et responsable de l'administration départementale. Le budget primitif présentent les dépenses et les recettes en investissement et en fonctionnement détaillées par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, balance entre les recettes attendues et les prévisions de dépense résultant des propositions des commissions et des services.\n
\n\nLexique\n
\n\nObservations particulières\n
\n\n\tLes mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/budget-departemental-budget-primitif","landing_url":null,"record_count":"16507","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2022-05-20T14:45:52.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"e589fd1e-ba59-4dd8-854c-3e1265dfc251","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"budget-departemental-compte-administratif","name":"Budget départemental (compte administratif)","description":"\n\tCompte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement)
\n\tLe compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement définitif des recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Il est voté avant le 30 juin.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLes mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/budget-departemental-compte-administratif","landing_url":null,"record_count":"16010","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2022-05-20T15:05:42.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"605b6347-c0c5-466b-b693-0baa6a99557d","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-base-adresse-nationale-ban","name":"Base Adresse Nationale (BAN)","description":"Base Adresse Nationale. Il s'agit de l'ensemble des adresses postales de la ville de Rueil-Malmaison. Le format des données respecte le standard de la BAN. Ces données ont vocation à enrichir le portail https://adresse.data.gouv.fr/
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-base-adresse-nationale-ban","landing_url":null,"record_count":"12372","themes":["Institution / Citoyenneté","Référentiel géographique"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:06:44.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"179d51ab-09bd-493b-9a00-b7dd495b2b63","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-cartes-postales","name":"Cartes postales","description":"Cartes postales d'époque (1900-1944) consacrées au territoire des Hauts-de-Seine conservées aux Archives départementales.
Les Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent une importante collection de cartes postales constituée essentiellement à partir d’acquisitions.
Ce fonds de près de 10 500 cartes postales, illustrant les paysages urbains et champêtres des 36 communes des Hauts-de-Seine ainsi que les différents modes de locomotion à travers le temps, se compose de 3 sous-séries :
Ces cartes postales, classées par communes et par thèmes, évoquent le passé de nos 36 communes : scènes de rues, marchés animés, promenades d’élégantes dans les bois ou les parcs. Le thème des transports y est largement représenté avec le chemin de fer, le tramway, l’automobile ou encore l’aviation.
Les Archives départementales proposent dans ce jeu de données la sous-série de cartes postales anciennes (9 Fi) consacrée à la période 1900 à 1944, sous-série tombée dans le domaine public. Cette collection mise en ligne est amenée à s’enrichir régulièrement au fur et à mesure de l’avancée des opérations de numérisation de ce fonds iconographique.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-cartes-postales","landing_url":null,"record_count":"9558","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2023-05-31T15:37:06.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"83978c0e-e4d1-43c9-a720-0142a672549c","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"amenagements-cyclables","name":"Aménagements cyclables","description":"
\n\tTracés des aménagements cyclables réalisés (ou en cours de réalisation) par le Département des Hauts-de-Seine
\n\tAu travers de son Plan de développement des circulations douces, le Département des Hauts-de-Seine soutient l’utilisation du vélo en tant que mode de déplacement alternatif à la voiture avec comme enjeu le développement durable. Les actions menées ciblent prioritairement les besoins de déplacements utilitaires quotidiens. Cependant, elles profitent également aux usagers cyclistes et cyclotouristes qui pratiquent le vélo dans le cadre de leurs loisirs.
\n\tCe jeu de données présente les aménagements cyclables (existants ou en cours d'aménagement) réalisés sous maitrise d'ouvrage départementale. Ces aménagements concernent aussi bien la voirie départementale, que les berges de Seine ou les parcs et jardins départementaux. Pour chaque tracé, le jeu de données précise notamment l'année de mise en service de l'aménagement et sa typologie (pistes cyclables, bandes cyclables, voies vertes, couloirs bus ouverts aux cycles, ...)
\n\tCe jeu de données présente également le tracé des deux itinéraires inscrits au Schéma national des Véloroutes et Voies Vertes traversant le territoire des Hauts-de-Seine : \"l'Avenue verte Paris-Londres\" et la \"Véloscénie Paris- Le Mont Saint-Michel\".
\n\tLe Département recense les aménagements cyclables réalisés sous MOA départementale avec pour principaux objectifs :
\n\tLexique
\n\n\tObservations particulières
\nLa mise à jour du jeu de données est annuelle afin d'intégrer les aménagements réalisés l'année précédente.\n\t
\n\t
\nLorsque le champ ANNEE_OUVERTURE n'est pas renseigné, il est à supposer que l'aménagement cyclable a été réalisé avant 2006.\n\t
\n\t
\nChaque tronçon linéaire représente les deux sens de circulation. Dans le cas où les aménagements cyclables ne seraient pas du même type dans les deux sens de circulation, le type d'aménagement renseigné est le moins sécuritaire vis-à-vis des véhicules motorisés (ex : bande cyclable côté gauche de l'axe, piste cyclable côté droite de l'axe ; le type renseigné est : bande cyclable)
\n\tDonnées connexes
\nSite internet du Département\n\t
\n\tCirculations douces sur le territoire des hauts-de-Seine
\n\tBudget supplémentaire par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement)
\n\tLe budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du budget primitif.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLes mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/budget-departemental-budget-supplementaire","landing_url":null,"record_count":"7770","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2021-04-22T14:17:55.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"5cb1405b-b06d-4775-91e1-25e2c9550133","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-arbres","name":"Arbres sur la voirie communale gérés par la municipalité","description":"Le jeu de données répertorie ici l'ensemble du patrimoine arboré géré par la Ville, à la fois sur la voirie communale, mais aussi dans les espaces verts publics. Il précise la date du relevé ainsi qu'un certain nombre de caractéristiques pour chaque arbre : taille, circonférence, stade de maturité, essence ou encore état général de l'arbre.
\n\tPluviométrie quotidienne mesurée par les pluviographes répartis sur le territoire des Hauts-de-Seine.\n
\n\n\tDans le cadre de la gestion du réseau départemental d'assainissement, le Département dispose de plusieurs pluviographes répartis sur son territoire afin de mesurer les précipitations. Ces mesures pluviométriques sont exploitées en temps réel dans le cadre de la gestion des ouvrages d'assainissement et en temps différé concernant les études relatives au schéma d'assainissement départemental.\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tL'absence de mesure sur un pluviographe se traduit par une valeur de cellule \"vide\" ou \"nulle\". En effet, dans le cas d'une avarie ou d'un problème technique rencontré, il se peut que les mesures ne soient pas remontées.\n
\n\n\tLa localisation des pluviographes est disponible sur la plateforme dans le jeu de données \"Pluviographes\". L'identifiant du pluviographe permet d'effectuer le lien entre les mesures de pluviométrie et les pluviographes.\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tLes pluviographes\n\t
\n\tLocalisation des pluviographes gérés par le Département des Hauts-de-Seine\n
\n\tCe jeu de données géographiques contient les emplacements ponctuels auxquels les adresses de Suresnes sont affectées.
Ces points sont localisés le plus souvent au niveau de l'emplacement réel de l'indication : portail, porte, boite aux lettres, etc.\n
\n\n\tCe fichier constitue la Base Adresse Locale (BAL) de Suresnes, à présent intégrée à la Base Adresse Nationale (BAN). La mise à jour des données de la BAN concernant Suresnes est réalisée le lendemain du dépôt d'une nouvelle version du jeu de données.\n
\n\n\tCe fichier a été construit à partir des données antérieures de la BAN, créées notamment par La Poste et l'IGN, et de données de photo-interprétation automatique ayant permis une localisation précise de la plupart des adresses. Les données ont été corrigées et sont maintenues à jour par les services de la Ville de Suresnes.\n
\n\n\tCe nouveau jeu de données est conforme avec le modèle BAL v. 1.4 (depuis le 26/06/2025). Il remplace dorénavant l'ancien jeu de données, non conforme, fr-219200730-referentiel-adresses, qui ne sera plus maintenu.
\n
\nRéférentiel détaillant individuellement l'emplacement des places de stationnement existantes et payantes sur la voirie publique à Clichy.
\n\tExtraction des images de Paris de la collection des Archives de la Planète, un ensemble d'images fixes et animées, réalisé au début du XXe siècle, consacré à la diversité des peuples et des cultures et conservé par le musée départemental Albert-Kahn.
Ce jeu de données est entièrement dédié aux images de Paris issues de la collection des Archives de la Planète. Il permet l'exploration des autochromes enregistrées dans la capitale par les opérateurs du banquier et philanthrope Albert Kahn.
La carte vous propose de découvrir près de 5 000 images précisément géolocalisées. Les données ont été mises à jour afin d’obtenir un rendu cartographique précis : le géopoint choisi est celui de la position de l’opérateur lors de la prise de vue.\nCertaines séries du fonds Paris n’ont pas pu être traitées, car les informations disponibles pour ces images étaient insuffisantes pour en préciser la localisation.
Il s’agit essentiellement de photographies d’affiches, de vues de la Seine en crue, des bois de Boulogne ou Vincennes, des travaux des fortifications. De fait, l'auteur est souvent inconnu, la légende maigre et la prise de vue ne laisse que très peu d'indices.
\nDonnées connexes\nPortail Open data des Hauts-de-Seine
\nArchives de la Planète (le jeu de données complet)
\n\tBudget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement)\n
\n\n\tLes budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le centre maternel. Ce jeu de données détaille le budget primitif par dépenses et recettes votées en investissement comme en fonctionnement, article et rubrique fonctionnelle.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\nLes mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/budgets-annexes-budget-primitif","landing_url":null,"record_count":"4194","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2022-10-14T07:33:30.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"bf6baafc-5679-412c-a761-6cebd3f96ccf","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-833718794-donnees-arbres","name":"Données Arbre","description":"Description des subventions versées aux collectivités et organismes
Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale.
La publicité des subventions versées à des tiers est obligatoire selon les articles L2313-1 et L1313-1-1 applicables au Département par renvoi de l'article L 3313-1 du CGCT.
Ce jeu de données ne comporte pas les subventions attribuées à des personnes physiques pur des raisons de confidentialité.
\n\tCompte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement)
\n\tLes budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le centre maternel. Ce document est l'enregistrement définitif des recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Il est voté avant le 30 juin.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLes mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/budgets-annexes-compte-administratif","landing_url":null,"record_count":"3673","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2022-10-14T07:51:44.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"f9f2e1d0-6668-40be-b082-857bf1f2eb4d","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"affichages-publicitaires-sur-la-voirie-departementale","name":"Affichages publicitaires sur la voirie départementale","description":"\n\tLocalisation des affichages publicitaires sur la voirie départementale
\n\tCe jeu de données localise avec précision l'ensemble des affichages publicitaires de type : grand panneau (4m x 3m), Abribus, MUPI, Kiosque qui sont relevés le long des routes départementales des Hauts-de-Seine.
\n\tLexique
\n\tListe des marchés publics conclus par le Département
\n\tListe des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire (s'il est établi en France) et enfin la date de notification.
\n\tCe jeu de données est publié en application de l’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles dans la commande publique.
\nDonnées connexes
\n\tLegifrance.gouv.fr\n\tCe jeu de données recense les îlots de verdure disséminés sur tout le quartier d'affaires.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-833718794-espaces-verts-pld","landing_url":null,"record_count":"2915","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2022-02-23T09:52:24.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"76ab3f7f-9545-47b4-a2d4-5784dbd86108","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-affiches-electorales","name":"Affiches électorales","description":"\n\tAffiches électorales (1968-1988) relatives aux élections européennes, présidentielles, législatives, cantonales et municipales, conservées aux Archives départementales.\n
\n\n\tLes bureaux des élections de la Préfecture des Hauts-de-Seine et des Sous-Préfectures de Boulogne-Billancourt et d’Antony versent régulièrement aux Archives départementales les documents relatifs à l’organisation des scrutins dont la propagande électorale. De ces versements ont été extraits plusieurs milliers d’affiches, concernant toutes les élections, générales et partielles, tenues dans les Hauts-de-Seine des années 1960 à 2000. \n\tNumérisé progressivement, ce premier lot de 1782 documents recouvre les scrutins organisés de 1968 à 1988. Il apporte un éclairage tout particulier sur les élections locales : municipales, cantonales et législatives. \n
\n\n\tLes affiches sont proposées par type d’élection, puis par choix d’un lieu (circonscription législative, canton ou commune) et enfin par années de scrutin. \n
\n\n\tUne recherche libre est possible (nom d’un candidat par exemple) \n
\n\n\tLes affiches sont issues des versements 1154W, 1160W, 1161W, 1279W, 1297W, 1303W\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLes noms des photographes ne sont pas mentionnés sur les affiches. Si un photographe revendique être l’auteur d’une photographie publiée sur une de ces affiches et souhaite être crédité, envoyer un message à Formulaire de contact\n
\n\n\tLicence : ces documents ne peuvent donner lieu à une réutilisation commerciale ni être modifiés.\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\n\tVoir élections sur data.gouv.fr\n
\n\n\tMots-clés\n
\n\n\tArchives départementales, Préfecture des Hauts-de-Seine, Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt, Sous-Préfecture d’Antony, élections européennes, élections présidentielles, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-affiches-electorales","landing_url":null,"record_count":"2236","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2023-05-31T14:54:04.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"a3ad4f23-333f-47a3-ae54-63506a65319a","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-adresse","name":"Base Adresse Nationale","description":"Référentiel d'adresses de logement existantes sur la commune de Clichy, extraites de la Base Adresse Nationale (BAN) de l'INSEE.
Méthodologie : le jeu de données présent provient d'un travail mené conjointement entre la Ville de Clichy et l'INSEE dans le cadre du Répertoire d'Immeubles Localisés (RIL). Chaque trimestre, l'INSEE et la Ville de Clichy se relayent afin d'effectuer sur un échantillon d'adresses donné, des relevés pour vérifier les caractéristiques de chaque adresse : nombre de logements, d'étages, aspect (si l'immeuble est en construction, démoli, emménagé...), occupation du bâtiment (privée, résidence hôtelière, auberge...). Chaque année, l'INSEE alimente ces résultats dans la BAN afin de fournir en retour, une actualisation pour la commune de sa liste de logements existants.
\nListe et montants des subventions départementales au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) par commune et par bénéficiaire
\nLa politique de la ville désigne la politique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficulté et de réduire les inégalités entre les territoires. Elle repose sur une géographie prioritaire définie par l'Etat définissant les zones éligibles aux crédits spécifiques de la politique de la ville et d'un contrat partenarial appelé le contrat urbain de cohésion sociale (CUCS). Cette politique, portée par les communes et soutenue de longue date par le Département, s'articule autour de 6 axes :
\nDu fait de la réforme du dispositif intervenue en 2014 (loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014), mettant fin au dispositif CUCS, ce jeu de données n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données des subventions au titre de la politique de la ville (Cf. Données connexes).
\nLexique
\nDonnées connexes
\n\n\tPlateforme Open data du Département des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tSubventions au titre de la politique de la ville\n
Localisation et superficie des propriétés du Département.
Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont présentées par numéro de dossier qui correspond à un acte d'acquisition. Les parcelles mentionnées indiquent la superficie du terrain et si ce dernier est nu ou bâti. Il est également précisé si la parcelle appartient ou non à la voirie départementale ou à un parc. Le cas échéant, le tableau précise également si une parcelle a fait l'objet d'une démolition ou d'une cession.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/proprietes-foncieres-du-departement","landing_url":null,"record_count":"1606","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2020-07-02T16:55:52.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"36f26aee-db96-41aa-a7db-e4c7968bac51","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"inventaire-botanique-de-larboretum-du-domaine-departemental-de-la-vallee-aux-lou","name":"Inventaire botanique de l'Arboretum du Domaine départemental de la Vallée-aux-loups","description":"\nInventaire botanique des arbres et arbustes de l'arboretum du Domaine départemental de la Vallée-aux-loups
\nHaut-lieu de l’histoire de l’horticulture française, l’arboretum du Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups abrite un patrimoine important d’arbres extraordinaires, souvent centenaires, et notamment le premier cèdre bleu pleureur du monde. La dénomination « arboretum » souligne l’histoire des collections végétales développées par Gustave Croux, pépiniériste implanté sur ces lieux à la fin du 19e siècle. Si aujourd’hui, la gestion du site ne poursuit pas de projet scientifique particulier, le caractère majestueux du patrimoine arboré, la diversité botanique des espèces plantées hérité du 19e siècle et le concept de nouveaux jardins de collection entretient cet esprit d’arboretum et méritait d’être développés.
\nDans le cadre du plan de gestion quinquennal du domaine départemental de la Vallée-aux-loups, un des axes majeurs retenu est de développer la reconnaissance patrimoniale du site et pour cela de procéder à l’inventaire exhaustif et l’étiquetage des végétaux présentant un intérêt botanique. C’est également pour répondre à une demande récurrente du public et des passionnés de botanique, amateurs et professionnels, que le Département s'est engagé dans cette démarche. Ce projet commencé en 2014, s’est effectué en plusieurs étapes :
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\nPour conserver une trace historique des espèces végétales ayant été plantées sur le domaine, nous avons pris le parti de maintenir au sein de l'inventaire les végétaux ayant dû être abattus.
\n\tDonnées connexes
\ngbif.org/fr
Le GBIF—Global Biodiversity Information Facility (en français, Système mondial d’information sur la biodiversité)—est un réseau international et une infrastructure de données financés par les gouvernements mondiaux ayant pour but de fournir à tous et partout un accès libre aux données sur toutes les formes de vie sur Terre.
\ncatalogueoflife.org
Catalogue of Life (COL), est une base de données de taxinomie visant à recouvrir toutes les espèces vivantes connues, accessible sur Internet. L’intérêt de ce site est de collecter les informations sur une centaine de bases de données spécialisées (par exemple FishBase et ITIS). Ceci permet à Catalogue of Life de présenter en septembre 2020 près de 1 900 000 taxons.
\ninpn.mnhn.fr
Inventaire national du patrimoine naturel français (y compris l'outre-mer).\nL’INPN a été initié en 2003 et lancé officiellement en 2005 sur la base des données gérées depuis 1979 par le Secrétariat de la Faune et de la Flore (SFF) du Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN).\n
\nplantsoftheworldonline.org
Lancé en mars 2017 par les Jardins botaniques royaux de Kew,« Plants of the World Online » (POWO) est une base de données en ligne fournissant des informations faisant autorité sur la flore mondiale, recueillies à partir de 250 ans de connaissances botaniques.
Localisation des tronçons de promenades (PR) et de randonnées (GR)
Le PDIPR recense les itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et équestre dans tous les départements français. Soumis à l’accord des Conseils municipaux des 36 communes du département, il a été adopté par le Conseil départemental des Hauts-de-Seine le 29 avril 2011.Par délibération du 15 avril 2019, l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine a voté favorablement la mise à jour du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR), conformément à la procédure prévue par la loi. Aujourd'hui, le PDIPR représente 480 kilomètres de randonnées pédestres, équestres ou cyclistes sillonnant le département.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/plan-departemental-des-itineraires-de-promenade-et-de-randonnee-pdipr","landing_url":null,"record_count":"1549","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2025-11-20T10:24:39.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"d3ca41f4-5999-4989-a5bf-2e5d62d14b77","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"resultats-des-elections-cantonales-par-canton","name":"Résultats des élections cantonales par canton","description":"\n\tRésultats des élections cantonales (1er et 2ème tour pour les années : 1992, 1994, 1998, 2001, 2004, 2008, 2011) par canton dans le département des Hauts-de-Seine
\n\t \tLes élections cantonales désignaient les membres du conseil général dans le cadre du canton.
\n\t \tC'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, que l'assemblée qui dirige le département prend le nom de Conseil départemental (en remplacement de la précédente appellation de Conseil général). Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié.
\n\t\tLe jeux de données propose les résultats des élections cantonales de 1992, 1994, 1998, 2001, 2004, 2008, 2011 (1er et 2ème tour) par canton.\n\t
\n\t\tAfin de permettre une exploitation et une réutilisation cartographique de ces données électorales, vous trouverez également en PJ les limites des\n\t\t anciens cantons des Hauts-de-Seine, circonscriptions électorales des conseillers généraux (45 cantons sur le Hauts-de-Seine) avant le redécoupage de 2014.\n\t
\t\nLexique
\n\tNuances politiques
\n\tDonnées connexes
\n\t \tÉlections cantonales, mode de scrutin, ...
vie-publique.fr \t\n\t
\n\tQuel est le mode de scrutin pour les élections départementales ?
\n\tCadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n\tLe cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier.\n
\n\n\tLe présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été versés aux Archives départementales par les centres des impôts fonciers :\n
\n\n\tLe département des Hauts-de-Seine a été créé en 1968, suite à une réforme de la région parisienne, ayant entrainé la création de la petite couronne par démembrement des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. De ce fait, les dates d’établissement du cadastre diffèrent suivant si la commune est issue de l’ancien département de la Seine ou de la Seine-et-Oise :\n
\n\n\tLes plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou d’un bien bâti. Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices.\n
\n\n\tContexte\n
\n\n\tAprès avoir mis en ligne l’assemblage départemental du cadastre rénové en juillet 2019, le Département des Hauts-de-Seine complète son offre en proposant cette même donnée à la feuille de section.\n
\n\n Ce jeu de données propose au téléchargement toutes les feuilles de section disponibles (feuilles sources et feuilles géoréférencées), par commune.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n Selon les communes, les cotations des feuilles cadastrales diffèrent. Afin de rendre ces cotations compréhensibles pour les utilisateurs du portail Open data du Département des Hauts-de-Seine et homogènes entre elles, la nomenclature suivante a été mise en place : CODE-COMMUNE_DATE_CODE-SECTION_NUM-FEUILLE. Ce qui donne par exemple pour la feuille 1 de la section A de l'année 1937 à Antony le nom suivant : ANT_1937_A_01. Si une feuille est divisée en plusieurs morceaux alors un numéro incrémentiel est ajouté au nom de la feuille en question.\n
\n\n\tLes feuilles géoréférencées portent le même nom que les feuilles sources mais avec le suffixe _cale et _d_cale pour la feuille détourée. La feuille détourée étant la feuille géoréférencée sans le cadre de présentation. Elle ne présente strictement que l'emprise géographique réelle de la feuille de section. Les feuilles détourées ont été utilisées et assemblées pour le jeu de données Cadastre rénové (assemblage départemental) dont le lien se trouve ci-dessous.\n
\n\n\tLa mise à disposition du cadastre rénové s’effectue par commune et par feuille de section. Il est possible de télécharger une feuille de section de 3 façons différentes : \n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tLien vers le cadastre rénové (assemblage départemental)\n\tCadastre rénové (assemblage départemental)\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-cadastre-renove-feuilles-de-sections","landing_url":null,"record_count":"1243","themes":["Culture / Tourisme","Urbanisme"],"updated_upstream":"2021-12-01T16:38:21.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"e0ce87e9-1fd6-4fad-a82e-0b37ed7b75de","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-donnees-essentielles-des-conventions-de-subvention","name":"Données essentielles des conventions de subvention","description":"\n\tDonnées essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n\tCe jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un montant supérieur à 23 000 euros, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017.\n
\n\n\tLiens connexes\n
\n\n\tLegifrance.fr\n\t
\n\tDécret\n\t\tn° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données\n\t\tessentielles des conventions de subvention
\n\tArrêté du\n\t\t17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données\n\t\tessentielles des conventions de subvention\n
Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine.
Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données précisent le secteur d'intervention et le type de subvention : fonctionnement ou investissement. La publication des subventions versées par le Département aux communes est obligatoire depuis 2012.
Lexique
Numéro SIREN : Chaque entreprise, répertoriée dans SIRENE (Système national d'identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements), est identifiée par un numéro à neuf chiffres appelé SIREN, interadministratif, d'usage maintenant général.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/subventions-versees-aux-communes","landing_url":null,"record_count":"1171","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2020-07-02T16:54:58.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"d158fa9c-a7cf-450d-983c-c7fa01fabc9c","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-arbres-remarquables","name":"Arbres remarquables","description":"\n\tLocalisation des arbres remarquables situés sur le territoire des Hauts-de-Seine (hors propriétés privées)\n
\n\n\tLe Département recense les arbres remarquables sur son territoire avec pour principaux objectifs :\n
\n\n\tLe Département assure la gestion des arbres remarquables situés sur le domaine départemental, en particulier dans les parcs et jardins départementaux.\n
\n\n\tSix critères ont été pris en compte pour définir le caractère remarquable des sujets :\n
\n\n\tCommencé dès 1995, à l’occasion de la réalisation du cadastre vert départemental, l’inventaire des arbres remarquables a conduit à la création d’un premier jeu de données en 2004, remis à jour en 2014-2015 par une campagne de terrain.\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tUne campagne de terrain pour la mise à jour des arbres remarquables sur le domaine public a été menée en 2014-2015. La position géographique de certains arbres référencés peut être encore affinée et constitue un paramètre à prendre en compte lors de l’utilisation des données dans un cadre où la localisation à 1m de précision a son importance, la localisation ayant été réalisée sur fond cartographique aérien et n’ayant pas fait l’objet de levés précis de géomètre.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-arbres-remarquables","landing_url":null,"record_count":"1124","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2023-06-08T08:27:56.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"f460b9de-c640-470c-ba97-baecf96753fa","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"aires-de-livraison","name":"Aires de livraison","description":"Localisation et caractéristiques des aires de livraison sur 14 communes des Hauts-de-Seine
Ce jeu de données présente la localisation et les caractéristiques des aires de livraison de 14 communes des Hauts-de-Seine.
Ce recensement intervient dans le cadre des études d'accessibilité des points de livraisons aux transporteurs.
Observations particulières
Au 20/01/2016, les communes traitées sont les suivantes : Asnières-sur-Seine, Boulogne-Billancourt, Clichy, Colombes, Levallois-Perret, Malakoff, Meudon, Montrouge, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Saint-Cloud, Sceaux, Suresnes, Vaucresson.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/aires-de-livraison","landing_url":null,"record_count":"1007","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2025-06-11T14:32:30.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"54cd9f22-b46d-433d-b514-c274eab75053","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-cadastre-napoleonien-feuilles-de-sections","name":"Cadastre napoléonien (feuilles de sections)","description":"\n\tCadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n\tLe cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier.\n
\n\n\tLe présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à partir de 1807 et modifié jusque dans les années 1860 pour l’ensemble des communes du futur département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n\tProduit par l’administration fiscale, le cadastre napoléonien est entré aux Archives départementales des Hauts-de-Seine par dévolution des Archives départementales de Paris (pour les communes relevant de l’ancien département de la Seine) et des Yvelines (pour les communes relevant de l’ancien département de la Seine-et-Oise), ainsi que par versements des services fiscaux et du service des Ponts-et-chaussées de Boulogne, ce qui explique les cotations multiples.\n
\n\n\tLes plans sont ainsi cotés en D6P, 3P1 et 3P3, selon leur provenance. Il y a eu plusieurs campagnes successives de révision pour les communes de l’ancien département de la Seine.\n
\n\n\tIl est à noter que le territoire des Hauts-de-Seine a connu de nombreuses évolutions au cours du 19e siècle : création des communes de Levallois-Perret en 1866 (à partir des communes de Neuilly-sur-Seine et Clichy), Malakoff en 1883 (à partir de la commune de Vanves), de Bois-Colombes en 1896 (à partir de la commune de Colombes), La Garenne-Colombes en 1910 (à partir de la commune de Colombes) et enfin de Villeneuve-la-Garenne en 1929 (à partir de la commune de Gennevilliers).\n
\n\n\tPar ailleurs, la réforme Haussmann de 1860 a eu pour effet d’intégrer à Paris tout ou parti de certaines communes, comme Montrouge, Vanves, Issy-les-Moulineaux, Neuilly-sur-Seine, Clichy, tandis que le village de Billancourt, qui relevait de la commune d’Auteuil, supprimée, a été rattaché à Boulogne. Enfin, certains échanges de territoires ont pu être effectués, comme entre Vélizy et Meudon, ou entre Arcueil et Montrouge.\n
\n\n\tLes plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou d’un bien bâti. Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices.\n\n
\n\n\tContexte\n
\n\n\tAprès avoir mis en ligne l’assemblage départemental du cadastre napoléonien en janvier 2020, le Département des Hauts-de-Seine complète son offre en proposant cette même donnée à la feuille de section.\n
\n\n En effet, le cadastre napoléonien s’est constitué tout le long du XIXème siècle et plusieurs millésimes peuvent exister pour une même feuille de section. Pour l’assemblage départemental, seules les feuilles de section les plus anciennes ont été géoréférencées et assemblées afin de proposer un produit cohérent et homogène.\n
\n\n Ce jeu de données propose au téléchargement toutes les feuilles de section disponibles (feuilles sources et feuilles géoréférencées), par commune et pour chaque millésime existant.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLa mise à disposition du cadastre napoléonien s’effectue par commune et par millésime. Pour chaque commune du département, un ou plusieurs millésimes du cadastre napoléonien sont proposés. Il est possible de télécharger ensuite en cliquant sur le nom de fichier, la feuille dite source au format JPG ou la feuille géoréférencée au format ZIP contenant la feuille au format JPG et le fichier de géoréférencement au format JGW. \n
\n\n Selon les millésimes et les communes, les cotations des feuilles cadastrales diffèrent. Afin de rendre ces cotations compréhensibles pour les utilisateurs du portail Open data du Département des Hauts-de-Seine et homogènes d’un millésime à l’autre, la nomenclature suivante a été mise en place : CODE-COMMUNE_DATE_CODE-SECTION_NUM-FEUILLE. Ce qui donne par exemple pour la feuille 2 de la section A du millésime 1808-1809 à Antony le nom suivant : ANT_1808-1809_A_2. Dans le cas où il y a plusieurs parties pour une feuille (comme c’est le cas pour la feuille 1 de la section A du millésime 1808-1809 à Antony), un numéro incrémentiel permet de distinguer les deux parties. Cela donne pour notre exemple les noms suivants : ANT_1808-1809_A_1_01 et ANT_1808-1809_A_1_02. Dans le cas où la date est manquante, il est noté s.d dans le nom du fichier. Il en est de même pour la section et la feuille. Si elles sont manquantes, elles sont notées s.s et s.f.\n
\n\n\tLes feuilles géoréférencées portent le même nom que les feuilles sources mais avec le suffixe _cale.\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\t\tLien vers l'assemblage départemental du cadastre napoléonien\n\tCadastre napoléonien (assemblage départemental)\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-cadastre-napoleonien-feuilles-de-sections","landing_url":null,"record_count":"896","themes":["Culture / Tourisme","Urbanisme"],"updated_upstream":"2021-08-12T09:11:13.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"fda7ce84-926e-49df-80d5-93adde3b2ca2","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"budgets-annexes-budget-supplementaire","name":"Budgets annexes (budget supplémentaire)","description":"\n\tBudget supplémentaire du budget départemental détaillé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement)\n
\n\n\tLes budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le centre maternel. Ce jeu de données détaille le budget supplémentaire qui permet de corriger en cours d'année les prévisions du budget primitif.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLes mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/budgets-annexes-budget-supplementaire","landing_url":null,"record_count":"885","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2021-04-23T09:17:02.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"02db15a8-1c49-4d4c-9619-4cd750a01457","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"taux-de-logements-sociaux","name":"Taux de logements sociaux","description":"\nPourcentage de logements sociaux par commune et par année
\nChaque année depuis l'entrée en vigueur de la Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000, relative à la solidarité et au renouvellement urbains, l'Etat procède à l'inventaire des logements sociaux dans toutes les communes des Hauts-de-Seine. Ce recensement permet de calculer le taux \"SRU\" (rapport entre le nombre de logements sociaux et celui des résidences principales) qui permet de déterminer les obligations de rattrapage en matière de création de logements sociaux. Le seuil de déclenchement de ces obligations initialement fixé à 20 % a été porté à 25 % avec l'adoption de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social.
\nLexique
\nLiens connexes
\n\nMinistère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
\nLoi SRU
\nLoi SRU - Article 55
\nLegifrance
\nLoi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
\nLoi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
\nLoi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
\nLoi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté
\nLoi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique\n
\n\tComptages routiers sur la voirie départementale (archive)\n
\n\n\tCe jeu de données présente l'historique des comptages routiers effectués sur la voirie départementale à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques installés temporairement sur le réseau. Ces comptages ont une forte valeur ajoutée pour la compréhension des flux routiers.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tCe jeu de données \"archive\" contient l'ensemble des comptages routiers effectués sur la voirie départementale et permet la comparaison des comptages effectués sur une même section de route. Il vient en complément du jeu de données \n\tcomptages routiers sur la voirie départementale qui lui, est actualisé chaque année avec l'ajout des comptages réalisés dans l'année et la suppression des anciens comptages.\n
\n\n\tCe jeu de données contient des informations sur la fréquence des comptages réalisés sur l'axe concerné. En effet, les plus grands axes disposent d'un comptage tout au long de l'année tandis que la fréquence de comptage pour les autres sections est de trois ans (durée de comptage : un trimestre) sauf en cas de travaux ou autres perturbations.\n
\n\n\tL'absence de comptage routier récent sur une section de route peut s'expliquer par une éventuelle municipalisation de la section en question.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/comptages-routiers-sur-la-voirie-departementale-archive","landing_url":null,"record_count":"827","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2020-05-19T11:49:01.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"d1425d82-310a-4c3b-b8e3-e5e419f1748e","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-affiches-anciennes","name":"Affiches anciennes","description":"Affiches anciennes conservées aux Archives départementales
Les Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent une importante collection d’affiches, allant de la Révolution française à nos jours. Ce présent \nlot concerne des affiches cotées dans les sous-séries 23 et 24 Fi (affiches entrées par voie extraordinaire : achats, dons), ainsi que dans la sous-série DR7 \n(archives relatives aux affaires militaires de communes de la Seine, et dévolues au département des Hauts-de-Seine suite à la réorganisation de la région parisienne en 1964-1968).
Les Archives départementales proposent dans ce jeu de données des affiches relatives aux thématiques suivantes :
Localisation des abribus situés sur la voirie départementale
Ce jeu de données localise l'ensemble des abribus relevés le long des routes départementales des Hauts-de-Seine.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/abribus-sur-la-voirie-departementale","landing_url":null,"record_count":"803","themes":["Transport / Mobilité","Equipement / Services"],"updated_upstream":"2025-06-11T13:44:12.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"98e275cd-b80c-45b7-b5f7-2b4d033084f5","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"etablissements-daccueil-de-la-petite-enfance-pe","name":"Etablissements d'accueil de la Petite Enfance (PE)","description":"\n\tListe des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans des Hauts-de-Seine
\n\tCe jeu de données présente l'implantation, les capacités d'accueil et les caractéristiques des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) sur le territoire départemental. Les EAJE sont des structures accueillant régulièrement, occasionnellement, voire en situation d’urgence des enfants âgés de moins de 6 ans. Le Conseil départemental participe au financement des EAJE publics et privés. Dans le cadre de ses missions de protection maternelle et infantile, il délivre les agréments et contrôle ces établissements
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLe mode de gestion des établissements d'accueil peut être municipal, départemental, autre organisme public, associatif ou privé à but lucratif.
\n\tDonnées connexes
\n
Département des Hauts-de-seine\n\t
\n\tLes différents modes d’accueils des enfants de moins de 3 ans
\n\t
\n\tService public\n\t
\n\t\n\tAccueil en crèche
\n\tData.gouv.fr\n\t
\n\t\n\tLes jeux de données relatifs aux établissements d’accueil de la petite enfance
\n\tEquipements Petite enfance Asnières-sur-Seine\n
\n\tJeu de données partenaire
\n\tStructures Petite Enfance Suresnes\n
\n\tJeu de données partenaire
\n\tIndicateurs du rapport sur la situation en matière de développement durable du Département des Hauts-de-Seine depuis l'année 2010\n
\n\n\tConformément à l’article L. 3311-2 du Code général des collectivités territoriales, le Département des Hauts-de-Seine présente son rapport règlementaire annuel sur la situation en matière de développement durable lors du débat d’orientation budgétaire. Lors de l'année N est élaboré le rapport sur la base des données de l'année N-1.\n
\n\n\tCe rapport a pour objectif de permettre l’évaluation de la politique du Département au regard des enjeux du développement durable. Il s’agit de mettre en lumière l’action départementale en faveur d’un développement qui concilie le développement économique, le progrès social avec la protection et la mise en valeur de l’environnement.\n
\n\n\tConformément à l’article D. 3311-8 du CGCT et l’article L. 110-1 du Code de l’Environnement, ce rapport prend en compte les cinq finalités suivantes du développement durable :\n
\n\n\tLa démarche s’articule autour de trois parties :\n
\n\n\tL'ensemble des données sont collectées auprès des différents pôles, directions, services du Département grâce à des correspondants Développement Durable qui contribuent et font le relais pour mener à bien l'établissement de ce rapport.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLes textes du rapport et les indicateurs sont ceux fournis et suivis par les directions métiers du Département. Les valeurs sont mises à jour annuellement. Les indicateurs peuvent évoluer d'une année à l'autre soit parce les objectifs sont atteints soit parce qu'ils ne sont plus pertinents.\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\thttp://my.hauts-de-seine.fr/rapportDD/\n\t
\n\tLien internet simplifié pour consulter le rapport en ligne sur le site départemental contenant, une vidéo introductive, le sommaire interactif, le contenu du rapport, une recherche par mots clefs pré-établies, une recherche standard, le tableau des indicateurs, et un lien pour télécharger le rapport annuel en format PDF\n\t
\n\thttp://www.hauts-de-seine.fr/cadre-de-vie/initiatives-durables/le-rapport-developpement-durable-du-departement-des-hauts-de-seine/\n\t
\n\tLien internet détaillé pour consulter le rapport en ligne sur le site départemental contenant, une vidéo introductive, le sommaire interactif, le contenu du rapport, une recherche par mots clefs pré-établies, une recherche standard, le tableau des indicateurs, et un lien pour télécharger le rapport annuel en format PDF\n\t
\n\tlegifrance.gouv.fr
\n\tArticle L3311-2 du Code général des collectivités territoriales\n\t
\n\tlegifrance.gouv.fr
\n\tDécret n°2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales\n\t
\n\tlegifrance.gouv.fr
\n\tArticle L110-1 du Code de l'environnement\n
Cartes et plans du 16e au 20e siècle, relatifs à l’ensemble de l’Île-de-France, et plus spécifiquement aux communes des Hauts-de-Seine.
\n\nLe fonds des cartes et plans conservé aux Archives départementales des Hauts-de-Seine est constitué de plus de 1000 documents, du XVIe siècle à nos jours. Il permet de décrire le territoire des communes des Hauts-de-Seine, de Paris et ses environs, voire de la France, et même dans quelques cas, le monde entier. Plus particulièrement, il illustre les étapes historiques de l’évolution de la région parisienne, et surtout du département des Hauts-de-Seine, tant d’un point de vue urbanistique qu’administratif. Entrés par voie extraordinaire (achats, dons), la plupart de ces documents sont des originaux.\n
\n\nLe jeu de de données concerne deux sous-séries de cette collection :\n\n
\nSources complémentaires disponibles en ligne :\n
\n\n\tNombre d'espèces de poissons, nombre d'individus, comptés sur les stations d'analyse des Hauts-de-Seine depuis 2009
\n\tLe Département participe au suivi de l'état hydrobiologique de la Seine dans le cadre du \"Schéma d'aménagement et de gestion durables de la Seine et de ses berges\" adopté par l'Assemblée départementale le 24 février 2006. La Seine peut en effet être impactée localement par les aménagements de berges réalisés par le Département, et certains aménagements peuvent également être efficaces et améliorer la qualité du milieu aquatique local comme par exemple la réalisation de frayères le long du fleuve.
\n\tDepuis 2009, un programme pluriannuel de mesures a été conjointement établi avec les services de l'Etat (DRIEAT, OFB, AESN) et le SIAAP. Des stations de prélèvements sont réparties sur les 39 km de linéaire de Seine que compte le Département.
\n\tEn 2015 et 2017, deux nouvelles stations sont venues renforcer ce réseau historique afin d'identifier plus particulièrement l'impact des aménagements de berges dans le cadre du projet \"Vallée rive gauche\" et à Nanterre sur le compartiment piscicole.
\n\tDepuis 2020, dans le but de répondre encore davantage aux besoins opérationnels, les stations suivies ont vocations à évoluer régulièrement au regard des travaux d'assainissement et d'aménagements de berges réalisés ou projetés au droit des berges de Seine. Chaque année, des stations peuvent ainsi être nouvellement créées, poursuivies ou abandonnées.
\n\tChacune des stations suivies fait l'objet d'une analyse de la qualité de frai des poissons et de la productivité piscicole par une pêche aux alevins au cours de l'été. Ces résultats sont fortement dépendants des conditions climatiques et peuvent être très variables d'une station à l'autre du fait d'environnements très différents.
Les conditions climatiques dégradées en 2021, n'ont notamment pas permis la réalisation de ce suivi sur les stations programmées.
En 2022, les suivis piscicoles n'ont pu être réalisés que sur quatre des sept stations hydrobiologiques prévues :
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLa localisation des stations de mesures est disponible sur la plateforme dans le jeu de données \"Les stations hydrobiologiques\". Le champ \"NOM_STATION\" permet d'effectuer le lien entre les mesures hydrobiologiques et les stations.
\n\tEn 2015 et 2017, deux nouvelles stations sont venues renforcer ce réseau historique afin d’identifier plus particulièrement l’impact des aménagements de berges dans le cadre du projet « Vallée rive gauche » et à Nanterre sur le compartiment piscicole.
\n Depuis 2020, dans le but de répondre encore davantage aux besoins opérationnels de la Direction de l’eau, les stations suivies ont vocation à évoluer régulièrement au regard des travaux d’assainissement et d’aménagements de berges réalisés ou projetés au droit des berges de Seine. Chaque année, des stations peuvent ainsi être nouvellement crées, poursuivies ou abandonnées.
\n Chacune des stations suivies fait l’objet d’une analyse de la qualité de frai des poissons et de la productivité piscicole par une pêche aux alevins au cours de l’été. Ces résultats sont fortement dépendants des conditions climatiques et peuvent être très variables d’une station à l’autre du fait d’environnements très différents.\n\nLes conditions climatiques dégradées en 2021, n’ont notamment pas permis la réalisation de ce suivi sur les stations programmées.\n\n
\n\tDonnées connexes
\n\topendata.hauts-de-seine.fr\n\t
\n\tLocalisation des stations hydrobiologiques sur le territoire des Hauts-de-Seine
\n\tMaillage géographique du territoire des Hauts-de-Seine permettant le dallage des données dites de référence.\n
\n\n\tLe Département des Hauts-de-Seine propose en Open data l'ensemble de ses orthophotographies produites de 1978 à 2018. Le maillage original des orthophotographies produites, découpage en dalles de taille identique, s'est trouvé être différent d'un millésime à l'autre.\n
\n\n\tIl a été décidé lors de la dernière campagne d'acquisition (en 2018) de créer un Maillage Géographique de Référence (M.G.R.) afin de normaliser au sein du Département une donnée maillée, notamment pour les campagnes d'acquisition d'orthophotographies. Ceci dans un souci d'homogénéité entre les millésimes et d'en faciliter la diffusion et l'exploitation.\n
\n\n\tDans ce contexte, tous les jeux de données d'orthophotographies du Département ont été publiés en utilisant ce maillage. Le M.G.R. est désormais la référence utilisée pour les données du Département recouvrant entièrement son territoire à savoir les orthophotographies, les données altimétriques, les plans topographiques, les fonds de plans, ... et pour leurs futures publications.\n
\n\nLexique\n
\n\nObservations particulières\n
\n\nDonnées connexes\n
\n\n\tPortail Open data du Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n
\n\tListe et montant des subventions au Contrat Local de Sécurité par bénéficiaire
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine est partie prenante des partenariats locaux de prévention de la délinquance dans le cadre des contrats locaux de sécurité (CLS), des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) et des stratégies territoriales de sécurité et de prévention de la délinquance (STSPD). En Complément, le Département soutient des actions locales menées dans le cadre des CLS, STSPD, ou CLSPD sous réserve de l'association formelle du Département à ces dispositifs.
\n\tLexique
\nCLS : Contrat Local de Sécurité
\nCIDDF : Centre d'Information et Documentation sur le droit des Femmes
\nCLSPD : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
\nSTSPD : Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
\n\tObservations particulières
\n\tL'attribution répond à des critères fixés chaque année par l'assemblée départementale, avec un plafond de 50% de subvention départementale par action
\n\tLes subventions CLS sont attribuées dans le cadre de la délibération du CG de 2005. Il s'agit d'une compétence légale définie dans l'article L121-2 du code de l'action sociale et des familles
\n\tLocalisation des points d’intérêt dans les parcs et jardins\n
\n\n\tLa Direction des Parcs, des Paysages et de l’Environnement a réalisé un recensement des équipements et des points d’intérêt dans les parcs et jardins (accueil et sécurité, restauration, patrimoine naturel, patrimoine historique, équipements sportifs, accessibilité, …) gérés par le Département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n\tCet inventaire revêt plusieurs objectifs :\n
\n\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2009
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 2009.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos
\n\tOrthophotographie infrarouge du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2009
\n\tCette orthophotographie infrarouge couleur (IRC) du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 2009.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
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\n\tPlans de gestion paysagers des parcs et jardins\n
\n\n\tLe plan de gestion paysager est une programmation sur cinq ans des actions principales à conduire pour préserver et améliorer la valeur patrimoniale des parcs, jardins, promenades et autres sites départementaux végétalisés. Les plans de gestion paysagers fournissent ainsi des outils adaptés aux contraintes et aux particularités de chaque site.\n
\n\n\tUn zonage cartographique est établi à l'échelle de chaque site, afin de déterminer des unités de gestion, chacune étant caractérisée par un mode de gestion différenciée :\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\nDépartement des Hauts-de-Seine\n\t
\n\t\n\tLa méthodologie des plans de gestion paysagers
\n
\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2013
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 2013.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
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\n\tDonnées altimétriques du territoire des Hauts-de-Seine de type Modèle Numérique de Hauteur (MNH) issues d’une acquisition aérienne LiDAR de l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) à l’hiver 2022.\n
\n\n\tLes données LiDAR classifiées au format LAS sont un produit issu de l’acquisition aérienne LiDAR de 2022 de l’IGN. Il s’agit d’un nuage de points géoréférencé et classifié selon la norme de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS) en fonction de la nature de l’objet à savoir : le sol, les surfaces en eau, la végétation (basse, moyenne, haute), les bâtiments, les routes, les voies ferrées, …\n
\n\n\tL’exploitation des données MNH nécessite des outils et logiciels spécifiques.\n
\n\nContexte\n
\n\n\tLe Département des Hauts-de-Seine a récupéré auprès de l’IGN les données MNH du LiDAR HD sur son territoire. Après contrôle des données, ces dernières ont été mises en conformité avec le Maillage Géographie de Référence (MGR) et la projection du Département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n Les caractéristiques techniques du MNH sont les suivantes :\n
\n\n
\nLexique\n
\n\nObservations particulières\n
\n\n\tLa mise à disposition des données MNH s'effectue sous la forme : \n
\n\n
\nLiens connexes\n
\n\n
\nDonnées connexes\n
\n\n\tPortail Open data du Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n
\n\tDonnées altimétriques du territoire des Hauts-de-Seine de type Modèle Numérique de Surface (MNS) issues d’une acquisition aérienne LiDAR de l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) à l’hiver 2022.\n
\n\n\tLes données LiDAR classifiées au format LAS sont un produit issu de l’acquisition aérienne LiDAR de 2022 de l’IGN. Il s’agit d’un nuage de points géoréférencé et classifié selon la norme de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS) en fonction de la nature de l’objet à savoir : le sol, les surfaces en eau, la végétation (basse, moyenne, haute), les bâtiments, les routes, les voies ferrées, …\n
\n\n\tL’exploitation des données MNS nécessite des outils et logiciels spécifiques.\n
\n\nContexte\n
\n\n\tLe Département des Hauts-de-Seine a récupéré auprès de l’IGN les données MNS du LiDAR HD sur son territoire. Après contrôle des données, ces dernières ont été mises en conformité avec le Maillage Géographie de Référence (MGR) et la projection du Département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n Les caractéristiques techniques du MNS sont les suivantes :\n
\n\n
\nLexique\n
\n\nObservations particulières\n
\n\n\tLa mise à disposition des données MNS s'effectue sous la forme : \n
\n\n
\nLiens connexes\n
\n\n
\nDonnées connexes\n
\n\n\tPortail Open data du Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n
\n\tDonnées altimétriques du territoire des Hauts-de-Seine de type Modèle Numérique de Terrain (MNT) issues d’une acquisition aérienne LiDAR de l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) à l’hiver 2022.\n
\n\n\tLes données LiDAR classifiées au format LAS sont un produit issu de l’acquisition aérienne LiDAR de 2022 de l’IGN. Il s’agit d’un nuage de points géoréférencé et classifié selon la norme de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS) en fonction de la nature de l’objet à savoir : le sol, les surfaces en eau, la végétation (basse, moyenne, haute), les bâtiments, les routes, les voies ferrées, …\n
\n\n\tL’exploitation des données MNT nécessite des outils et logiciels spécifiques.\n
\n\nContexte\n
\n\n\tLe Département des Hauts-de-Seine a récupéré auprès de l’IGN les données MNT du LiDAR HD sur son territoire. Après contrôle des données, ces dernières ont été mises en conformité avec le Maillage Géographie de Référence (MGR) et la projection du Département des Hauts-de-Seine.\n
\n\n Les caractéristiques techniques du MNT sont les suivantes :\n
\n\n
\nLexique\n
\n\nObservations particulières\n
\n\n\tLa mise à disposition des données MNT s'effectue sous la forme : \n
\n\n
\nLiens connexes\n
\n\n
\nDonnées connexes\n
\n\n\tPortail Open data du Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n
Les lauréats aux dispositifs d’Education à la Citoyenneté et à la Solidarité internationale (ECSI)
Liste des projets subventionnés dans le cadre des appels à projets Initiatives Jeunes Solidaires et de la bourse Mobilité Solidaire
Ce jeu de données présente la liste des lauréats de l'appel à projets Initiatives Jeunes Solidaires ainsi que celle des bénéficiaires de la bourse Mobilité Solidaire, les deux dispositifs d’éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale du Département. Les principales informations sur les projets soutenus précisent notamment l'intitulé, le descriptif, la durée, la localisation de chaque projet ainsi que le nom des associations récompensées et le montant attribué.
\nINITIATIVES JEUNES SOLIDAIRES (IJS)
\nDispositif créé en 2009 et qui encourage les jeunes à s'investir dans des projets visant à réduire la malnutrition et l'extrême pauvreté.
Les conditions d’éligibilité à ce dispositif ont évolué :
En raison de la crise sanitaire liée à la COVID-19, les éditions 2020 et 2021 de l’appel à projets Initiatives Jeunes Solidaires ont été suspendues et aucun projet n’a été financé.
\nBOURSE MOBILITE SOLIDAIRE (BMS)\n
Ce nouveau dispositif d’appui individuel mis en place en 2024 sous forme de bourse Mobilité Solidaire (non cumulable avec le dispositif Initiatives Jeunes Solidaires), s’adresse aux jeunes alto-séquanais qui souhaitent participer à une mission de solidarité internationale avec une association, proposant des projets favorisant la rencontre et l’échange interculturel. 3 sessions d’attribution sont prévues en 2024.
Les conditions d’éligibilité à ce dispositif :
Entrées et horaires d’ouvertures des parcs et jardins départementaux
Ce jeu de données localise avec précision l'ensemble des entrées des parcs et jardins gérés par le conseil général des Hauts-de-Seine. A chaque entrée sont associées les informations relatives aux horaires d'ouverture du parc ou du jardin concerné en fonction du mois de l'année.
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Les interventions départementales dans le domaine de l’habitat privé permettent d’accompagner certains ménages qui doivent réaliser des travaux de rénovation énergétique dans leur logement, d’adaptation à la perte d’autonomie et au handicap, notamment en faveur de bénéficiaires de l’APA à domicile, ainsi que les syndicats de copropriétaires dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne.
Avec le règlement départemental du 23 mai 2022, entré en vigueur au 1er janvier 2023, le public éligible au soutien du Département a été élargi aux catégories moyennes de revenus.
Les projets de réhabilitation peuvent concerner plusieurs typologies de travaux (rénovation énergétique, santé et hygiène, adaptation à la perte d’autonomie, protection de la sécurité des biens et des personnes, lutte contre l’habitat indigne).
L’aide départementale se compose désormais d’un montant socle et, sous réserve de répondre aux critères d’éligibilité correspondants, de bonus complémentaires (rénovation énergétique, adaptation, famille, bonus social).
Lexique
\n\nNombre de prêts-logement départementaux à taux zéro distribués par commune et par année jusqu'en 2018
\nCe jeu de données présente le nombre de prêts-logement Hauts-de-Seine (anciennement prêts-logement 92) distribués par commune d'implantation du logement acquis.
\nLe prêt-logement départemental à taux zéro s'adresse aux ménages alto-séquanais et vise à favoriser l'accession à la propriété pour les primo-accédants. Il permet, sous certaines conditions, l'acquisition de logements par des locataires du parc social ou du parc privé. Cela permet de libérer des logements HLM qui sont ensuite rapidement réattribués.
\nLe dispositif prêts-logement Hauts-de-Seine a été abrogé par délibération de l’assemblée départementale du 11 décembre 2015. Le dernier prêt a été distribué en juin 2018.
\nLexique
\nObservations particulières
\n\nLes données présentées permettent d'illustrer la répartition territoriale de l'action du Département en matière d'aide à l'accession sociale à la propriété. Ce n'est pas une donnée qui permet d'appréhender de manière exhaustive l'évolution du volume de ménages modestes accédant à la propriété. En effet, les conditions d'attribution de ce prêt font qu'il ne couvre pas l'ensemble des accédants (ménages issus d'autres départements par exemple). Le faible nombre de prêts pour l'année 2006 s'explique par les caractéristiques du dispositif qui était réservé à l'époque aux ménages locataires du parc social.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/prets-logement-hauts-de-seine","landing_url":null,"record_count":"468","themes":["Logement"],"updated_upstream":"2020-05-19T11:46:25.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"f18617d6-20c5-4990-bfe9-48f5e6d5baca","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-orthophotographie-2005","name":"Orthophotographie 2005","description":"\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2005
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 2005.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos
\n\tNombre de bénéficiaires de l’APA en établissement et à domicile au 31 décembre
\n\tL'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, est une prestation attribuée et versée par le Département, destinée aux personnes âgées de 60 ans ou plus qui ne peuvent plus, ou difficilement, accomplir les gestes simples de la vie quotidienne (se lever, se déplacer, s'habiller, faire sa toilette, prendre ses repas, etc.). Cette allocation, qui permet de financer, au moins partiellement, les aides liées à une perte d'autonomie, ne concerne que les personnes dont le degré de perte d'autonomie correspond aux groupes iso-ressources (GIR) 1, 2, 3 ou 4 (les personnes relevant des GIR 5 et 6 ne sont pas éligibles à l'APA) et est ouverte aux personnes hébergées à domicile ou dans un établissement.
\n\tCes données correspondent aux nombres de bénéficiaires de l'APA à domicile résidant dans les Hauts-de-Seine et de bénéficiaires de l'APA en établissement dont le domicile de secours est situé dans les Hauts-de-Seine (l'établissement n'étant pas forcément situé dans les Hauts-de-Seine). Il s'agit des bénéficiaires ayant des droits ouverts au 31 décembre.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tDonnées connexes
\nDépartement des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tL'allocation personnalisée d'autonomie (APA)
\n\tEstimation du montant de l'APA à domicile
\n\tEstimation du montant de l'APA en établissement
\nL’APA habitat\n
Portail national d’information pour les personnes âgées et leurs proches
\nL'APA à domicile
\nL'APA en établissement
\n\tService public\n\t
\n\tAllocation personnalisée d’autonomie
\n\tLegifrance.gouv.fr
\n\tLoi n° 2003-289 du 31 mars 2003 portant modification de la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie
\n\tLoi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement
\n\tDirection de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)\n\t
\n\n\tDonnées nationales et départementales concernant l’APA
Data.gouv.fr
\nLes jeux de données relatifs à l’APA\n
\n\tNombre de bénéficiaires de la Prestation de compensation du handicap (PCH) et de l'Allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) au 31 décembre par commune
\n\tCes données correspondent au nombre de bénéficiaires de l'Allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et de la Prestation de compensation du handicap (PCH) à domicile résidant dans les Hauts-de-Seine et en établissement dont le domicile de secours est situé dans les Hauts-de-Seine (l'établissement n'étant pas forcément situé dans les Hauts-de-Seine). Il s'agit des bénéficiaires ayant des droits ouverts au 31 décembre (y compris les enfants).
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\n\tDonnées connexes
Département des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tLa prestation de compensation du handicap PCH
\n\tL'allocation de compensatrice pour tierce personne (ACTP)
\n\tNombre de personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
\n\tL'aide sociale à l'hébergement (ASH) pour les personnes adultes handicapées (PH) est une aide attribuée et versée par le Département destinée aux personnes adultes handicapées âgées de 20 à 60 ans dont l'état nécessite un hébergement, permanent ou temporaire. La prise en charge peut se faire en établissement social et médico-social (ESMS) pour personnes adultes handicapées, au domicile d'un particulier n'appartenant pas à la famille du bénéficiaire (jusqu'au quatrième degré inclus) ou, par dérogation, dans un établissement pour personnes âgées. Elle est conditionnée par une décision d'orientation de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) gérée par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
\n\tCes données correspondent au nombre, par commune, de personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement dont le domicile de secours se situe dans les Hauts-de-Seine. Il s'agit des bénéficiaires ayant des droits ouverts au 31 décembre.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tDonnées connexes
\nDépartement des Hauts-de-Seine
\nL'aide sociale à l'hébergement pour les personnes handicapées
\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 1998
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 1998.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'\n\tarrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-orthophotographie-1998","landing_url":null,"record_count":"411","themes":["Référentiel géographique"],"updated_upstream":"2023-10-26T15:20:29.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"1414629d-108d-4985-8d20-ab01bee7c99b","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"partenaires-culturels","name":"Partenaires culturels","description":"Identification et localisation de l'offre culturelle sur le territoire.
Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Département : théâtres, cinémas, bibliothèques, centres culturels, conservatoires, ensembles instrumentaux, chorales, services d'archives communaux. Tous sont situés sur le territoire des Hauts-de-Seine et reçoivent une aide financière du Département. 17 théâtres ainsi que les structures d'enseignement artistique sont conventionnés. Certains cinémas et toutes les bibliothèques participent à la mise en place d'opérations départementales : Ciné Goûter, Eteignez vos portables, La Science se livre et Brin de lecture.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/partenaires-culturels","landing_url":null,"record_count":"404","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2025-11-18T10:18:29.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"b5b3db34-3e5b-4d87-9191-c186f6d01add","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"indicateurs-perinatalite-petite-enfance-pe","name":"Indicateurs périnatalité - Petite Enfance (PE)","description":"Indicateurs de périnatalité et petite enfance permettant de connaitre la santé maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine.
Selon le code de santé publique (article loi 2112-2), le recueil et le traitement des informations épidémiologiques et de santé publique font partie des missions du service départemental de Protection maternelle et infantile (PMI).
Issus de données de l'INSEE, de l'INSERM et de l'exploitation des certificats de santé du 8ème jour et des 9ème et 24ème mois ainsi que des bilans de santé en école maternelle des enfants domiciliés dans les Hauts-de-Seine, les indicateurs périnatalité - petite enfance présentés dans ce jeu de données permettent une connaissance de la santé maternelle et infantile sur le territoire départemental.
Plusieurs thématiques sont abordées : les caractéristiques des mères pendant la grossesse et à l'accouchement, l'état de santé des nouveau-nés, le suivi médical et vaccinal des enfants de moins de 6 ans, le mode d'accueil de la petite enfance.
Lexique
PMI : Protection maternelle et infantile
CS8 : Premier certificat de santé de l'enfant (avant le 8ème jour)
CS9 : Deuxième certificat de santé de l'enfant (autour du 9ème mois)
CS24 : Troisième certificat de santé de l'enfant (autour du 24ème mois)
Ces trois certificats de santé, établis par le médecin lors des examens obligatoires du 8ème jour et des 9ème et 24ème mois de l'enfant, permettent un suivi individuel et épidémiologique des enfants domiciliés dans le département par le service de PMI du Département.
BSEM : Bilan de santé en école maternelle. Le Département assure les bilans de santé pour les enfants âgés de 3 à 4 ans en école maternelle. Ce bilan comprend un dépistage visuel, auditif et des acquisitions et un bilan clinique.
Taux de natalité : Nombre de naissances vivantes de l'année rapporté à la population moyenne de l'année, exprimé pour mille habitants.
Taux de mortalité périnatale : Décès d'enfants de moins de 7 jours et d'enfants nés sans vie rapportés aux naissances totales (nés vivants + enfants nés sans vie), exprimé pour mille.
Taux de mortinatalité : Nombre d'enfants nés sans vie rapporté aux naissances totales (nés vivants + enfants nés sans vie), exprimé pour mille.
Taux de mortalité néonatale précoce : Décès d'enfants de moins de 7 jours rapportés aux naissances vivantes, exprimé pour mille.
Taux de mortalité infantile : Nombre de décès d'enfants de moins d'un an rapporté aux naissances vivantes, exprimé pour mille.
Taux de mères ayant eu une pathologie de la grossesse : Nombre de mères ayant souffert de différentes pathologies au cours de leur grossesse (diabète gestationnel, hypertension artérielle +/- protéinurie ou autres) rapporté au nombre total de grossesses, exprimé pour cent.
Taux d'hospitalisation pendant la grossesse : Nombre de grossesses au cours desquelles la mère a été hospitalisée rapporté au nombre total de grossesses, exprimé pour cent. Les motifs d'hospitalisation sont : menace d'accouchement prématuré, retard de croissance intra-utérine, hypertension artérielle ou autres.
Taux d'enfants ayant une maladie congénitale : Nombre d'enfants souffrant d'une maladie congénitale rapporté au nombre total d'enfants, exprimé pour cent. Les anomalies congénitales peuvent être sous-déclarées. Les pathologies déclarées le plus fréquemment sont : malformations cardiaques, urinaires ou génitales, luxations de hanche et malpositions des pieds.
Taux d'enfants ayant des antécédents médicaux : Nombre d'enfants ayant des antécédents médicaux (prématurité, otites récidivantes, affections broncho-pulmonaires récidivantes, accidents domestiques ou autres) rapporté au nombre total d'enfants, exprimé pour cent.
Taux d'enfants ayant une ou plusieurs affections actuelles : Nombre d'enfants ayant une ou plusieurs affections actuelles (troubles de la vision et de l'audition, troubles digestifs (reflux gastro-oesophagien, autres), affections respiratoires (bronchiolites, otites moyennes, asthme bronchique, autres), affections dermatologiques (eczéma, autres) ou autres) rapporté au nombre total d'enfants, exprimé pour cent.
Projet d'accueil individualisé : Le Projet d'accueil individualisé (PAI) s'applique aux élèves à besoins spécifiques (maladie signalée, pathologie chronique, dyslexie, ...). Il a pour objectif de définir la prise en charge dans le cadre scolaire de l'élève au regard de ses spécificités et d'assurer la communication avec la communauté éducative de l'établissement. Le PAI est un protocole établi par écrit entre les parents, l'établissement scolaire (chef d'établissement, médecin, infirmier, assistante sociale, conseiller d'orientation psychologue, équipe éducative - enseignant, conseiller principal d'éducation, ...) et des partenaires extérieurs, pour permettre l'accueil d'un élève souffrant d'un handicap ou d'une maladie.
IMC : Indice de masse corporelle. L'indice de masse corporelle est une grandeur qui permet d'estimer la corpulence d'une personne. Il se calcule ainsi : poids (en kg) / taille (en m) ².
Obésité infantile degré 1 et 2 : IMC supérieur au 97ème percentile sur les courbes de corpulence du carnet de santé de l'enfant.
Insuffisance pondérale : IMC inférieur au 3ème percentile sur les courbes de corpulence du carnet de santé de l'enfant.
Surpoids modéré et sévère : IMC supérieur ou égal aux seuils de l'International Obesity Task Force (IOT).
Données connexes
Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique
Situation périnatale en France en 2010 - Premiers résultats de l’enquête nationale périnatale
Liste des commerces alimentaires existants à Clichy
\n\tComptages routiers sur la voirie départementale
\n\tCe jeu de données présente les comptages routiers effectués sur la voirie départementale à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques installés temporairement sur le réseau. Ces comptages ont une forte valeur ajoutée pour la compréhension des flux routiers.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tCe jeu de données contient des informations sur la fréquence des comptages réalisés sur l'axe concerné. En effet, les plus grands axes disposent d'un comptage tout au long de l'année tandis que la fréquence de comptage pour les autres sections est de trois ans (durée de comptage : un trimestre) sauf en cas de travaux ou autres perturbations.
Concernant l’année 2020,\nen raison du contexte sanitaire lié à la Covid-19, une baisse drastique du\ntrafic automobile sur les routes départementales des Hauts-de-Seine a été\nobservée durant les périodes de confinement. Ainsi, il n’a pas été possible de consolider des chiffres\nsignificatifs pour cette année.
\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2015
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée en hiver 2015.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos
Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales.
\n\nCe jeu de données regroupe des ratios financiers du Département, ratios permettant d’apprécier la santé financière des collectivités territoriales. Il peut être utilisé afin d'effectuer des comparaisons entre collectivités appartenant à une même strate. Toutefois, leur interprétation nécessite une bonne compréhension de leurs modalités de calcul, afin d’en saisir pleinement la portée, mais aussi les limites.
Ces ratios financiers sont définis par le Code général des collectivités territoriales (article R3313-1) et leur publication est une obligation réglementaire, visant à assurer l’information et la transparence financière à l’égard des administrés.\n
\n\nLexique
\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2002
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 2002.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
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\n Photographie aérienne du département des Hauts-de-Seine réalisée en 1978
\n Cette photographie aérienne du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 1978.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette photographie aérienne sont les suivantes :
\n\t- Projection : RGF93-CC49 / IGN69
\n\t- Résolution : 85 cm
\n\t- Période de la prise de vues : été 1978
\n\t- Format : JPEG
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale n'est pas orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief n'ont pas été corrigées.
\n\tLa mise à disposition de cette prise de vue aérienne s'effectue sous la forme :
La prise de vue aérienne est également proposé sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
Données connexes
Le Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
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Paris La Défense, dans son objectif d'assurer la sécurité des personnes travaillant dans le quartier d'affaires, y habitant ou transitant, a installé des panneaux d'évacuation sur l'ensemble de la dalle. Ces panneaux indiquent le chemin d'évacuation le plus proche depuis votre position sur la dalle.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-833718794-panneaux-d-evacuation","landing_url":null,"record_count":"340","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2022-02-23T10:03:08.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"ae1ef0f6-185e-44c8-a345-0d4e49def373","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"resultats-des-elections-departementales-par-canton","name":"Résultats des élections départementales par canton","description":"\n\tRésultats des élections départementales par canton dans le département des Hauts-de-Seine
\n\t \tLes élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton.
\n\t \tC'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, que l'assemblée qui dirige le département prend le nom de Conseil départemental (en remplacement de la précédente appellation de Conseil général). Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. \t\n\t
\n\t \tLors des élections départementales de mars 2015, le nouveau mode de scrutin s'applique pour la première fois : deux conseillers départementaux sont élus dans chaque canton au scrutin binominal à deux tours. Les candidats doivent se présenter en binôme composé d'une femme et d'un homme.
\n\tLexique
\n\tDonnées connexes
\n\tLégifrance.gouv.fr - Élection des conseillers départementaux \t\n\t
\n\tLoi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, municipaux, communautaires
\n\t \tvie-publique.fr \t\n\t
\n\tQuel est le mode de scrutin pour les élections départementales ?
\n\t \tCantons des Hauts-de-Seine \t\n\t
\n\tAccéder au jeu de données des cantons (réaliser des cartes, …
\n\t\"Unes de journaux anciens\" parues à Suresnes entre 1983 et 2008.\n
\n\n\tListe des publications\n
\nDétail des horodateurs localisés sur voirie à Clichy
\n\tAgréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année
\n\tCe jeu de données comprend le nombre d'agréments en vue d'une adoption demandés et délivrés dans l'année et le nombre d'agréments valides au 31 décembre par commune de résidence des demandeurs ou personnes agréées. Le service interdépartemental des agréments et des adoptions des Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines est compétent pour instruire la demande d'agrément en vue d'adoption, préalable indispensable pour adopter un enfant français ou étranger, de toute personne résidant dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines. La décision est prise par le Président du Département. Une fois délivré, l'agrément est accordé pour une durée de cinq ans. Il est valable sur tout le territoire mais en cas de déménagement la personne agréée doit faire transférer son dossier dans le département de son nouveau domicile. Chaque année, à la date anniversaire de son agrément, la personne agréée doit confirmer la poursuite de son projet et son choix de se porter candidat pour adopter un enfant pupille.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLe nombre d’agréments délivrés dans l’année peut être supérieur au nombre de demandes d’agréments dans l’année car la durée d’instruction d’une demande d’agrément est d’environ 9 mois. Les agréments demandés l’année n peuvent donc être délivrés l’année n+1.
\n\tDonnées connexes
\nDépartement des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tAdopter un enfant
\n\t\tService public\n\t
\n\tAdoption : comment faire une demande d’agrément ?
\n\t\tLegifrance.gouv.fr
\n\tCode de l’action sociale et des familles – articles L225-1 à L225-10\n\t
\n\tCode de l’action sociale et des familles – articles R225-1 à R225-8
\n\tData.gouv.fr\n\t
\n\t\n\tLes jeux de données relatifs à l’adoption
\n\tEmplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics\n
\n\n\tDélimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées \"emplacements réservés\" (article L151-41 du Code de l'urbanisme) soumis à un statut particulier et qui se distinguent par leur destination et leur champ d'application. Il s'agit d'emplacements destinés à recevoir :\n
\n\n\t\tCes informations figurent dans les documents d'urbanisme des communes, seuls documents opposables aux tiers.\n
\n\nDonnées connexes\n
\n\nLegifrance\n\t
\nCode de l'urbanisme - Article L151-41\n
\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2010
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée en hiver 2010.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
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\n\tListe des structures d'insertion par l'activité économique subventionnées par le Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n\tListe détaillée des structures d'insertion par l'activité économique subventionnées par le Département des Hauts-de-Seine. Ces structures permettent à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles, de bénéficier d'un contrat de travail afin de faciliter leur insertion. Le jeu de données précise notamment pour chaque structure sa forme juridique, son secteur d'activité, l'adresse et le montant de la subvention départementale allouée.\n
\n\n\tLexique\n
\nInterventions de destruction de nids de vespidés (guêpes et frelons).
Il s’agit de toutes les interventions de destruction de nids sur le domaine public sur les dernières années.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-intervention-ponctuelle-sur-les-vespides","landing_url":null,"record_count":"294","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:06:13.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"1aee9291-930e-4fcd-8616-5a92d0707a96","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-orthophotographie-2018","name":"Orthophotographie 2018","description":"\n\tOrthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2018
\n\tCette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée en 2018.
\n\tLes caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :
\n\tObservations particulières
\n\tCette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.
\n\tLa mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :
\n\tLa prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\tLes zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'arrêté du 27 octobre 2017 fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.
\n\tDonnées connexes
\n\tLe Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.
De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : \"Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine\"
Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos
\n\tNombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention et nombre de personnes concernées
\n\tVéritables points d'ancrage locaux de l'action sociale dans le département, les services de solidarité territoriale (SST) sont des lieux d'accueil et d'orientation proposant écoute et aide aux personnes en difficulté, pour des problèmes administratifs et juridiques, ou bien d'insertion et de logement.
\n\tCe jeu de données récapitule le nombre d'actions mises en oeuvre par domaine d'intervention dans les SST et le nombre de personnes de la commune rencontrées.
\n\tLexique
\nObservations particulières
Afin de préserver la confidentialité des données individuelles, les valeurs inférieures au seuil de diffusion ne sont pas communiquées (valeurs < 5).
A partir de 2016, les deux colonnes \"protection des adultes\" et \"protection des enfants\" sont regroupées dans la nouvelle colonne \"prévention et protection des mineurs et majeurs vulnérables\" et la colonne \"Aide à la gestion budgétaire\" est incluse dans la colonne \"Insertion sociale\".
\nDonnées connexes
Plateforme Open Data du Département des Hauts-de-Seine
\nServices de solidarité territoriale
\nNombre de logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25 % de logements sociaux depuis 2013
Nombre de logements sociaux\nsubventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux en\napplication de la délibération-cadre du 20 décembre 2013.
Le dispositif\ndépartemental en faveur de la production de logements sociaux a pour objectif\nprioritaire de faciliter la réalisation de programmes qui contribuent à\naméliorer la mixité sociale, en particulier dans les Communes ayant un taux de\nlogement social inférieur à 25%. Chaque demande de financement est examinée\nnotamment au regard de cette priorité. Chaque opération est en outre appréciée\nen fonction de son intérêt économique, social, environnemental et technique.
\n
Ce jeu de données succède aux 2\njeux de données publiés jusqu’en 2012 : Le nombre de logements financés\ndans le cadre des aides à la pierre et le nombre de logements sociaux financés\ndans les communes ayant moins de 20% de logements sociaux.
Lexique
Liens connexes
\n\nDonnées connexes
\nPortail Open data du Département des Hauts-de-SeineLa collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle à nos jours. Seules les cartes les plus anciennes figurent dans l’Open data, en raison des droits d’auteurs sur les images. L’intégralité de la collection est consultable aux Archives, 2 rue Carnot à Suresnes (horaires : https://www.suresnes.fr/ma-ville/decouvrir/archives/).
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-cartes-postales-anciennes","landing_url":null,"record_count":"270","themes":["Urbanisme"],"updated_upstream":"2024-04-09T09:54:51.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"0099b733-c46e-49c9-a0fa-b03433798448","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-lidar-hd-ign-2022","name":"LiDAR HD IGN 2022","description":"\n\tDonnées altimétriques du territoire des Hauts-de-Seine de type LiDAR classifié issues d’une acquisition aérienne LiDAR de l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) à l’hiver 2022.\n
\n\n\tLes données LiDAR classifiées au format LAS sont un produit issu de l’acquisition aérienne LiDAR de 2022 de l’IGN. Il s’agit d’un nuage de points géoréférencé et classifié selon la norme de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS) en fonction de la nature de l’objet à savoir : le sol, les surfaces en eau, la végétation (basse, moyenne, haute), les bâtiments, les routes, les voies ferrées, …\n
\n\n\tL’exploitation des données LAS nécessite des outils et logiciels spécifiques.\n
\n\n\tContexte\n
\n\n\tLe Département des Hauts-de-Seine a récupéré auprès de l’IGN les données du LiDAR HD sur son territoire. Après contrôle des données, ces dernières ont été mises en conformité avec le Maillage Géographie de Référence (MGR) et la projection du Département des Hauts-de-Seine. Une acquisition LiDAR a pour avantages, notamment en période sans feuilles dans la végétation, de pouvoir acquérir davantage de données au sol sous la végétation (zones boisées par exemple) ou dans les zones agricoles à nu. Grâce à ces avantages, il est possible de générer des Modèles Numériques de Terrain (MNT) plus précis.\n
\n\n Les caractéristiques techniques de cette acquisition LiDAR sont les suivantes :\n
\n\n
\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLa mise à disposition des données LAS s'effectue sous la forme : \n
\n\n
\n Le nuage de points LiDAR classifié au format LAS est une donnée précise reflétant la réalité du terrain et permet diverses applications dont entre autres :\n
\n\n
\n\tLiens connexes\n
\n\n
\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tPortail Open data du Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n
\n\tLe musée départemental Albert-Kahn conserve les \n\tArchives de la Planète, un ensemble d'images fixes et animées, réalisé au début du XXe siècle, consacré à la diversité des peuples et des cultures.\n
\n\nDes images au service de la recherche de la paix et du dialogue entre les cultures.\n
\n\n\t« La photographie stéréoscopique, les projections, le cinématographe surtout, voilà ce que je voudrais faire fonctionner en grand afin de fixer une fois pour toutes des aspects, des pratiques et des modes de l’activité humaine dont la disparition fatale n’est plus qu’une question de temps ». Albert Kahn, janvier 1912\n
\n\n\tAlbert Kahn est animé par un idéal de paix universelle. Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il perçoit également très tôt que son époque sera le témoin de la mutation accélérée des sociétés et de la disparition de certains modes de vie.\n
\n\n\tIl crée alors les Archives de la Planète, fruit du travail d’une douzaine d’opérateurs envoyés sur le terrain entre 1909 et 1931 afin de saisir les différentes réalités culturelles dans une cinquantaine de pays.\nL’ambition du projet l’amène à confier sa direction scientifique au géographe Jean Brunhes (1869-1930), un des promoteurs en France de la géographie humaine.\n
\n\n\tDeux inventions des frères Lumière sont mises à contribution : le cinématographe (1895) et l’autochrome, premier procédé photographique en couleur naturelle (1907).\n
\n\n\tLes Archives de la Planète rassemblent une centaine d’heures de films, 4 000 stéréoscopies et 72 000 autochromes, soit la plus importante collection au monde.\n
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\nLe cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier.\n
Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à partir de 1807 et modifié jusque dans les années 1860 pour l’ensemble des communes du futur département des Hauts-de-Seine.
Produit par l’administration fiscale, le cadastre napoléonien est entré aux Archives départementales des Hauts-de-Seine par dévolution des Archives départementales de Paris (pour les communes relevant de l’ancien département de la Seine) et des Yvelines (pour les communes relevant de l’ancien département de la Seine-et-Oise), ainsi que par versements des services fiscaux et du service des Ponts-et-chaussées de Boulogne, ce qui explique les cotations multiples.
Les plans sont ainsi côtés en D6P, 3P1 et 3P3, selon leur provenance. Il y a eu plusieurs campagnes successives de révision pour les communes de l’ancien département de la Seine.
\nIl est à noter que le territoire des Hauts-de-Seine a connu de nombreuses évolutions au cours du 19e siècle : création des communes de Levallois-Perret en 1866 (à partir des communes de Neuilly-sur-Seine et Clichy), Malakoff en 1883 (à partir de la commune de Vanves), de Bois-Colombes en 1896 (partir de la commune de Colombes), La Garenne-Colombes en 1910 (à partir de la commune de Colombes) et enfin de Villeneuve-la-Garenne en 1929 (à partir de la commune de Gennevilliers).
Par ailleurs, la réforme Haussman de 1860 a eu pour effet d’intégrer à Paris tout ou parti de certaines communes, comme Montrouge, Vanves, Issy-les-Moulineaux, Neuilly-sur-Seine, Clichy, tandis que le village de Billancourt, qui relevait de la commune d’Auteuil, supprimée, a été rattaché à Boulogne. Enfin, certains échanges territoires ont pu être effectués, comme entre Vélizy et Meudon, ou entre Arcueil et Montrouge.
Les plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou d’un bien bâti. Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices.
\n
\nObservations particulières
La mise à disposition du cadastre napoléonien s'effectue sous la forme :
Le cadastre napoléonien assemblé est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\t\tLien vers le cadastre napoléonien par feuilles\n\tCadastre napoléonien (feuilles de section)\n
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Depuis la loi de décentralisation du 18 juillet 1985, les Conseils départementaux ont pour mission de mettre en place une politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS) afin de préserver les milieux naturels.
Cette politique générale doit répondre aux deux objectifs définis par la loi :
Deux outils attribués aux Conseils départementaux ont été élaborés réglementairement :
Les ENS sont donc avant tout un outil de maitrise foncière pour la protection des milieux, et par conséquent pour la lutte contre l’érosion de la biodiversité. Des aménagements et des études pouvant être financés à ce titre, c’est également un précieux outil de communication et d’incitation aux mesures en faveur de la biodiversité.
Le Département des Hauts-de-Seine à la particularité d’être, avec Paris, l’un des départements les plus urbanisés de France. Aujourd’hui encore, les espaces verts couvrent 7830 hectares soient environ 45% de la superficie du Département.
Afin de préserver ce patrimoine, le Département s’est engagé dès 1995 dans une politique de protection et de valorisation de ces espaces en instaurant la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles, TDENS, transformée en TLA en 2011.
Adopté par le Département des Hauts-de-Seine le 2 avril\n2021, la stratégie départementale des espaces de natures inventorie les espaces naturels et les hiérarchise. Il détermine des\nobjectifs de préservation pour chacun d’eux et propose des outils adaptés à ces objectifs. Ce jeu de données les localise\nsur le territoire départemental et précise leur surface.
Lexique
On distingue les Espaces Naturels Sensibles (ENS) proprement dits et les Espaces Naturels d'Intérêts (ENI) qui affichent un intérêt\npatrimonial au niveau paysager, écologique et culturel.
Observations particulières
Le Schéma recense les espaces naturels répertoriés comme sensibles. Il fixe sept objectifs au regard de ces sites :
\n
Les espaces naturels d'intérêts correspondent à des sites de moindre naturalité et de moindre richesse biologique que les ENS mais qui participent à cette richesse de par leur proximité d'un ENS.
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\tCe jeu de données localise avec précision les emprises de gestion des espaces verts gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine.
Observations particulières
\tLes données fournies concernent les emprises de gestion des espaces verts gérés par les services départementaux. Elles excluent les parcs et jardins propriété du Département gérés par d'autres. En revanche elles incluent les parcs et jardins propriétés d'autres acteurs du territoire altoséquanais mais gérés par le Département (ex : le stade du Pré Saint-Jean dans le parc de Saint-Cloud, propriété de l'Etat).
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\n\t
Ce jeu de données \"archive\" est aujourd'hui remplacé par le jeu de données \"Emprises de gestion des espaces verts\".
Ce jeu de données localise avec précision les emprises de gestion des parcs et jardins gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine.
\n\tObservations particulières
\n\tLes données fournies concernent les emprises de gestion des parcs et jardins gérés par les services départementaux. Elles excluent les parcs et jardins propriété du Département gérés par d'autres. En revanche elles incluent les parcs et jardins propriétés d'autres acteurs du territoire altoséquanais mais gérés par le Département (ex : le stade du Pré Saint-Jean dans le parc de Saint-Cloud, propriété de l'Etat).
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Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier.
\nLe présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été versés aux Archives départementales par les centres des impôts fonciers :
\nLe département des Hauts-de-Seine a été créé en 1968, suite à une réforme de la région parisienne, ayant entrainé la création de la petite couronne par démembrement des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. De ce fait, les dates d’établissement du cadastre diffèrent suivant si la commune est issue de l’ancien département de la Seine ou de la Seine-et-Oise :
\nLes caractéristiques techniques du cadastre rénové géoréférencé et assemblé sont les suivantes :
Observations particulières
La mise à disposition du cadastre rénové s'effectue sous la forme :
Le cadastre rénové assemblé est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\t\tLien vers le cadastre rénové par feuilles\n\tCadastre rénové (feuilles de section)\n
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La donnée \"repères topographiques\" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les points et bornes géoréférencés sont rattachés au système de référence en vigueur (RGF 93 en projection Lambert 93, CC 49 en planimétrie et IGN 69 en altimétrie) avec une précision planimétrique de 2 cm et altimétrique de 1 cm. Ainsi le ré-utilisateur dispose d'une coordonnée précise dans les systèmes de coordonnées officiels français.
Lexique
RGF 93 : Réseau Géodésique Français 1993 - Système géodésique officiel en France depuis le 1er janvier 2001 pour tous les travaux de nature publique de plus de 1 hectare, ou dont la plus grande longueur est supérieure à 500 m.
CC 49 : huitième zone du système de projection Conique Conforme adoptées notamment par les géomètres-experts.
IGN 69 : géré par l'IGN, le nivellement général de la France (NGF) est un réseau de repères altimétriques disséminés sur le territoire français métropolitain continental et en corse. Ce réseau est lui-même composé de deux autres : NGF - IGN69 pour la France métropolitaine, le \"niveau zéro\" étant déterminé par le marégraphe de Marseille et NGF - IGN78 pour la Corse, le \"niveau zéro\" étant déterminé par le marégraphe d'Ajaccio.*
IGN : L'Institut national de l'information géographique et forestière, anciennement Institut géographique national.
Repère clou d'arpentage : gros clou en laiton, possédant une tête ronde légèrement bombée et surmontée d'un trou, sur laquelle figure les mots \"arpentage OGE\" (Ordre des Géomètres Experts).
Spit: clou à tête plate en acier, souvent muni d'une rondelle.
\n\tNombre de foyers allocataires ayant un droit versable au Revenu de Solidarité Active (RSA) par commune au 31 décembre.
Ce jeu de données dénombre les foyers allocataires ayant un droit versable au Revenu de Solidarité Active (RSA) au cours du mois de décembre, par commune.
Entré en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine et le 1er janvier 2011 dans les départements d’outre-mer, cette prestation remplace le revenu minimum d'insertion (RMI) et l'allocation de parent isolé (API) pour les personnes privées d'emploi. Il apporte une incitation financière aux personnes sans ressource qui reprennent un emploi (le RSA garantit à quelqu'un qui reprend un travail que ses revenus augmentent). Enfin il complète les ressources des personnes dont l'activité professionnelle ne leur apporte que des revenus limités. Le RSA est versé tant que les revenus du bénéficiaire sont inférieurs au montant maximal du RSA. Le montant versé peut varier si la situation familiale, professionnelle et les ressources du foyer évoluent.
\nLe 1er janvier 2016, le RSA évolue et la Prime d’activité est créée. Ce nouveau dispositif se substitue à la prime pour l’emploi et au RSA activité et RSA jeune et est destiné à encourager l’activité en soutenant les travailleurs les plus modestes en complétant les revenus d'activité professionnelle.
Le dispositif RSA se compose de 2 volets :
Le RSA est financé par le Conseil départemental et versé par la Caisse d’allocations familiales.
\nLe champ géographique d’observation du jeu de données correspond à la commune de résidence du foyer allocataire telle qu’elle est enregistrée dans le fichier statistique des allocataires du mois de droit, quelle que soit la CAF qui a géré le dossier allocataire.
\n\tLexique
\n\t\nCAF\n\tObservations particulières
\n
Depuis 2016, les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives).
\n\n\tDonnées connexes
\nDépartement des Hauts-de-Seine\n\t\nNombre de logements sociaux financés par commune dans le cadre de la délégation des aides à la pierre jusqu'en 2012
\nCe jeu de données présente le nombre de logements sociaux financés depuis 2007 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, il permet de connaitre les programmes réalisés ou en cours de réalisation. Il s'agit d'opérations de construction neuve ou d'acquisition-amélioration.
\n\nLe dispositif a été modifié après 2012 suite à la fin de la délégation des aides à la pierre. Ce jeu de données n'est en conséquence plus alimenté et a été remplacé par le jeu de données des logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux (Cf. Données connexes).
\n\nLexique
\n\nObservations particulières
\n\nLes logements sociaux comprennent d'une part les logements dit \"familiaux\" mais également les logements des résidences étudiantes des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), des structures pour personnes handicapées (foyers de vie, foyers d'accueil médicalisés..) et enfin des résidences sociales à destinations des publics en difficultés et des jeunes travailleurs. Tous ces logements font l'objet d'un conventionnement APL.
\n\nLa référence de l'année de financement est la date de signature des décisions de financement prises dans le cadre de la délégation de compétence pour la gestion des aides à la pierre. Le Département des Hauts-de-Seine a pris la délégation à compter du 1er janvier 2007, en signant une convention d'une durée prévue par la réglementation de 6 ans (article 61 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004).
\nDonnées connexes
\nPlateforme Open data du Département des Hauts-de-Seine\n\tNombre de logements subventionnés, au titre de l'amélioration de l'habitat privé, par commune, de 2007 à 2012
\n\tLe nombre de logements subventionnés comprend l'ensemble des logements ayant bénéficié d'une subvention de l'Agence Nationale de l'Habitat que le Département des Hauts-de-Seine a attribué dans le cadre de la délégation de compétence des aides à la pierre. Il s'agit de logements appartenant à des propriétaires occupants (soumis à conditions de ressources) qui réalisent des travaux d'amélioration. Il peut également s'agir de logements locatifs privés (majoritairement soumis à des plafonds de loyers et devant être loués à des locataires soumis à des plafonds de ressources) appartenant à des propriétaires bailleurs qui réalisent des travaux d'amélioration. Cette subvention concerne enfin des logements en copropriété dont les parties communes font l'objet de travaux d'amélioration. Ce jeu de données comporte également les logements subventionnés au titre de la lutte contre l'habitat indigne.
\n\tLe dispositif des aides à l'habitat privé a été modifié en 2013. Ce jeu de données n'est en conséquence plus alimenté.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLes règles de comptabilisation des logements indignes ont évolué entre 2007 et 2011.
\n\tDonnées connexes
\n\topendata.hauts-de-seine.fr\n\t
\n\tLogements subventionnés au titre de l'habitat privé (depuis 2013)
Jeu de données des plans de carrières conservés aux Archives départementales des Hauts-de-Seine.
\nParis et sa banlieue se sont étendues sur des terrains dont les sous-sols sont exploités sous forme de carrières. Prenant conscience des risques, des effondrements s’étant déjà produits, le roi Louis XVI signe un décret en avril 1777 créant l’Inspection générale des carrières. Cette administration est chargée de la surveillance et de la consolidation des anciennes carrières., et de cartographier ces « vides ». Ces cartes sont très précises, et permettent de connaitre avec précision la nature des pierres, les vides, et consolidations.
\nCompétente pour la ville de Paris et les communes limitrophes composant le département de la Seine, l’Inspection générale des carrières de la Seine est devenue en 1968 l’Inspection générale des carrières de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val de Marne, et est rattachée à la ville de Paris. En 1967, le Préfet de Seine et Oise a procédé à la création d'un service similaire sur son territoire, l’Inspection Générale des Carrières des Yvelines, de l’Essonne et du Val d’Oise.
\nLe jeu de données, qui porte sur les années 1950 à 1980, correspond à deux générations de plans :
\nChacune des deux générations de plans comprend un tableau d’assemblage. Chaque plan est identifié par un code se rapportant à ce plan d’assemblage, et précises également la ou les communes concernées, ainsi que la ou les rues cartographiées
\nDonnées connexesIGC - Ville de Paris
\n\tInspection Générale des Carrières : tout savoir sur les sous sols
Liste de toutes les associations existantes à Clichy
\nEngagements financiers cumulés du Département par quartier faisant l'objet d'un projet de rénovation urbaine
Le jeu de données présente les engagements financiers du\nDépartement depuis 2011 par quartier faisant l’objet d’un projet de rénovation\nurbaine. Les quartiers concernés relèvent de la géographie prioritaire du\nDépartement au titre de « Pacte Hauts-de-Seine » (ou Pacte 92), de\nl’ANRU 1, ou des sites isolées de rénovation urbaine. L’ANRU 1 désigne\nl’intervention de l’Etat en matière de rénovation urbaine. Il précise\npour chaque quartier, la commune concernée, l’année d’entrée en vigueur de la\nconvention Département-Commune, le montant global du projet de rénovation\nurbaine, le montant du soutien financier du Département, et le montant cumulé de\nl’aide effectivement versée depuis le démarrage du programme.
\n\n\nCes\ninformations ne concernent pas les quartiers soutenus dans le cadre du nouveau\ndispositif « Quartier d’avenir Hauts-de-Seine » approuvé par le\nConseil départemental le 2 avril 2021. De ce fait, ce jeu de données n'est plus alimenté, il est remplacé par celui relatif aux engagements financiers au titre des quartiers d'avenir (voir lien ci-dessous).
Lexique
\nLiens connexes
\n\nopendata.hauts-de-seine.fr\n
\n\tEngagements financiers au titre des quartiers d'avenir (A partir de 2022)
\nAnru.fr
\nAgence Nationale pour la Rénovation Urbaine
\nPlateforme Open data du Département des Hauts-de-Seine
\nSubventions et participations au titre de la rénovation urbaine\n
\nListe et montants des subventions et participations départementales au titre de la rénovation urbaine, par opération, jusqu'en 2017\n
\nCe jeu de données liste l’ensemble des attributions de subventions aux communes et de participations accordées aux syndicats mixtes depuis 2011, opération par opération dans le cadre de la mise en oeuvre de la politique de rénovation urbaine du Département des Hauts-de-Seine. Le jeu de données précise le nom du bénéficiaire, l'objet précis de la subvention, le montant, la nature (subvention ou participation) et la section (investissement ou fonctionnement).
\nCe jeu de données n’est plus alimenté suite à l’achèvement du programme de l’ANRU 1.
\n\nLexique
\n\nLiens connexes
\n\nAnru.fr
\nAgence Nationale pour la Rénovation Urbaine
\nPlateforme Open data du Département des Hauts-de-Seine
\nEngagements financiers au titre de la rénovation urbaine\n
\n\tListe des établissements d'hébergement pour personnes âgées des Hauts-de-Seine
\n\tCe jeu de données présente la liste des différents établissements destinés à l'accueil des personnes âgées dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces établissements sur le territoire départemental. Elle montre également la dynamique de la politique départementale de création de places pour un accueil ou un hébergement adapté aux besoins des personnes âgées.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\nLa capacité des EHPAD comprend les places en hébergement temporaire.
\n\tDonnées connexes
\n\t
\n\tDépartement des Hauts-de-Seine\n\t
\n\t\n\tL’accueil de jour pour personnes âgées
\nL’accueil en EHPAD
\n\tPortail pour les personnes âgées\n\t
\n\t\n\tChoisir un hébergement\n\t
\n\t\n\tVivre ailleurs temporairement
\n\tService public\n\t
\n\t\n\tHébergement des personnes âgées
\n\tData.gouv.fr\n\t
\n\t\n\tLes jeux de données relatifs aux établissements pour personnes âgées
Gabarits et limitations de poids des ponts sur les routes départementales.
Ce jeu de données détaille les gabarits des routes départementales. Les valeurs présentées correspondent aux limitations imposées par les panneaux de signalisation ou à la résistance aux charges des ouvrages. Ces informations permettent de préserver le patrimoine routier départemental et de réduire les erreurs de circulation des véhicules hors gabarit.
Observations particulières
Les modifications et la création/suppression d'ouvrages d'art sont rares. La liste des ouvrages évolue davantage en fonction des changements de classification (routes nationales, départementales, voies communales) des axes.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/gabarits-et-limitation-de-poids-des-ponts","landing_url":null,"record_count":"178","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2025-06-11T14:42:44.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"59972083-109a-47e6-b0fa-9a972eb8dd33","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"affiches-des-evenements-culturels","name":"Affiches des événements culturels","description":"\n\tAffiches des événements culturels organisés ou co-organisés par le Département des Hauts-de-Seine\n
\n\n\tLes Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent une importante collection d’affiches, allant de la Révolution française à nos jours. Elles sont cotées en série W (affiches versées par les services producteurs) ou en série Fi (affiches entrées par voie extraordinaire : dons, acquisitions).\n
\n\n\tLes Archives départementales proposent dans ce jeu de données les affiches issues de deux versements :\n
\n\nMontants départementaux engagés dans les contrats de développement Département-Ville
\nPar délibération du 16 décembre 2011 (rapport n° 11.210), l’Assemblée départementale a approuvé la mise en oeuvre de contrats de développement entre le Département et les Communes de son territoire. Ce dispositif concerne aujourd’hui les 36 Communes du Département et s’appuie sur la capacité de ces deux échelons de collectivités à faire émerger des projets locaux ambitieux.\n
\n\nLe soutien départemental est décliné sous la forme d’un partenariat contractuel couvrant une période triennale, et concerne aussi bien des projets structurants en investissement que des actions de proximité en fonctionnement. Par ailleurs, le Département continue de concourir à la réalisation de projets en dehors de la contractualisation.\n
\n\nCe jeu de données présente la date d’approbation et les montants départementaux votés dans les contrats de développement Département-Ville depuis 2013.\n
\nObservations particulières
\nCertaines valeurs ne sont pas renseignées lorsque le contrat de développement porte uniquement sur la section d'investissement ou fonctionnement.
Les montants indiqués sont exprimés en valeur de base, tels qu’ils ont été votés, et ne tiennent pas compte des révisions au titre de l’inflation appliquées automatiquement chaque année.
Panneaux d'affichage d'informations culturelles, associatives, municipales, d'opinions et le plan de la ville.
Liste des places pour personnes à mobilité réduite à Clichy
L'accès à la dalle au plus grand nombre est matérialisé par l'installation d'escaliers mécaniques et d'ascenseurs, afin de permettre aux PMR et personnes avec des enfants en bas âge, entre autres, de se déplacer plus confortablement.
Nous renseignons, avec ce jeu de données, l'emplacement de ce type d'équipements sur le quartier d'affaires.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-833718794-circulation-verticale-mecanisee","landing_url":null,"record_count":"143","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2022-02-23T09:57:55.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"35002025-2e96-4cc8-ac97-544ad6a6dc45","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-zonage-du-plu","name":"Zonage du PLU","description":"Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison.
C'est aussi un document \"vivant\" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux projets urbains.
Grâce à ce document, Rueil-Malmaison peut :
Le plan de zonage classe la ville en plusieurs zones. Chaque zone présente des caractéristiques urbaines qui lui sont propres (zone pavillonnaire, zone naturelle, zone composée de grands ensembles immobiliers...).
Ce jeu de données identifie les différentes zones présentes sur le territoire de Rueil-Malmaison selon le PLU en vigueur, approuvé le 8 octobre 2020.
Pour de plus amples informations, vous pouvez également consulter :
Pour la propreté de l'espace publique et le confort de tous (la population et nos amis canins), la ville a mis à disposition à travers la ville, des emplacements dédiés aux déjections canines ainsi que des distributeurs de sacs pour les ramasser.
Ce jeu de donnée comprend les coordonnées GPS des différents emplacements et distributeurs.
Implantation et dispositifs d'enseignement des collèges publics et privés du département des Hauts-de-Seine.
Ce jeu de données est le résultat de la consolidation de données issues du Département et de données issues de l'Académie de Versailles.
Les données 2024/2025 ne sont pas complètes. L'académie n'a pas encore consolidé les résultats du brevet année N. Cela explique la valeur 0 dans le tableau.
Lexique
SEGPA : Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté
ULIS : Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire
UAI : Unité Administrative Immatriculée (chaque établissement scolaire possède un code unique dans le répertoire national des établissements)
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/colleges-publics-et-prives","landing_url":null,"record_count":"135","themes":["Enseignement / Formation"],"updated_upstream":"2026-04-13T12:42:18.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"f134f63e-2f20-41f8-9764-de901ce02672","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"etablissements-pour-personnes-adultes-handicapees","name":"Etablissements pour personnes adultes handicapées","description":"Liste des établissements pour personnes adultes handicapées des Hauts-de-Seine\n
\n\n\tCe jeu de données présente la liste des différents établissements destinés à l'accueil des personnes adultes handicapées dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces établissements sur le territoire départemental. Elle montre également la dynamique de la politique départementale de création de places pour un accueil ou un hébergement adapté aux besoins des personnes adultes handicapées.\n
\n\n\tLexique\n
\n\nDépartement des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tL’accueil en établissement des personnes handicapées
\nLes services d’accompagnement à la vie sociale
\n
\n\t\tService public\n\t
\n\tHébergement d’une personne en situation de handicap\n
\n\t\tData.gouv.fr\n\t
\n\tLes jeux de données relatifs aux établissements pour personnes handicapées\n
\n\tMontant des subventions départementales par bénéficiaire, accordées à partir de 2015, au titre de la politique de la ville, suite à la réforme de 2014 \n
\nL’intervention départementale en matière de politique de\nla ville se traduit, d’une part par un soutien financier en faveur des\npolitiques locales conduites par les Villes en lien avec leurs partenaires au\nsein des quartiers relevant de la géographie prioritaire, et d’autre part par\nun soutien à l’Institut des Hauts-de-Seine pour le déploiement progressif du\nréseau départemental de l’Ecole Française des Femmes et du dispositif Bus Santé\nFemmes.
Ainsi le Conseil départemental concentre ses crédits\n« politique de la Ville » sur les 21 quartiers prioritaires répartis\nsur 9 communes.
Le jeu de données présente le montant des subventions\ndépartementales par bénéficiaires depuis 2015 au titre de la politique de la\nville aussi bien en soutien des programmations communales qu’en soutien de\nl’Institut des Hauts-de-Seine pour la mise en œuvre de ses 2 actions.
Lorsque la subvention est votée pour une période\npluriannuelle, le montant indiqué correspond au montant annuel alloué.
\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\nCe jeu de donnée succède au jeu de données\ndétaillant les subventions départementales attribuées dans le cadre des CUCS,\njeu de données actif de 2009 à 2014.
Observations particulières
\n\nLorsque la subvention est votée pour une période pluriannuelle, le montant indiqué correspond au montant annuel accordé.\n
\nLexique
\nDonnées connexes
\n\n\tPlateforme Open data du Département des Hauts-de-Seine\n\t
\nSubventions au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)\n
Ce jeu de données localise les emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite (PMR) sur le territoire de Suresnes.
Il est à noter que les emplacements PMR n'ont parfois pas de numéro de voie, en particulier pour les emplacements implantés à l'angle de deux rues. Le dernier champ, intitulé \"Informations liées à l'emplacement\", permet de préciser le lieu exact.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-stationnement-pmr","landing_url":null,"record_count":"123","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2023-10-31T10:38:17.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"afbf1985-5a87-4414-ac6a-958dca80ab67","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-travaux-et-projets-sur-voirie-departementale","name":"Chantiers du Département à l'étude et en travaux sur la voirie départementale","description":"\n\tCarte des chantiers du Département à l’étude et en travaux sur la voirie départementale.\n
\n\n\tCe jeu de données répertorie les projets portés par le Département des Hauts-de-Seine, principalement sur ses emprises. Ces projets peuvent être des travaux en cours ou bien des études avancées qui déboucheront ultérieurement sur des chantiers.\n
\n\n\tCe jeu de données permet d’identifier les sections de voirie qui sont ou vont être impactées par des travaux. La donnée mentionne les dates prévisionnelles de chantier et décrit également la nature des travaux envisagés, avec le cas échéant un lien vers une page internet relative au projet.\n
\n\nContexte\n
\n\n\tL’enjeu de la donnée est de permettre au Département de recenser l’ensemble des projets qui concernent la voirie départementale. En amont de la phase chantier, cela permet une meilleure programmation avec des réajustements permettant de réduire les coûts d’investissement (en réalisant simultanément des projets qui concernent une même section de route départementale) ainsi que de limiter la gêne occasionnée aux usagers (en évitant que de trop nombreux chantiers n’impactent un même secteur à un instant donné et ne rendent difficile les conditions de circulation).\n
\n\t\n Tous les mois, les agents de la Direction des Mobilités et de la Direction de l’Eau du Département des Hauts-de-Seine, ainsi que les agents de l’Établissement public interdépartemental Yvelines / Hauts-de-Seine, font remonter les informations relatives à leurs projets. Ces informations sont rassemblées dans une base de données géographiques.\n
\n\n Le présent jeu de données n’est qu’une extraction de la base complète, afin de représenter uniquement les travaux en cours, ainsi que les études qui vont à coup sûr déboucher sur des travaux (soit des projets d’envergures, déclarés d’utilité publique, soit des projets qui sont au-delà de la phase de l’Avant-Projet). En effet, les projets étant évolutifs (dates prévisionnelles de chantier non fixées), et pour quelques-uns incertains, le Département ne souhaite pas communiquer d’informations trop volumineuses qui au fil du temps s’avéreraient erronées.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-travaux-et-projets-sur-voirie-departementale","landing_url":null,"record_count":"122","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2026-04-02T09:06:49.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"c8c70bbe-0ac3-45e4-8eef-82cfac5c6dab","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-point-dapport-volontaire-textiles-et-verre","name":"Points d'apport volontaire : textiles et verre","description":"Points d'apport volontaire de textile et de verreDans le but de favoriser le recyclage, la ville de Rueil-Malmaison a mis à disposition à travers son territoire des points d'apport volontaire pour le textile et le verre.
Les points d'apport pour le verre viennent en complément des tournées de collecte de verre organisées par la ville.
Les points d'apport pour le textile permettent de donner une seconde vie aux vêtements déposés soit avec une redistribution directe après une éventuelle remise en état soit via le processus de recyclage.
Nombre de logements subventionnés dans les projets de rénovation urbaine par type d'opération et par année jusqu'en 2012
Les données présentées ici comprennent le nombre de logements subventionnés au sein des projets de rénovation urbaine.
\nPour chaque opération relevant de l'habitat, sont présentés le nombre de logements subventionnés par le Département, le maître d'ouvrage concerné et le type d'opération concernée : la démolition de logements locatifs sociaux, la construction de logements sociaux au titre de la reconstitution de l'offre sociale démolie, les réhabilitations, l'amélioration de la qualité de service et les \"résidentialisations\" (cf. lexique).
Les sites d'interventions référencés sont les projets de rénovation urbaine conduits par les communes des Hauts-de-Seine ayant fait l'objet d'une convention entre la commune concernée, l'ANRU (cf. lexique), le Département et l'ensemble des co-financeurs.
\nCe jeu de données n’est plus alimenté suite à l’achèvement du programme de l’ANRU 1.
\nLexique
\nObservations particulières
\nCes données ne présentent qu'une partie de l'intervention du Département en matière de rénovation urbaine. Des subventions sont également attribuées pour des projets d'aménagement de voiries et de construction/rénovation d'équipements publics notamment.
\nLa référence prise est la date du vote en commission permanente de la subvention concernée, la réalisation de l'opération (fin des travaux) s'opérant ensuite.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/logements-subventionnes-dans-les-projets-de-renovation-urbaine","landing_url":null,"record_count":"114","themes":["Logement"],"updated_upstream":"2020-05-19T11:45:29.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"761ec68e-9f65-47c2-bfe7-2018143f534a","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-carte-scolaire-colleges-publics-secteurs","name":"Carte scolaire des collèges publics (secteurs)","description":"\n\tLa carte de la sectorisation des collèges publics des Hauts-de-Seine permet de connaître rapidement le collège de secteur associé à un tronçon de route.\n
\n\n\tAu sein l’académie de Versailles, le Département des Yvelines et celui du Val d’Oise bénéficient d’une solution cartographique complète de gestion et de consultation de la sectorisation scolaire des collèges. Cette solution, à destination des familles et des partenaires, permet de diffuser très largement une information fiabilisée et accessible à tous sur la sectorisation des collèges, compétence des Départements.\n
\n\n\tPour la Direction de l'Education, de la Citoyenneté et des Collèges (DECC), l’enjeu de ce projet a été de proposer un dispositif similaire sur le territoire des Hauts-de-Seine dans le cadre de la Direction unifiée. Une donnée géographique fine basée sur le filaire de voies/rues, véritable maille de gestion de la sectorisation scolaire, a été constituée permettant de visualiser et manipuler les données au plus près.\n
\n\n\tLa solution retenue pour l'application en ligne de la carte scolaire au Département est double et repose sur 2 modules :\n
\n\n\tMéthodologie\n
\n\n\tA partir des données officielles de sectorisation fournies par la DECC (arrêtés) et du filaire de rues issu de la base de données topographiques de l’IGN (BD Topo), les équipes SIG et Open data ont fiabilisé les tronçons de rues afin d’affecter à chacun d’eux son collège de rattachement. Elles ont ensuite paramétré une application web cartographique de saisie basée sur les solutions SIG du Département. Par son intermédiaire, la DECC peut fiabiliser les données et affiner la carte scolaire selon les évolutions du territoire : nouveau collège, nouveau quartier, évolution de la population de collégiens, etc.\n
\n\n\tLa couche des secteurs polygones a été créée à partir de la couche des tronçons de routes sur laquelle est basée la sectorisation scolaire. Un polygone est généré de façon cohérente autour des tronçons de routes ayant le même collège de secteur et en suivant les limites communales. Les polygones sont topologiques entre eux. Si de nouveaux tronçons de routes sont ajoutés à un secteur, une mise à jour de ce dernier et du ou des secteurs adjacents est réalisée.\n
\n\n\tLa carte interactive à destination du grand public exploite l’ensemble des données ainsi fiabilisées et affinées. Cette carte scolaire des collèges publics des Hauts-de-Seine permet aux familles de connaitre rapidement et simplement le collège de rattachement de leurs enfants.\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n La carte est fournie à titre indicatif et seule la délibération votée par le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine est opposable. Les informations présentées concernent l'année scolaire 2025-2026. La carte scolaire est actualisée chaque année au gré de l'évolution des sectorisations des collèges.\n
\n\n\tLiens connexes\n
\n\n Lien vers l’application web grand public de la carte scolaire\t\n \tCarte scolaire des collèges publics\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tLien vers le jeu de données des collèges\n\tCollèges publics et privés\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-carte-scolaire-colleges-publics-secteurs","landing_url":null,"record_count":"108","themes":["Enseignement / Formation"],"updated_upstream":"2025-12-08T14:17:27.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"201674f0-5258-48ab-88d7-2f249911720c","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-arceaux-velo","name":"Arceaux vélo","description":"Liste des arceaux vélo présents sur voirie à Clichy
Le jeu de données reprend l'ensemble des Établissements Recevant du Public communaux (ERP) existants à Clichy. Les lieux sont décrits avec leur adresse, leur type principal (service municipal, centre social, centre de santé, centre sportif...), qui sont gérés par la Ville de Clichy.
\n\tLauréats ayant bénéficiés d'une aide dans le cadre des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS)\n
\n\n\tCe jeu de données contient la liste des projets Economie Sociale et Solidaire primés par le Département. Sont présentés et détaillés les projets, les structures bénéficiaires ainsi que les montants attribués. En effet, dans le cadre de sa politique en faveur de l'économie sociale et solidaire et afin de favoriser le développement des initiatives liées à ce secteur sur le territoire des Hauts-de-Seine, le Conseil départemental a lancé son premier appel à projets Economie Sociale et Solidaire en 2011.\n
\nSuite à la promulgation, en août 2015, de la loi n°2015-991 portant nouvelle organisation de la République, dite moi NOTRe, l'appel à projets départemental de l'économie sociale et solidaire est à ce jour suspendu.
\n\n\tLexique\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLe Conseil départemental peut abonder à hauteur de 50% du budget de fonctionnement du projet dans la limite de 50 000 euros et à hauteur de 80% du budget d'investissement dans la limite de 30 000 euros.\n
\n\n\tLes structures lauréates de l'appel à projets perçoivent un premier acompte de 60% pour le fonctionnement et de 50% pour l'investissement . Le solde est versé après réception des documents financiers certifiés et factures acquittées.\n
\n\n\tPublic cible des projets subventionnés : enfants, familles, associations, entreprises, habitants des Hauts-de-Seine, collectivités, handicapés, personnes en situation précaire, commerces, jeunes, femmes, les aidants de personnes âgées, chefs d'entreprises, artistes, personnes en insertion, futurs professionnels de l'agriculture, commerçants, chefs d'entreprises, personnes agées, les aidants de personnes âgées, cadres, élus, présidents d'associations, dirigeants d'associations, communes, communautés d'agglomérations, chefs d'établissements des collèges, écoles, collègiens, partenaires de la création d'entreprises, tout public, dépendants, bailleurs sociaux, collectivités.\n
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\n\n\tCe jeu de données présente la liste des différents établissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces établissements sur le territoire départemental. Elle montre également les différents modes de prise en charge des enfants et jeunes majeurs suivis par les services de l'aide sociale à l'enfance sur le département.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\nDépartement des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tLa prévention et la protection de l'enfance
\n\tLes services de solidarité territoriale
\n\t\n
\n\tLegifrance.gouv.fr
\n\tArticle L221-1 du Code de l’action sociale et des familles
\n\tLoi n°2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance
\n\tLoi n°2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant\n
\n\tData.gouv.fr\n\t
\n\t\n\tLes jeux de données relatifs à l’aide sociale à l’enfance\n
\nSynthèse de l'accessibilité du patrimoine communal\n
\n\nCe tableau est une synthèse de l'accessibilité du patrimoine communal : les bâtiments communaux recevant du public sont classés par types et par catégories.\n
\n\nContexte
\nLa loi du 11 février 2005 sur « l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » a donné une nouvelle impulsion en faveur des personnes handicapées et de leur intégration. Elle tend à rendre accessible à tous l'ensemble de la chaîne de déplacement, des bâtiments à l'espace public.
\nL’article L.2143-3 du Code général des collectivités territoriales impose la création, dans toutes les communes de plus de 5 000 habitants, d’une commission communale pour l’accessibilité (CCA). Présidée par le maire, cette commission est composée des représentants de la commune, d’associations ou organismes représentant les personnes handicapées pour tous les types de handicap - notamment physique, sensoriel, cognitif, mental ou psychique -, d’associations ou organismes représentant les personnes âgées, de représentants des acteurs économiques ainsi que de représentants d’autres usagers de la ville.
\nCette commission exerce 5 missions :
\nLa CCA tient à jour la liste des ERP en fonction de leur accessibilité. Cette liste a été instaurée par l’ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.
\n\nLexique
\n\tLes établissements recevant du public (ERP) sont constitués des bâtiments administratifs, des commerces de proximité et des locaux où les professions libérales (médecins, avocats, etc) reçoivent le public.
\n\t\t\n\t\t\tLes ERP sont classés en :\n\t\t\t
Pour plus d'informations : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32351
\n\tListe des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale des Hauts-de-Seine.
\n\nCe jeu de données présente la liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale des Hauts-de-Seine. Il permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces sites sur le territoire départemental.
\n\nLexique\n\nASE\nDonnées connexes
\n
\nDépartement des Hauts-de-Seine\n
\n\nPetite enfance, le suivi en PMI\nNombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-sites-daccueil-du-public-en-matiere-daction-sociale-et-medico-socia","landing_url":null,"record_count":"97","themes":["Solidarité / Santé"],"updated_upstream":"2026-07-11T22:04:34.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"de516716-dce7-40d5-86ac-b54032016ad6","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-itineraires-cyclables","name":"Aménagements cyclables","description":"Les aménagements cyclables
\n\n
Les aménagements cyclables permettent une circulation douce dans Rueil-Malmaison
La ville soucieuse d’améliorer son cadre de vie, poursuit le\ndéveloppement des mobilités douces. Des\npistes cyclables, des voies vertes et des places de stationnements sécurisées\npour les vélos sont aménagées sur l’ensemble du territoire.
\n\n
Ce jeu de données comprend l'ensemble des voies cyclables existantes allant de la piste cyclable séparée de la chaussée à la zone piétonne accessible aux vélos en passant par le trottoir aménagé ou le couloir de bus (cela ne comprend pas les contresens vélos). Le jeu de données précise le type d'aménagement en plus de sa localisation.Localisation et caractéristiques des compteurs vélos permanents du Département des Hauts-de-Seine
\nDans le cadre de sa politique en faveur des mobilités douces, le Département des Hauts-de-Seine a souhaité se doter d’un outil de suivi et d’observation de la fréquentation cyclable.
\nDès 2007, des campagnes ponctuelles de comptage ont été menées sur le réseau cyclable départemental.
\nEn 2017, afin d’obtenir des données continues et comparables dans le temps, le Département des Hauts-de-Seine a engagé le déploiement de dispositifs de comptage permanents sur les principaux itinéraires cyclables du territoire en couvrant l’ensemble des typologies d’aménagements (bandes cyclables, pistes en site propre, couloirs de bus ouverts aux vélos, voies vertes...)
\nCes compteurs permettent de :
\n\n
Ce jeu de données présente la localisation et les caractéristiques des compteurs vélos permanents du Département des Hauts-de-Seine.
\nObservations particulières
\nUn site de comptage peut être équipé d'un seul compteur dans le cas d'un aménagement cyclable unilatéral (situé d’un seul côté de la voie) ou de deux compteurs dans le cas d'un aménagement cyclable bilatéral (situé des deux côtés de la voie).
\nLe nombre de compteurs évolue au fur et à mesure de la mise en service des aménagements cyclables.
\nCertains compteurs peuvent être désactivés pour une période de travaux ou subir ponctuellement une perturbation ou une panne.
\nSeuls les vélos sont comptabilisés. Les autres véhicules (ex : trottinettes…) ne le sont pas.
\nLexique
\nLiens connexes
\nRubrique \"circulations douces\" du site Internet du Département des Hauts-de-Seine
https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/missions-et-actions/transport-voirie/circulations-douces
\n\tLocalisation des points de rejet du réseau départemental d'assainissement (exutoires et points de déversement vers un réseau tiers)
Les points de rejet appartiennent au réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département des Hauts-de-Seine.
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Le jeu de données remplace le jeu de données intitulé \"Engagements financiers au titre de la rénovation urbaine\" (voir lien ci-dessous).
Il détaille, par quartier, l’ensemble des opérations inscrites dans le protocole pluriannuel signé entre la Ville et le Département, ainsi que le montant du soutien départemental prévu. Une convention est ensuite établie pour chacune des opérations prévues par le protocole avant le démarrage effectif des travaux concernés
Données connexes
\n\topendata.hauts-de-seine.fr\n\t
\nEngagements financiers au titre de la rénovation urbaine (jusqu'en 2021)
\n\thauts-de-seine.fr\n\t
\nQuartier d'avenir
Dans une volonté d'encourager le recours à la mobilité douce, Paris La Défense met à disposition des usagers la liste des arceaux vélos présents dans le quartier d'affaires, ainsi que les stations de trottinettes en libre-service.
Le quartier d'affaires de La Défense accueille depuis les années 1970 des œuvres d'art, temporaires ou pérennes, en faisant ainsi un véritable musée à ciel ouvert, accessible à tous, et à tout moment de l'année.
Ce jeu de données décrit le nom de l'œuvre, sa date de création et sa date d'installation, en plus de sa position géographique dans le quartier d'affaires.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-833718794-oeuvres-d-art","landing_url":null,"record_count":"79","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2022-08-04T11:55:30.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"64a8d455-d96d-4fe5-a472-1ae1ce6c44e1","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200714-annuaire-des-services-et-des-equipements","name":"Annuaire des services et des équipements","description":"Liste des services et des équipements de la ville de Sceaux. Tous les équipements de la ville de Sceaux sont également consultables sur https://www.sceaux.fr/annuaire-des-services-et-des-equipements
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Le verre se recycle à l'infini !
Les bouteilles, pots et bocaux en verre doivent d'être déposés dans les conteneurs dédiés :
- en vrac (sans sac) ;
- bien vidés de leur contenu (mais inutile de les laver) ;
- sans bouchon, ni capsule, ni couvercle.
Attention, seul le verre alimentaire se recycle. Ne déposez pas dans les conteneurs à verre : ampoules, vitres et miroirs, vaisselle, objets en terre cuite, faïence, porcelaine, pots de fleurs…
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-points-apport-volontaire-verre","landing_url":null,"record_count":"75","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2023-10-31T10:32:51.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"907aed1b-6fd2-4130-8082-36d5e612bcf8","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200730-cadastre-ancien","name":"Plans cadastraux anciens","description":"\n\tPlans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951.\n
\n\nListe des plans\n
\nListe des crèches, garderies et halte-garderies de la ville d'Asnières-Sur-Seine
Ce jeu de données contient l'ensemble des crèches publiques et privées ainsi que les halte-garderies de la ville d'Asnières-sur-Seine.
Vous pourrez y retrouver également les maisons d'assistance maternelle et les maisons de l'enfance et de la famille.
Vous pouvez retrouver toutes les informations concernant le service de la Petite Enfance sur le site de la ville d'Asnières-sur-Seine.
Si vous remarquez une information erronée ou manquante, nous vous invitons à nous écrire un courriel afin de faire remonter l'information.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200045-equipements-petite-enfance","landing_url":null,"record_count":"70","themes":["Equipement / Services","Solidarité / Santé"],"updated_upstream":"2023-09-22T15:26:24.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"3d0cc914-1600-4f37-b356-8ac7520e3e84","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"stations-de-tramway-en-projet","name":"Stations de tramway en projet","description":"Localisation potentielle des stations le long des projets de tramways futurs
Ce jeu de données présente les implantations potentielles des stations de tramway le long des lignes en projet.
Observations particulières
La mise à jour de ce jeu de données est fonction de l'évolution des projets d'infrastructures de transports.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/stations-de-tramway-en-projet","landing_url":null,"record_count":"70","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2025-06-11T15:31:06.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"67b27b6d-b823-4670-b3c1-73a9b789e5e6","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-pistes-cyclables","name":"Pistes cyclables existantes","description":"Le jeu de données décrit ici par tronçons l'ensemble du réseau de pistes cyclables existant actuellement sur la commune de Clichy. Il précise également les caractéristiques (type de piste, sens de circulation, longueur, voirie).
Ce jeu de donnée présente les raisons pour lesquelles les jeunes ont fait appel aux services de Suresnes Information Jeunesse. Quelles sont les thématiques les plus recherchées par les jeunes ?
Les visites peuvent concerner des sujets très divers : lettres de motivation, travaux scolaires, projets mais également loisirs, culture, etc.
Suresnes Information Jeunesse regroupe 2 lieux d’information et de documentation pour accueillir les jeunes suresnois :
- le BIJ : Bureau d'Information Jeunesse
- le PIJ : Point d'Information Jeunesse
Pour plus d'informations : http://www.sij.asso.fr/services/Presentation.htm
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-objets-des-visites-dans-les-espaces-daccueil-de-suresnes-informati","landing_url":null,"record_count":"60","themes":["Jeunesse / Animation / Sport"],"updated_upstream":"2018-09-21T13:23:15.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"ee7a0f1f-9dca-4ca7-9d18-c750dbefeeeb","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200730-association-sportive","name":"Associations sportives","description":"À Suresnes, le sport fait partie intégrante de la ville. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : la ville compte 59 associations sportives qui proposent 44 disciplines, du badminton au viet vo dao en passant par le rugby ou le tir à l’arc. La commune affiche un des plus forts taux du département avec 21% des Suresnois qui exercent une activité sportive régulière (initiation, perfectionnement, loisirs ou au plus haut niveau de compétition) et plus de 11 500 licenciés, dont 66% de ses habitants.
Le tableau suivant fournit des données sur les nombreuses associations sportives suresnoises (noms, coordonnées, disciplines proposées, âge de pratique, etc.).
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-association-sportive","landing_url":null,"record_count":"59","themes":["Jeunesse / Animation / Sport"],"updated_upstream":"2025-08-26T14:44:18.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"70e7fe67-54f0-4830-a36a-a44ddbb48206","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-etablissements-d-enseignements-artistiques","name":"Établissements d'enseignements artistiques","description":"Conservatoires classés, établissements d’enseignement artistique labellisés ou en cours de labellisation membres du schéma départemental des enseignements artistiques et établissements municipaux hors schéma
Ce jeu de données présente les conservatoires classés, les établissements d’enseignement artistique labellisés ou en cours de labellisation membres du schéma départemental des enseignements artistiques. Il recense également les établissements municipaux hors schéma.
Ce jeu de données :
Contexte
La loi de décentralisation de 2004 a confié aux départements la compétence d’élaborer un schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA) visant à définir les principes d’organisation des enseignements artistiques en vue d’améliorer l’offre de formation et les conditions d’accès à l’enseignement. Au travers de ce document, le Département fixe les conditions de sa participation au financement des établissements au titre de l’enseignement initial de la musique, de la danse, du théâtre et plus récemment des arts plastiques.
Dès 2006, le Département s’est doté d’un schéma directeur, renouvelé en 2012 puis en 2018. Sa durée est de 4 ans. Il a été élaboré en concertation avec l’ensemble des acteurs du territoire et bénéficie dès lors d’une forte reconnaissance du milieu professionnel et des partenaires, témoin d’un engagement précurseur et constant du Département dans ce domaine. Les enjeux se situent au cœur de la politique culturelle du Département : aménagement territorial de l’offre d’enseignements artistiques, ouverture des établissements à un public plus large.
Le schéma 2018-2021 a défini 3 axes prioritaires :
Handicaps pris en charges
Liste de tous les équipements scolaires de la ville d'Asnières-sur-Seine
\n\tLocalisation des stations de pompage du réseau départemental d'assainissement\n
\n\n\tCe jeu de données localise les stations de pompage faisant partie des ouvrages du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tType d'ouvrage\n
\n\n\tType de réseau\n
\nLes événements et dispositifs portés par le service municipal Jeunesse et Animation avec ses partenaires comme par exemple Suresnes Animation, Suresnes Information Jeunesse, etc., sont nombreux et variés : concours vidéo, concours d'éloquence, brocante, objectif BAFA, objectif permis 2 roues, rencontres parents baby-sitter, don du sang...
Cette photothèque permet d'accéder aux affiches et flyers des événements ou dispositifs, depuis 2016, qu'il est possible de télécharger librement..
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-affiches-des-evenements-et-dispositifs-portes-par-le-service-jeunes","landing_url":null,"record_count":"54","themes":["Jeunesse / Animation / Sport"],"updated_upstream":"2023-05-02T14:37:41.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"79e8fe35-3f0f-4520-b82c-779f5d460b50","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-defibrillateurs","name":"Défibrillateurs disponibles","description":"Le jeu de données identifie ici l'emplacement précis de chaque défibrillateur existant dans les espaces publics à Clichy. Il précise dans chaque lieu si le défibrillateur est dans ou en dehors du lieu.
Le jeu de données recense ici toutes les surfaces d'espaces verts ouverts au public sur la commune de Clichy.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200243-espaces-verts","landing_url":null,"record_count":"54","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2023-03-02T09:11:42.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"9d62163a-6299-4e8e-aaa9-51206c58bd30","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-colonnes-verre","name":"Colonnes de tri dédiées au verre","description":"Le jeu de données présente les implantations ponctuelles et l'adresse des poubelles de tri dédiées au verre sur la commune de Clichy.
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Depuis le 24 octobre 1959 : Hann-Münden en Allemagne : la ville aux 3 fleuves
Depuis le 13 mai 1961 : Holon en Israël : la ville construite sur le sable
Depuis le 31 mars 1962 : Hackney en Grande Bretagne
Depuis le 22 mai 1967 : Kragujevac en Serbie : capitale culturelle de la Serbie
Depuis le 3 octobre 1992 : Villach en Autriche : la ville de villégiature et d'innovation
Depuis le 14 mai 1999 : Colmenar Viejo en Espagne : la ville de tradition rurale tournée vers la modernité
La participation aux frais de séjour est définie en fonction du niveau de ressources de la famille et de son quotient familial à faire établir préalablement au centre administratif de la mairie de Suresnes situé au 7/9 rue du Mont Valérien.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-statistiques-liees-au-jumelage","landing_url":null,"record_count":"50","themes":["Culture / Tourisme","Jeunesse / Animation / Sport"],"updated_upstream":"2018-09-21T13:22:16.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"c46b7a61-89b3-4e16-8221-cacd80cc4029","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-aires-de-jeux-enfants","name":"Aires de jeux pour enfants","description":"Référentiel existant des aires de jeux pour enfants existantes dans les espaces verts de Clichy
Cartographie des localisations des différents arceaux vélo disponible sur le territoire de la ville de Sceaux.
Liste géolocalisant les associations sportives existantes à Clichy
\n\tListe des conseillers départementaux des Hauts-de-Seine\n
\n\n\tLes élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton.\n
\n\n\tC'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, que l'assemblée qui dirige le département prend le nom de Conseil départemental (en remplacement de la précédente appellation de Conseil général). Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié.\n\t
\n\t
Lors des élections départementales de mars 2015, le nouveau mode de scrutin s'applique pour la première fois : deux conseillers départementaux sont élus dans chaque canton au scrutin binominal à deux tours. Les candidats doivent se présenter en binôme composé d'une femme et d'un homme.
\n\nPour éviter une concentration trop importante d'élections au premier semestre 2027, les conseillers départementaux comme les conseillers régionaux élus en juin 2021 ont été élus pour un mandat de 6 ans et 9 mois. Les prochaines élections départementales auront ainsi lieu au mois de mars 2028.\n\n\n\tLexique\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tLégifrance.gouv.fr - Election des conseillers départementaux\n\t
\n\tLoi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, municipaux, communautaires\n
\n\tvie-publique.fr\n\t
\n\tQuel est le mode de scrutin pour les élections départementales ?\n
\n\tCantons des Hauts-de-Seine\n\t
\n\tAccéder au jeu de données des cantons (réaliser des cartes, …\n
Il s’agit d’Arrêtés pris par la Préfecture pour motif d’insalubrité ou de logement impropre à l’habitation. C’est sur la base des rapports d’hygiène qu’ils sont pris et abrogés par la suite éventuellement.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-arretes-d-interdiction-d-habiter","landing_url":null,"record_count":"45","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:05:48.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"10772f2c-c558-47ca-9424-1239722842e6","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-stationnement-en-ouvrage-et-sur-voirie","name":"Parkings en ouvrage et sur voirie","description":"Localisation des parkings en ouvrage et sur voirieCe jeu de données permet de localiser l'ensemble des parkings disponibles en ouvrage (parkings souterrains et aériens à étages) ou sur voirie sur l'ensemble du territoire de la ville. Il n'intègre pas les places disponibles hors parking, mais intègre les zones de tarifications.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-stationnement-en-ouvrage-et-sur-voirie","landing_url":null,"record_count":"45","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:04:03.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"ef48dce9-1e01-4f55-9bb2-d5bbfa338860","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-interventions-de-deratisation-preventive","name":"Interventions de dératisation préventive","description":"Il s’agit de toutes les interventions de dératisation préventive (crèches, écoles, certains bâtiments de la Ville, certains sites du domaine public), c'est à dire effectués selon un calendrier prédéfini.
Nombre de bénéficiaires du Diagnostic précoce de la maladie d'Alzheimer (DPMA92)
Dispositif mis en place en 2007 et propre au Département des Hauts-de-Seine, le Diagnostic précoce de la maladie d'Alzheimer (DPMA92) est une enquête permettant de connaitre l'état de santé des personnes âgées vis-à-vis de la maladie d'Alzheimer lors de la première demande d'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) à domicile. Ce jeu de données propose le détail de cette enquête en distinguant les bénéficiaires diagnostiqués, symptomatiques et asymptomatiques.
Lexique
DPMA92 = Diagnostic Précoce de la Maladie d'Alzheimer dans les Hauts-de-Seine
IADLs = Échelle simplifiée d'activités instrumentales de la vie quotidienne. L'échelle simplifiée des IADL a été créée à partir de l'échelle IADL \"Instrumental Activities of Daily Living\" développée par Lawton et Brody. Cet outil permet d'évaluer l’autonomie de la personne dans certaines activités dites « instrumentales » de la vie quotidienne autour de 4 items : capacité à utiliser les transports en commun, le téléphone, à prendre ses médicaments et à gérer ses finances.
Deux chiffres permettent de synthétiser les résultats :
- la somme (de 0 à 11) des valeurs attribuées à chaque activité,
- le nombre d’activités perturbées pour une cause inexpliquée.
Diagnostiqués = bénéficiaires du DPMA92 ayant déjà eu un diagnostic de démence, maladie d'Alzheimer ou apparentée avant la visite d'évaluation médico-sociale effectuée dans le cadre de la demande d'APA à domicile.
Symptomatiques = bénéficiaires du DPMA92 présentant des symptômes d'atteinte des fonctions supérieures et non encore diagnostiqués ou dont on ne sait pas s'ils ont été diagnostiqués avant la visite d'évaluation médico-sociale effectuée dans le cadre de la demande d'APA à domicile ; ces personnes sont la cible du DPMA92.
Asymptomatiques = bénéficiaires du DPMA92 ne présentant pas de symptômes de démence au moment de la visite d'évaluation médico-sociale effectuée dans le cadre
de la demande d'APA à domicile.
APA = Allocation personnalisée d'autonomie
GIR = groupe iso-ressources. Les groupes iso-ressources permettent de mesurer le degré de perte d'autonomie d'une personne. Au nombre de 6, ils sont établis à partir de la
grille nationale d'évaluation Aggir (Autonomie, gérontologie, groupes iso-ressources) : le GIR 1 correspond au plus fort degré de perte d'autonomie physique et psychique et les
GIR 5 et 6 correspondent aux personnes peu dépendantes ou valides.
GIR 1 = perte de l'autonomie mentale, corporelle, locomotrice et sociale, nécessitant la présence indispensable et continue d'intervenants.
GIR 2 = personnes confinées au lit ou au fauteuil dont les fonctions mentales ne sont pas totalement altérées, nécessitant une prise en charge pour la plupart des activités de la
vie courante ainsi que les personnes dont les fonctions mentales sont altérées mais qui ont gardé leurs capacités locomotrices.
GIR 3 = personnes qui ont conservé leur autonomie mentale, partiellement leur autonomie locomotrice, nécessitant quotidiennement et plusieurs fois par jour des aides pour
leur autonomie corporelle.
GIR 4 = personnes qui n'assument pas seules leurs \"transferts\" (se lever, se coucher, s'asseoir) mais qui, une fois levées, peuvent se déplacer à l'intérieur d'un logement. Elles
doivent parfois être aidées pour la toilette et l'habillage, la grande majorité s'alimentent seules. Appartiennent aussi à ce groupe, les personnes qui n'ont pas de problèmes
locomoteurs, qui doivent être aidées pour la toilette, l'habillage et les repas.
Taux de garantie d'emprunt du Département
Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) dispose dans son article L.3212-4 que le Conseil départemental décide des garanties d’emprunts, dans les conditions prévues aux articles L.3231-4 et L.3231-5. Ils déterminent les limites dans lesquelles un Département peut accorder sa garantie au profit d’une personne de droit privé et les exceptions qui y sont apportées.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/garantie-demprunt","landing_url":null,"record_count":"40","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2020-07-02T16:53:00.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"3245706d-fd1f-4401-8f6c-b8945b5ed42f","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-hotels","name":"Hôtels et résidences de tourisme","description":"Liste des hôtels et leurs capacités d'accueil présents à Clichy
Retrouvez les affiches du festival des vendanges de Suresnes depuis 1983 !
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-affiches-festival-des-vendanges","landing_url":null,"record_count":"36","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2019-01-21T09:55:47.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"9535fc33-4803-4993-a867-e7202312272d","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"cadastre-vert-taux-de-vegetation","name":"Cadastre vert - Taux de végétation","description":"Rapport entre la superficie des masses vertes chlorophylliennes et de la commune.
Ce jeu de donnée présente le rapport entre la superficie totale des masses vertes (chlorophylliennes) et la superficie de la commune.
Lexique
Voir jeu de données des masses vertes pour définition de cette notion.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/cadastre-vert-taux-de-vegetation","landing_url":null,"record_count":"36","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2020-07-02T16:50:21.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"60a15bb6-50c5-4c66-b8cc-f655e83897ea","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"communes","name":"Communes","description":"Limites communales du département des Hauts-de-Seine
Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. Ce jeu de données vous propose les contours détaillés des 36 communes qui le compose.
Observations particulières
Les limites communales du département sont une couche de référence. Cette donnée permet de cartographier l'ensemble des données tabulaires proposées sur le portail qui contiennent un code INSEE.
Plusieurs organismes proposent en téléchargement les limites administratives communales. Chaque produit correspond à un besoin distinct et se traduit par une échelle de précision géographique :
Données connexes
Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR)
Accéder aux données ouvertes : les limites administratives, le transport (Grand Paris), …
OpenStreetMap (OSM)
Les communes françaises issues d'OpenStreetMap (contours simplifiés à 5m, 50m et 100m)
Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)
GEOFLA® Communes
Institut Paris Région (IPR)
Accéder aux données ouvertes de l'IPR (limites des communes d'Île-de-France)
Liste des crèches existantes à Clichy
Nombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention et nombre de personnes concernées
\n\tVéritables points d'ancrage locaux de l'action sociale dans le département, les services de solidarité territoriale (SST) sont des lieux d'accueil et d'orientation proposant écoute et aide aux personnes en difficulté, pour des problèmes administratifs et juridiques, ou bien d'insertion et de logement.
\n\tCe jeu de données récapitule le nombre d'actions mises en oeuvre par domaine d'intervention dans les SST et le nombre de personnes de la commune rencontrées.
\n\tLexique
\nObservations particulières
Afin de préserver la confidentialité des données individuelles, les valeurs inférieures au seuil de diffusion ne sont pas communiquées (valeurs < 5).
\nDonnées connexes
Plateforme Open Data du Département des Hauts-de-Seine
\nServices de solidarité territoriale
\n\tLogements ou locaux à usage professionnel raccordables en FttH
\n\n\tLes présentes données libres d'utilisation sont construites à partir d'un retraitement des données Arcep portant sur les déploiements HD et THD publiées en open data chaque trimestre, ainsi que d'une enquête établies par l'Avicca auprès de ses adhérents.\n
\n\n\tContexte\n
\nLe retraitement des données Arcep consiste en :
En revanche, l'Avicca ne corrige plus, désormais, les erreurs de comptage de locaux à raccorder ou rendus raccordables, ce travail manuel devenant de plus en plus fastidieux à réaliser. L'Avicca invite les collectivités à prendre désormais directement l'attache de l'Arcep en cas d'erreurs constatées.
L'enquête établie par l'Avicca consiste en :
Les différents types de zonage n'ont pas vocation à être exhaustifs. Certains types de zonage ont été en effet volontairement ignorés, en raison d'une trop faible occurrence des situations rencontrées (par exemple, communes situées en zone RIP sans projet de déploiements privés FttH mais ayant l'interdiction de déployer du FttH public en raison de la présence partielle ou totale d'un réseau câblé modernisé). Cette liste peut toutefois être amenée à évoluer en fonction des demandes des collectivités concernées.
\n\n\n\tLiens connexes\n
\nSite Internet de l’AVICCA (Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel)\n
\n","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-logements-ou-locaux-a-usage-professionnel-raccordables-en-ftth","landing_url":null,"record_count":"36","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2024-12-06T15:41:55.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"b5d480e6-3bc8-4b17-aebe-c722a2ee705a","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-229200506-maires","name":"Maires","description":"Maires des communes du Département des Hauts-de-Seine
Ce jeu de données vous propose la liste des maires des 36 communes des Hauts-de-Seine actuellement en poste.
Liens connexes
service-public.fr
Les modalités du scrutin municipal et de l'élection du maire.
Données connexes
Résultats des élections par commune
Les résultats des élections par commune
Annuaire des services liés aux animaux domestiques à Sceaux.
Le jeu de données présente ici les localisations ponctuelles actuelles des bureaux de vote sur la commune de Clichy.
Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police
Le Département intervient dans le domaine de la sécurité publique et civile à travers la participation versée aux services interdépartementaux de la Préfecture de police (laboratoire central, institut médico-légal, objets trouvés, services vétérinaires) et sa participation financière à la brigade des sapeurs pompiers. Ce jeu de donnée précise les montants alloués.
Lexique
Services interdépartementaux : objets trouvés, institut médico-légal, services vétérinaires et laboratoire central de la Préfecture de Police
Observations particulières
Le mode de calcul de la participation est fixé par le code général des collectivités territoriales.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/participations-departementales-au-budget-special-de-la-prefecture-de-police","landing_url":null,"record_count":"33","themes":["Contractualisation / Politique de la ville"],"updated_upstream":"2022-06-03T13:57:35.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"a2bc27b8-d7e2-410e-9e74-c5c918cbd243","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-secteurs-bureaux-vote","name":"Secteurs de bureaux de vote","description":"Le jeu de données présente ici les délimitations zonales de chaque secteur rattaché à un bureau de vote à Clichy actuellement.
Les structures d’accueil Petite enfance veillent à la santé, à la sécurité, au bien être et au développement des enfants qui leur sont confiés. Ils permettent aux parents de concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale.
Pour ce faire, ils offrent différentes possibilités de temps d’accueil en fonction des besoins des familles :
Lexique :
Crèche collective ou multi-accueil Petite Enfance : Les enfants sont accueillis dans les établissements à partir de trois mois et jusqu’à leur entrée à l’école maternelle. Ils sont répartis en groupes d’âge homogène. Le fonctionnement de chaque établissement est assuré par une équipe pluridisciplinaire composée de personnels éducatifs et techniques placés sous la responsabilité d’un directeur, d’un psychologue et d’un médecin .
Jardins d'enfants ou halte garderie : Le jardin d'enfants est un mode d'accueil journalier se situant, dans son fonctionnement, à mi-chemin entre la crèche collective et l'école maternelle. Il propose des activités pédagogiques favorisant l'éveil des enfants. Les horaires d'ouverture correspondent en général aux horaires pratiqués par la crèche collective.
PMI : La PMI regroupe l’ensemble des missions médico-sociales (consultations médicales, visites à domicile, groupes de parole) destinés à assurer la prévention et la protection de l’enfant et de la famille. Les équipes de professionnels soutiennent les pères et les mères dans leur rôle de parents et suivent la santé et le développement de leurs enfants jusqu’à leur 6 ans.
RAMAP : Animés par des professionnelles de la Petite Enfance, les Relais ont pour vocation de promouvoir et valoriser les modes d'accueil individuel. Ce sont des lieux d'accueil et d'information pour les parents souhaitant employer une assistante maternelle ou une assistante parentale. Des accueils collectifs pour les enfants accompagnés de leur assistante maternelle ou parentale et des événements festifs sont également organisés au cours de l'année.
Multi-accueil privé : Etablissements privés sans contrat avec la ville, crèches privées, micro-crèches.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-structure-petite-enfance","landing_url":null,"record_count":"33","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2025-08-26T14:48:04.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"f7bb2e06-ca14-45b7-bb9f-25dbf741b773","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200730-bureau-de-vote","name":"Bureaux de vote","description":"\nBureaux de vote de Suresnes (92).\n
\n\nAvec l'augmentation de la population, de nouveaux bureaux de vote ont été créés. Ce fichier contient la liste des bureaux de vote sur le territoire de Suresnes : nom et numéro de bureau, adresse, quartier. Il est également possible de localiser l'emplacement de chaque bureau sur une carte.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-bureau-de-vote","landing_url":null,"record_count":"32","themes":["Institution / Citoyenneté"],"updated_upstream":"2023-08-29T15:46:08.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"77f3c478-c753-4d2d-9b5b-37de0980896d","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-petite-enfance","name":"Structures dédiées à la petite enfance","description":"Le jeu de données présente ici les localisations ponctuelles actuelles des établissements dédiés à la petite enfance (crèches, relais d'assistantes) ainsi que leur statut juridique sur la commune de Clichy.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200243-petite-enfance","landing_url":null,"record_count":"32","themes":["Jeunesse / Animation / Sport"],"updated_upstream":"2023-03-02T09:10:52.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"c453e1fa-7f29-4706-aed9-ecf15d633800","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-interventions-de-desinsectisation","name":"Interventions préventives de désinsectisation","description":"Il s’agit de toutes les interventions de désinsectisation préventive (crèches, écoles), c'est-à-dire effectués selon un calendrier prédéfini.
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Ce jeu de donnée détaille les zones 30 avec leurs coordonnées GPS et leur superficie.
Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies ne sont pas opposables : seuls le Règlement et sa cartographie annexée font foi.
\nContexte
\nLe Règlement Local de Publicité (RLP) est une réglementation locale qui concerne la publicité, les enseignes et les pré-enseignes.
\nLe RLP couvre l’ensemble du territoire communal, totalement aggloméré, à l’intérieur duquel trois zones de publicité ont été délimitées ;:
\nPour plus d'informations ;: https://www.suresnes.fr/Suresnes-au-quotidien/Commerce-artisanat/Publicite-enseigne-et-pre-enseigne.
\nLexique
\nLocalisation de la salle rafraichie de la ville de Sceaux et des fontaines à eau publiques
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/localisation-des-salles-rafraichies-de-la-ville-de-sceaux","landing_url":null,"record_count":"28","themes":["Environnement","Solidarité / Santé"],"updated_upstream":"2026-07-06T09:45:28.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"e67cc1f3-3235-4316-91ef-0a3db3cf6cb3","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"logements-etudiants-finances","name":"Logements étudiants","description":"Nombre de logements étudiants livrés ou en construction, par commune, depuis 2009
Le Département soutient l’offre de logements pour les étudiants sur le fondement de la convention-cadre du 15 octobre 2013 relative au développement du logement social pour étudiants.
\nDans le cadre de son action en faveur de la création de logements sociaux, le Département soutient des opérations de construction de logements étudiants.
\nCe jeu de données présente le nombre de logements étudiants livrés ou en construction, par commune, depuis 2009.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/logements-etudiants-finances","landing_url":null,"record_count":"26","themes":["Logement"],"updated_upstream":"2026-06-10T13:35:54.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"7f070b40-a559-43f4-9028-96ad468da7ff","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200730-points-apport-volontaire-textile","name":"Points d'apport volontaire - textile","description":"Ce jeu de données propose la liste des points d'apport volontaire de textile localisés sur le territoire de Suresnes. Vous pouvez y déposer les textiles suivants : vêtements, linge de maison, chaussures par paires, articles de maroquinerie. Ils doivent être propres et sec, en sacs fermés.
Le saviez-vous ?
Une fois collecté, le textile sera envoyé vers un centre de tri. Selon son état, il pourra être ré-employé, valorisé sous différentes formes (en chiffon d’essuyage ou isolant thermique), ou incinéré s’il n’est pas récupérable. Avant de déposer dans les bornes textiles, pensez d’abord à \t \tfaire don aux associations, aux ressourceries, à échanger ou revendre vos vêtements encore en bon état.
Emplacement des bornes de recharge électriques pour voitures à Clichy
\n\tPlans topographiques des parcs, jardins et promenades du département
\n\t
Le Département des Hauts-de-Seine a en charge la préservation et la mise en valeur d'un patrimoine végétal important constitué de parcs, de jardins et de promenades. Dans le cadre de cette mission, il met à jour des plans topographiques, qui constituent une base de référence permettant de connaître précisément le patrimoine et de dimensionner les travaux d’entretien.
Les plans sont essentiellement mis à jour dans le cadre de campagnes annuelles de récolements topographiques, en fonctions des opérations d’acquisition, d’extension ou travaux d’aménagement réalisés. Certains contenus graphiques, et notamment les réseaux enterrés (qui ne sont pas visibles), ont été reportés dans les plans à titre indicatif, sans garantie de localisation.
\tLexique
Plan topographique : Représentation graphique d’un terrain avec toutes ses caractéristiques : bâtiments, voirie, réseaux, mobilier urbain et tous autres éléments remarquables. Ce plan résulte d'opérations de mesure réalisées sur le terrain : levés topographiques. Ce plan est usuellement réalisé à une échelle proche du 1/200 ème et établi dans un système de coordonnées géographiques tridimensionnel (X, Y, Z). Selon l’importance de la zone relevée, le plan peut être rattaché à un système local ou aux systèmes de référence nationaux.
\n\tObservations particulières
L'ensemble des plans topographiques proposés est rattaché en planimétrie au système national de référence de coordonnées : le Réseau Géodésique Français (RGF93) associé à la projection conique conforme CC49 et rattaché en altimétrie au système d'altitudes normales IGN 1969.
Pour répondre à l'enjeu de partage et d'échanges d'informations topographiques et géographiques au sein des différentes directions et services du Département, une nomenclature commune (fichier .pdf en PJ) a été mise en œuvre permettant de partager une structuration des données compréhensible par tous. Ce document est indispensable pour une compréhension et une utilisation des plans.
Les informations relatives à la précisions des entités graphiques levées sur le terrain sont indiquées dans ce document intitulé : \"Nomenclature et classes de précisions\".
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Localisation des défibrillateurs de la commune de Garches.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200334-defibrillateurs","landing_url":null,"record_count":"24","themes":["Equipement / Services","Solidarité / Santé"],"updated_upstream":"2022-08-02T08:27:54.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"dd0ca009-4697-43dd-a376-356437c0e244","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"cantons","name":"Cantons","description":"\n\tLimites cantonales du département des Hauts-de-Seine
\n\tCréé dès 1790 pour rapprocher les administrés de l'administration, le département des Hauts-de-Seine, alors constitué du département de la Seine et du département de la Seine-et-Oise, a connu une évolution géographique dessinée par plusieurs modifications administratives. La réforme administrative de la région parisienne en 1964 aboutit à l'entité territoriale que nous connaissons aujourd'hui.
\n\tLe canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers généraux). La loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral prévoit de nouvelles règles en matière de scrutins locaux. A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre changement majeur à cette occasion : la mise en place d'un nouveau mode de scrutin binominal (les électeurs votent pour un binôme homme-femme) qui impose de fait la parité au sein de ces instances départementales.
\n\tLe décret n° 2014-256 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Hauts-de-Seine porte leur nombre à 23.
\n\tObservations particulières
\n\tCe jeu de données est constitué :
\n\tA partir de ces 2 couches d'information géographique, vous avez la possibilité de réaliser des cartes utilisant la maille cantonale comme unité d'étude.
\n\tDonnées connexes
\n\tLegifrance.gouv.fr - Délimitation des cantons
\n\tDécret n° 2014-256 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Hauts-de-Seine
\n\t
\n\tLégifrance.gouv.fr - Election des conseillers départementaux
\n\tLoi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, municipaux, communautaires
\n\t
\n\tvie-publique.fr
\n\tQuel est le mode de scrutin pour les élections départementales ?
\n\t
\n\tHauts-de-Seine.fr
\n\tProjet de décret de découpage des cantons des hauts-de-seine
\n\t
\n\tHauts-de-Seine.fr - Elections
\n\tElections départementales, ce qui change en 2015 ?
\n\t
\n\tCommunes des Hauts-de-Seine
\n\tAccéder aux données des limites communales
A Suresnes, le sport fait partie intégrante de la ville. En comptant les 8 000 scolaires, les 11 500 licenciés d’un club et les comités d’entreprises qui les fréquentent, pour certains plusieurs fois par semaine, ce sont en tout près de 25 000 passages par semaine qui sont enregistrés sur l’une des installations sportives de la Ville.
Des chiffres qui s’expliquent sans aucun doute par la politique sportive de la Ville qui cherche avant tout à offrir le meilleur service à tous les Suresnois, quel que soit leur niveau de sport, amateurs, comme compétiteurs.
La Ville met à disposition des Suresnois des équipements de qualité, qui pour certains sont connus et reconnus et même au-delà des frontières nationales, puisqu’ils servent souvent de terrains d’entraînement pour des équipes étrangères.
Ce jeu de données donne la liste des installations sportives de la ville de Suresnes, en particulier pour les plus importantes : Centre Sportif des Raguidelles comprenant une piscine, Centre Sportif du Belvédère, gymnase Berty Albrecht, gymnase des Cottages, stade Paul Finch, stade Jean Moulin, Tennis Jean Moulin, Tennis des Houtraits, stade Maurice Hubert, etc.
Petite particularité à Suresnes : certains équipements sont localisés sur le territoire de Rueil-Malmaison
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-equipement-sportif","landing_url":null,"record_count":"23","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2025-08-26T14:43:09.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"9b407b4e-e176-4723-85b1-27297abfb52e","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"taux-de-logements-sociaux-du-departement","name":"Taux de logements sociaux du département","description":"\nPourcentage de logements sociaux du département par année
\nChaque année depuis l'entrée en vigueur de la Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000, relative à la solidarité et au renouvellement urbains, l'Etat procède à l'inventaire des logements sociaux dans toutes les communes des Hauts-de-Seine. Ce recensement permet de calculer le taux \"SRU\" (rapport entre le nombre de logements sociaux et celui des résidences principales) qui permet de déterminer les obligations de rattrapage en matière de création de logements sociaux. Le seuil de déclenchement de ces obligations fixé à 20 % a été porté à 25 % avec l'adoption de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social.
\nLe \"taux SRU départemental\" est un indicateur global pour le département qui donne une information à l'échelle du territoire mais qui n'a pas de lien avec les obligations légales (contrairement au taux par commune).
\nLexique
\nLiens connexes
\n\nMinistère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
\nLoi SRU
\nLoi SRU - Article 55
\nLegifrance
\nLoi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
\nLoi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
\nLoi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
\nLoi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté
\nLoi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
\nPlateforme Open data du Département des Hauts-de-Seine
\nTaux de logements sociaux par commune\n
Localisation des points de collecte de verre
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200334-collecte-de-verre","landing_url":null,"record_count":"22","themes":null,"updated_upstream":"2022-08-25T13:20:58.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"16329535-f1e5-43fc-ae12-e3b252b88073","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-equipements-sportifs","name":"Equipements sportifs","description":"Le jeu de données présente ici les localisations ponctuelles des équipements sportifs publics sur la commune de Clichy.
Liste des listes existants dédiés au sport à Clichy
\n\tLe musée départemental Albert-Kahn conserve les Archives de la Planète, un ensemble d'images fixes et animées, réalisé au début du XXe siècle, consacré à la diversité des peuples et des cultures.
\nDes images au service de la recherche de la paix et du dialogue entre les cultures.
\n\t« La photographie stéréoscopique, les projections, le cinématographe surtout, voilà ce que je voudrais faire fonctionner en grand afin de fixer une fois pour toutes des aspects, des pratiques et des modes de l’activité humaine dont la disparition fatale n’est plus qu’une question de temps ». Albert Kahn, janvier 1912
\n\tAlbert Kahn est animé par un idéal de paix universelle. Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il perçoit également très tôt que son époque sera le témoin de la mutation accélérée des sociétés et de la disparition de certains modes de vie.
\n\tIl crée alors les Archives de la Planète, fruit du travail d’une douzaine d’opérateurs envoyés sur le terrain entre 1909 et 1931 afin de saisir les différentes réalités culturelles dans une cinquantaine de pays.\nL’ambition du projet l’amène à confier sa direction scientifique au géographe Jean Brunhes (1869-1930), un des promoteurs en France de la géographie humaine.
\n\tDeux inventions des frères Lumière sont mises à contribution : le cinématographe (1895) et l’autochrome, premier procédé photographique en couleur naturelle (1907).
\n\tLes Archives de la Planète rassemblent une centaine d’heures de films, 4 000 stéréoscopies et 72 000 autochromes, soit la plus importante collection au monde.
\n\n\tObservations particulières\n
\n\nUne plateforme inédite et entièrement dédiée aux images de Paris issues des Archives de la Planète est désormais accessible à tous. Cette base de données, dévoilée à l'occasion de l'exposition \"Paris 1910-1937. Promenades dans les collections Albert-Kahn\", présentée à la Cité de l'architecture & du patrimoine du 16 septembre 2020 au 11 janvier 2021, permet l'exploration des autochromes et des films enregistrés dans la capitale par les opérateurs du banquier et philanthrope Albert Kahn. La carte de Paris vous propose de déambuler dans ses rues afin d'y découvrir près de 5000 images précisément géolocalisées, dont 21 films originaux qui inaugurent la mise en ligne progressive d'un patrimoine cinématographique exceptionnel.\n
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-archives-de-la-planete-films","landing_url":null,"record_count":"21","themes":["Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2020-09-11T14:48:48.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"b8d7e4bb-ad10-47c9-ad21-c786dea17dec","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-defibrillateurs","name":"Défibrillateurs automatisés externes","description":"Disposition des défibrillateurs dans la ville de Rueil-MalmaisonDepuis\n 2009, la ville de Rueil-Malmaison a progressivement mis en place des\ndéfibrillateurs au sein de certaines de ses structures accueillant du \npublic.
Depuis la loi n°2018-527 du 28 Juin 2018 relative aux \ndéfibrillateurs cardiaques et ses deux décrets N°2018-1186 du 19 Décembre \n2018 relatif aux défibrillateurs automatisés externes et N°2018-1259 du \n27 Décembre 2018 relatif à la base de données nationale des \ndéfibrillateurs automatisés externes, tous les établissements recevant \ndu public de catégorie 1 à 4 et certains de catégorie 5 devront se doter\n d'un défibrillateur d'ici le 1er Janvier 2022.
Ce jeu de données\n présente donc les emplacements où se situe un \ndéfibrillateur automatisé externe géré par la collectivité.
Liste des initiatives portées par la ville de Sceaux pendant la crise sanitaire de la Covid-19
Liste des effectifs par classe dans les établissements de Clichy à la rentrée de septembre 2023
Le jeu de données localise les lieux de fraîcheur à Clichy, où en période de fortes chaleurs et de canicule les personnes peuvent accéder pour se rafraîchir et se désaltérer.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200243-points-de-fraicheur","landing_url":null,"record_count":"20","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2025-09-09T12:45:36.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"5a5f2fde-d8bf-4cb5-8680-ab27cefadbbe","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"prevention-specialisee-et-prevention-socio-educative","name":"Prévention spécialisée et prévention socio-éducative","description":"\n\tListe des clubs de prévention spécialisée et des services de prévention socio-éducative des Hauts-de-Seine\n
\n\n\tCe jeu de données présente la liste des clubs de prévention spécialisée et des services de prévention socio-éducative qui mènent, au titre de l'Aide sociale à l'enfance, des actions visant à prévenir la marginalisation et à faciliter l'insertion ou la promotion sociale des jeunes âgés de 11 à 25 ans dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et dans les lieux où se manifestent des risques d'inadaptation sociale. Cette liste permet de connaître l'implantation de ces clubs et services sur le territoire départemental.\n
\n\n\tLexique\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\n\tLegifrance\n\t
\n\tArticle L121-2 du Code de l'action sociale et des familles
\n\tArticle L221-1 du Code de l'action sociale et des familles\n
Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat
Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire du droit de l'acheter en priorité pour le rétrocéder à un commerçant ou un artisan.
Ce jeu de données identifie ainsi les zones pour lesquelles le droit de préemption s'applique sur le territoire de Rueil-Malmaison.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-perimetre-de-sauvegarde-du-commerce-et-de-lartisanat","landing_url":null,"record_count":"20","themes":["Urbanisme"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:01:43.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"2936e81d-ebe3-48df-b522-713b9361373c","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-bornes-de-recharge-vehicules-electriques","name":"Bornes de recharge véhicules électriques","description":"Les bornes de recharge Autolib' mises à disposition des Rueillois
Dans le cadre de cette mesure, les anciennes prises Autolib' seront remplacées par des prises T2S et leur puissance sera remontée à 7KW pour réduire le temps de charge complet qui sera d'environ 5h à 6h en fonction des modèles de voiture.
Ce service sera accessible sur le territoire de Rueil-Malmaison aux résidents et / ou personnes travaillant à Rueil-Malmaison justifiant de l'utilisation d'un véhicule électrique, en contrepartie d'un abonnement annuel de 120€. Le stationnement du véhicule sera gratuit, le temps de la recharge.
Ce jeu de données présente les coordonnées géographiques des bornes actuellement mises en service.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-bornes-de-recharge-vehicules-electriques","landing_url":null,"record_count":"19","themes":["Equipement / Services","Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2025-02-19T11:14:50.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"76a9ce05-09ee-40b8-b8a4-62f24c6ea467","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-lieux-climatises","name":"Lieux climatisés","description":"Localisation des locaux climatisés sur le territoire de Rueil-Malmaison
Ce jeu de données présente les locaux climatisés sur le territoire de Rueil-Malmaison accessibles au public et en particulier les personnes fragiles lors des canicules.
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\n\n\tLe Département dispose de plusieurs pluviographes répartis sur son territoire afin de mesurer les précipitations. Les mesures pluviométriques réalisées sont ainsi exploitées dans le cadre de la gestion du réseau départemental d'assainissement en temps réel et en temps différé respectivement concernant la gestion des ouvrages d'assainissement et les études relatives au schéma d'assainissement départemental.\n
\n\n\tObservations particulières\n
\n\n\tLes mesures observées par ces pluviographes sont disponibles dans le jeu de données \"Pluviométrie\". Le champ \"IDPLUV\" permet d'effectuer le lien entre les pluviographes et les mesures pluviométriques.\n
\n\n\tDonnées connexes\n
\n\n\tPluviométrie dans les Hauts-de-Seine\n\t
\n\tAccéder aux mesures pluviométriques des pluviographes\n
Localisation des accès gratuits au Wifi sur le territoire.
Face à la nécessité de transformer les villes pour les adapter aux nouveaux modes de communication et afin de faciliter l'accès au service public, Rueil-Malmaison s'engage dans un vaste programme de transformation pour devenir une véritable ville numérique.
Ainsi, depuis 2019, les Rueilloises et Rueillois ont accès librement et gratuitement au Wifi dans différents lieux de la ville.
Dans ces lieux, profitez gratuitement du \"wifi pour tous\" durant 30 minutes. La limitation du temps de connexion permettra la rotation des usagers, sans pour autant les contraindre puisqu'ils pourront se reconnecter plusieurs fois au besoin.
Dans ce jeu de données, vous pourrez trouver la localisation des différents points d'accès à travers la ville.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-points-dacces-wifi","landing_url":null,"record_count":"19","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:03:33.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"dca25808-b838-418d-8c99-318356703fde","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-arretes-de-mise-en-securite-anciennement-perils-pris-par-la-ville-imminents-ou-ordinaires","name":"Arrêtés de mise en sécurité (anciennement périls) pris par la Ville, imminents ou ordinaires","description":"Il s’agit d’Arrêtés pris par la Mairie pour motif de risque pour la santé et la sécurité des occupants et du voisinage. C’est sur la base d'un rapport d'expert que l'ensemble des arrêtés sont pris et levés.
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La ville de Rueil-Malmaison compte à ce jour 15 écoles maternelles publiques ainsi que 15 écoles élémentaires publiques.
Ce jeu de données fournit l'ensemble des adresses de ces 30 établissements ainsi que leurs coordonnées GPS.
Suresnes Information Jeunesse est une association sous convention d'objectif avec la ville de Suresnes.
Elle a pour but d'aider et d'accompagner les jeunes dans leurs recherches d’informations et de documentation sur en particulier un dispositif de formation, le Service Volontaire Européen, le BAFA, les aides aux logements, des pistes de « jobs » et de stages, des services suresnois, des coordonnées d’associations ou de services spécialisés, etc.
Suresnes Information Jeunesse regroupe 2 lieux d’information et de documentation pour accueillir les jeunes suresnois :
- le BIJ : Bureau Information Jeunesse
- le PIJ : Point Information Jeunesse
Le BIJ se situe au sein de l'espace jeuneS, au n°6, allée des Maraîchers. L'espace jeuneS est un espace innovant qui regroupe au sein d'un même lieu différents acteurs au service des jeunes Suresnois : le service municipal Jeunesse-Animation, la Mission Locale, Suresnes Animation et Suresnes Information Jeunesse.
Le PIJ est situé 13, rue Maurice Payret-Dortail, face au Lycée Paul Langevin et proche du Collège Emile Zola.
Ce jeu de donnée présente par tranche d'âge la fréquentation de Suresnes Information Jeunesse : 11-14 ans , 15-25 ans, 26-35 ans et plus de 35 ans.
Pour plus d'informations : http://www.sij.asso.fr/services/Presentation.htm
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\n\tLe Département participe au suivi de l'état hydrobiologique de la Seine dans le cadre du \"Schéma d'aménagement et de gestion durables de la Seine et de ses berges\" adopté par l'Assemblée départementale le 24 février 2006. La Seine peut en effet être impactée localement par les aménagements de berges réalisés par le Département, et certains aménagements peuvent également être efficaces et améliorer la qualité du milieu aquatique local comme par exemple la réalisation de frayères le long du fleuve.
\n\tEn 2009, un programme pluriannuel de mesures a été conjointement établi avec les services de l'Etat (DRIEAT, OFB, AESN) et le SIAAP. Il reposait sur 7 stations de prélèvements réparties sur les 39 km de linéaire de Seine que compte le Département.
\n En 2015 et 2017, deux nouvelles stations sont venues renforcer ce réseau historique afin d’identifier plus particulièrement l’impact des aménagements de berges dans le cadre du projet « Vallée rive gauche » et à Nanterre sur la qualité hydrobiologique de la Seine.
La station d'analyse n°1bis a été ajoutée à partir de la campagne 2015 afin d’identifier l’impact des aménagements de berges dans le cadre du projet \"Vallée rive gauche\". La station d'analyse n°6bis a été ajoutée à partir de la campagne 2017 pour suivre l’état du milieu après les aménagements de berges à Nanterre.
Depuis 2020, dans le but de répondre encore davantage aux besoins opérationnels de la Direction de l’eau, les stations suivies ont vocation à évoluer régulièrement au regard des travaux d’assainissement et d’aménagements de berges réalisés ou projetés au droit des berges de Seine. Chaque année, des stations peuvent ainsi être nouvellement crées, poursuivies ou abandonnées.
\n\nLexique
\n\n\tObservations particulières
\n\tCe jeu de données est produit afin de cartographier les résultats des analyses annuelles de la qualité hydrobiologique de la Seine. Cette donnée est associée aux mesures de la productivité piscicole qui sont produites annuellement. Les mesures sont disponibles dans le jeu de données intitulé \"Diversité des poissons dans la Seine\", le nom de la station étant indiqué dans le champ \"STATION\".
Données connexes
\n\topendata.hauts-de-seine.fr\n\t
\n\tDiversité des poissons dans la Seine
La jeunesse ainsi que l’animation globale de proximité sont parmi les principales préoccupations de la ville de Suresnes. Diverses ressources et structures permettent aux Suresnois d’accéder à une offre complète :
Le tableau suivant fournit des données concernant les structures décrites ci-dessus, comme les coordonnées, l’évolution du nombre d’adhérents si possible (*) mais aussi le type d’activités menées.
(* Le service municipal Jeunesse-Animation et la Mission Locale n’ont pas d’adhérents à proprement parler. Suresnes Information Jeunesse reçoit les jeunes de façon anonyme. Le nombre d’adhérents n’est donc pas une donnée disponible).
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\n\tBornes topographiques sur le réseau primaire pour le rattachement des relevés
\n\tPour garantir une meilleure précision sur les levés (création d'un plan ou d'une carte à partir d'informations relevées sur le terrain), le Conseil départemental a financé l'implantation de bornes topographiques réparties sur le département (Canevas départemental rattaché dans les systèmes de référence en planimétrie au RGF93 et en altimétrie au réseau IGN69).
\n\tQuatorze bornes espacées de 3 km ont ainsi été positionnées sur le territoire des Hauts-de-Seine.
\n\tObservations particulières
\n\tDonnées pérennes. L'implantation de ces bornes a été réalisé afin d'avoir une uniformisation des relevés topographiques.
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Elle regroupe 2 lieux d’information et de documentation pour accueillir les jeunes suresnois :
- le BIJ : Bureau Information Jeunesse
- le PIJ : Point Information Jeunesse
Le BIJ se situe au sein de l'espace jeuneS, au n°6, allée des Maraîchers. L'espace jeuneS est un espace innovant qui regroupe au sein d'un même lieu différents acteurs au service des jeunes Suresnois : le service municipal Jeunesse-Animation, la Mission Locale, Suresnes Animation et Suresnes Information Jeunesse.
Le PIJ est situé 13, rue Maurice Payret-Dortail, face au Lycée Paul Langevin et proche du Collège Emile Zola.
Les jeunes Suresnois peuvent y trouver des informations concernant l'organisation des études, les formations, les métiers, l'emploi, les stages, le droit, le logement, la santé, l'administration française, la culture, les loisirs, etc.
Ce jeu de donnée présente des statistiques globales liées à la fréquentation de Suresnes Information Jeunesse : nombre de bénéficiaires, nombre de visites, nombre d'actions hors les murs, etc.
Pour plus d'informations : http://www.sij.asso.fr/services/Presentation.htm
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Limites des circonscriptions législatives du département des Hauts-de-Seine
Chaque député est élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements et des collectivités d'Outre-mer, par le code électoral sur des bases démographiques : les circonscriptions doivent représenter un nombre comparable d'habitants afin de respecter le principe d'égalité devant le suffrage. On compte 577 circonscriptions dont onze, depuis l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009, concernent les Français établis à l'étranger. Depuis 2012, ces derniers peuvent donc, pour la première fois, désigner des députés.
Le département des Hauts-de-Seine, depuis sa création le 1er janvier 1968, est constitué de treize circonscriptions législatives, dont les limites ont été redéfinies lors du redécoupage électoral de 1986 puis de celui de 2010.
Observations particulières
Ce jeu de données est constitué :
A partir de ces 2 couches d'information géographique, vous avez la possibilité de réaliser des cartes utilisant ces circonscriptions.
Données connexes
Legifrance.gouv.fr
LOI n° 2010-165 du 23 février 2010 - Répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
elections-legislatives.fr
Cartes des circonscriptions législatives
\n\tNombre de logements sociaux financés et objectif de rattrapage dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux entre 2007 et 2012
\n\tEn application de la loi SRU de 2000, les communes alto-séquanaises ayant moins de 20% de logements sociaux se sont engagées dans une démarche active afin d'atteindre le quota fixé par la loi. Avec la délégation des aides à la pierre, le Département joue un rôle majeur aux côtés des villes. Cette politique vise notamment à favoriser la mixité sociale. Ce jeu de données permet de connaitre les programmes réalisés ou en cours de réalisation. \"L'objectif annuel de rattrapage\" présenté correspond à un tiers de l'objectif triennal prévu à l'article L 302-8 du Code de la Construction et de l'Habitation.
\n\tLa Loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social a relevé de 20 à 25% le taux minimal de logements sociaux pour les communes de plus de 1 500 habitants en Ile-de-France. Ce jeu de données n'est en conséquence plus alimenté du fait des évolutions réglementaires intervenues.
\n\tLexique
\n\tObservations particulières
\n\tLa comparaison entre le nombre de logements sociaux financés et l'objectif annuel de rattrapage ne constitue qu'une illustration des réalisations par rapport aux objectifs. Cependant, les règles prévues par l'Etat pour calculer l'atteinte des objectifs triennaux par les communes concernées sont plus complexes (cf. notamment Circulaire du 8 février 2011 relative à la mise en oeuvre de la procédure de constat de carence dans le cadre du bilan triennal de la troisième période triennale 2008-2010 NOR : DEVL1101456C). La politique de mixité sociale doit également concerner les territoires où la concentration de logements sociaux a généré des dysfonctionnements. La loi relative à la rénovation urbaine du 1er août 2003, dite loi \"Borloo\", porte ainsi cette volonté de lutter contre les phénomènes de relégation et de ségrégation à travers la mise en oeuvre d'une politique puissante de remise à niveau des quartiers en difficulté.
\nDonnées connexes
\n\nPortail Open data du Département des Hauts-de-Seine
Logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux (depuis 2013)
Zones de droits de préemption urbain simple et renforcé
La Ville de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit de préemption urbain simple ainsi qu'un droit de préemption renforcé afin de favoriser le développement de l'offre foncière sur la commune.
Ce jeu de données identifie ces zones de préemption pour lesquelles la Ville de Rueil-Malmaison et l'EPT sont prioritaires pour l'acquisition des terrains en cas de vente.
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Ce jeu de données réunit l'ensemble des parcs présents au sein de la ville de Rueil-Malmaison avec leurs adresses et coordonnées GPS.
Rueil-Malmaison est découpée en 12 quartiers appelés Villages
Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-donnees-des-quartiers","landing_url":null,"record_count":"12","themes":["Urbanisme","Référentiel géographique"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:05:18.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"249ad8a1-3d8c-454e-a4a6-bdc768d4684a","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"bassins-de-retention","name":"Bassins de rétention","description":"\n\tLocalisation des bassins de rétention du réseau départemental d'assainissement.
\n\tCe jeu de données localise les bassins de rétention, à ciel ouvert ou enterrés, du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département.
\n\tLexique
Le jeu de données liste l'ensemble des écoles primaires/élémentaires publiques présentes à Clichy
Localisation des parking Indigo en ouvrage
Ensemble de lieux remarquables faisant partie du patrimoine d'Asnières-sur-Seine.
L'ensemble des lieux présentés ici sont présentés dans le guide Histoire et Patrimoine d'Asnières-sur-Seine.
Le jeu de données répertorie ici tous les services publics relatifs à la municipalité ouverts au public.
Liste des équipements culturels à Clichy
Le jeu de données liste ici les écoles maternelles publiques existantes à Clichy
Ce jeu de données reprend les informations principales concernant les gares de Train, Métro, RER et Tramway desservant Asnières-sur-Seine
Tracé des projets de tramway
Ce jeu de données présente les tracés des lignes de tramway en projet ainsi que leur année de mise en service.
Observations particulières
La mise à jour de ce jeu de données est fonction de l'évolution des projets d'infrastructures de transports.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/lignes-de-tramway-en-projet","landing_url":null,"record_count":"9","themes":["Transport / Mobilité"],"updated_upstream":"2025-10-29T09:37:08.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"1d83004b-7963-4646-a0da-82f13d43355f","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200334-sites-de-la-ville","name":"Sites de la ville","description":"Localisation des sites de la ville de Garches.
Les principaux complexes répertoriés :
Liste de l'ensemble des bâtiments communaux et des commissariats de police de la ville d'Asnières-sur-Seine
Ce jeu de données permet de mettre sous forme de carte les jours de passage de la collecte des encombrants par village au sein de la ville de Rueil-Malmaison.
Localisation des panneaux d'affichage de la commune de Garches.
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\" Livres en liberté\" - Ce concept offre la possibilité de donner et d'emprunter le livre de son choix dans une ancienne cabine téléphonique réaménagée.
Cette bibliothèque de plein air permet d'encourager la lecture publique par un accès élargi et gratuit aux ouvrages, favorisant le lien social et suscitant l'échange entre les lecteurs.
L'idée nous vient des pays Anglo-saxons où le concept est accueilli par un succès croissant. La Mairie de Rueil-Malmaison a décidé d'adapter ce projet en recyclant une dizaine de cabines téléphoniques qui avaient pour vocation de disparaître. Très transversal, il est ainsi porteur de valeurs culturelles, sociales, durables mais aussi pédagogiques. En effet, la transformation des cabines a été confiée aux jeunes du Centre de Formation des Apprentis du bâtiment de Rueil-Malmaison.
Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des cabines à travers le territoire de la Ville.
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Localisation des parcs avec jeux pour enfants de la commune de Garches.
Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales
\nCette donnée fournit une information sur les plans d'alignements approuvés par décision administrative au bénéfice du Département. Plus précisément, il s’agit des limites entre voie publique et propriétés riveraines figurant dans les plans des servitudes d'utilité publique annexés aux documents d'urbanisme PLU ou POS. (Code de la voirie routière, article L 112-2).
\nLexique
\nLe jeu de données répertorie l'ensemble des bâtiments à Clichy qui sont classés comme étant des bâtiments au patrimoine et à l'architecture remarquable (Ministère de la Culture).
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Cette cartographie présente les jours de passage pour la collecte du verre ainsi que leurs fréquences par zone.
Quartiers de Suresnes (Hauts-de-Seine)
\nCe jeu de données comprend la liste et la géométrie (emprise géographique) des quartiers de Suresnes.
\nLa ville de Suresnes est découpée en 6 quartiers :
\nChaque quartier bénéficie d'une identité propre et est force de propositions auprès du Conseil Municipal à travers le Conseil Consultatif de Quartier qui le représente.
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Ce jeu de données géographiques contient les emprises des sites patrimoniaux remarquables (SPR) de Suresnes.
\nContexte
\nTels qu’ils ont été créés dans le Code du patrimoine par la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, les SPR sont les villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présente, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public
. Les espaces ruraux et les paysages qui forment avec ces villes, villages ou quartiers un ensemble cohérent ou qui sont susceptibles de contribuer à leur conservation ou à leur mise en valeur
peuvent également être classés au même titre.
Les SPR ont pour objectif de protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires.
\nLe dispositif permet d’identifier clairement les enjeux patrimoniaux sur un même territoire. Ces enjeux sont retranscrits dans un plan de gestion du territoire qui peut prendre deux formes :
\nChacun d’eux constitue un facteur de lisibilité pour les porteurs de projets et les habitants.
\nLes sites patrimoniaux remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection :
\nCes derniers ont été automatiquement transformés par la loi en SPR.
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Taux de réussite des élèves aux épreuves de brevet et baccalauréat en 2023 à Clichy
Localisation des centres de loisirs de la ville de Garches.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200334-centres-de-loisirs","landing_url":null,"record_count":"4","themes":["Institution / Citoyenneté","Jeunesse / Animation / Sport","Culture / Tourisme"],"updated_upstream":"2022-08-30T07:05:34.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"6621d5b4-3862-48c2-adf6-d4fc1edc1698","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-collecte-des-dechets-vegetaux","name":"Collecte des déchets végétaux","description":"Collecte des déchetsCe jeu de données présente les fréquences et les jours de passage pour la collecte des déchets verts en fonction de zones.
Les zones sont définies par des coordonnées GPS. A noter que les zones \"Centre Ville\" et \"Rueil sur Seine\" n'ont pas de ramassage des déchets verts.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-collecte-des-dechets-vegetaux","landing_url":null,"record_count":"4","themes":["Environnement","Equipement / Services"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:00:22.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"69e27bb6-0de6-41af-b8cb-119e55376f64","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-collecte-des-emballages","name":"Collecte des emballages","description":"
Jours de collecte des emballages
La ville étant engagée dans le tri \nsélectif des déchets, elle organise trois tournées différentes pour les \nemballages, le verre et les ordures ménagères.
Cette cartographie présente les jours de passage pour la collecte des emballages ainsi que leurs fréquences par zone. ","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-collecte-des-emballages","landing_url":null,"record_count":"4","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:00:31.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"706cd491-4782-4afb-9ed9-4409bf792afa","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-collecte-des-ordures-menageres","name":"Collecte des ordures ménagères","description":"Jours de collecte des ordures ménagères
La ville étant engagée dans le tri \nsélectif des déchets, elle organise trois tournées différentes pour les \nemballages, le verre et les ordures ménagères.
Cette cartographie présente les jours de passage pour la collecte des ordures ménagères ainsi que leurs fréquences par zone. ","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200631-collecte-des-ordures-menageres","landing_url":null,"record_count":"4","themes":["Equipement / Services"],"updated_upstream":"2026-07-12T05:00:47.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"24b7b887-cfc1-4fb2-81d5-f353eea3ee88","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200730-lieu-de-mediation-numerique","name":"Lieux de médiation numérique","description":"Ce jeux de données référence les lieux de médiation numérique sur le territoire de Suresnes, qu'ils dépendent de la mairie, du CCAS, ou de structures partenaires.
\n\nContexte\n
\n\nLes lieux de médiation numérique ont vocation a aider et accompagner les personnes ayant des difficultés avec les usages numériques.
\n\n\n Liens connexes\n
\nSi votre lieu de médiation numérique est absent de cette liste et que vous souhaitez l'y faire apparaitre, afin notamment qu'il soit visible sur la cartographie nationale, merci de contacter le CCAS.
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L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du département ; il est subdivisé en cantons, eux-mêmes subdivisés en communes. L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans ses missions. Contrairement aux régions, aux départements et aux communes, les arrondissements départementaux ne sont pas le siège d'une collectivité territoriale, personne morale de droit public. Ils n'ont par ailleurs pas de nom propre et sont désignés par le nom de la ville siège de la sous-préfecture.
Le département des Hauts-de-Seine se compose de trois arrondissements : Antony, Boulogne-Billancourt et Nanterre.
Géométrie reprise à partir des donnée de l'IGN et du produit ADMIN EXPRESS qui décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®.
Observations particulières
Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. voici les dates clés de la création des arrondissements du département des Hauts-de-Seine :
Données connexes
Les services de l'État dans les Hauts-de-Seine
hauts-de-seine.gouv.fr
Le jeu de données présente différents indicateurs du dispositif Actif'Jeunes, par année depuis 2015.
\nLes indicateurs du dispositif Actif'Jeunes comprennent :
\nContexte
\nActif'jeunes est un dispositif local d'aide et d'accompagnement aux projets des jeunes, porté par l'association Suresnes Information Jeunesse (SIJ) avec le soutien de la Ville de Suresnes, accessible à tous les Suresnois âgés de 15 à 25 ans.
\nActif'jeunes permet d'obtenir pour les porteurs de projets :
\nLe dispositif Actif'Jeunes peut soutenir tout type de projets (humanitaire et solidaire, culturel, environnemental, patrimonial, etc.).
\nEn savoir plus : https://sij.asso.fr/dispositifs/aide-aux-projets/
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-219200730-le-dispositif-actifjeunes","landing_url":null,"record_count":"3","themes":["Jeunesse / Animation / Sport"],"updated_upstream":"2018-09-21T14:29:28.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"47dcead5-d534-4374-9fc2-92303b1a2347","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-marche","name":"Marchés communaux et horaires","description":"Liste des marchés et leurs horaires à Clichy
Définition des périmètres de taxe d'aménagement
La ville de Rueil-Malmaison a instauré une taxe d'aménagement majorée à 10% et 15% pour financer la réalisation d'équipements publics, le long des grands axes structurants et à proximité des secteurs en mutation.
Cette taxe a été instituée pour financer les réseaux et les équipements publics induits par la création de logements.
Depuis le 1er Janvier, elle se substitue aux anciennes taxes d'urbanisme.
Ce jeu de données identifie les différents périmètres où une taxe d'aménagement majorée existe sur le territoire de Rueil-Malmaison.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
\nL’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées.
\nLe décret n° 2021-254 du 9 mars 2021, puis le décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à cette obligation prévoit l’acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou de matières recyclées (17 catégories de produits) ainsi que la déclaration de la part de leur dépense annuelle consacrée à l'achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe.
\nL’arrêté du 13 janvier 2025 fixe les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Le présent jeu de données est publié conformément à ces obligations.
\nObservations particulières
\nCe jeu de données répond aux spécifications du schéma \"Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées\" disponible sur le site : schema.data.gouv.fr.\n
\n\nLiens connexes
\n","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-229200506-declaration-agec","landing_url":null,"record_count":"2","themes":["Finances"],"updated_upstream":"2025-11-19T14:49:18.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"c79861a3-12f3-4741-ab0e-ccebeda45539","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200243-parkings","name":"Parkings payants","description":"Liste des parkings payants à Clichy
Le jeu de données délimite ici sur la commune de Clichy les deux secteurs de récolte du tri des déchets : secteur Ouest et secteur Est.
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Les espaces naturels sensibles désignent des sites naturels présentant une richesse écologique potentiellement menacée par la pression urbaine ou les activités humaines. Ce jeu de données présente les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, c'est-à-dire les zones pour lesquelles le Conseil départemental est prioritaire pour l'acquisition des terrains en cas de vente.
","access_url":"https://opendata.hauts-de-seine.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/zones-de-preemption-des-espaces-naturels-sensibles-ens","landing_url":null,"record_count":"2","themes":["Environnement"],"updated_upstream":"2025-12-02T09:24:00.000Z","fields":null,"field_count":null,"profile_source":"opendatasoft","profiled_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","run_id":"a527d87f-4904-41d5-8776-333f66b50549","created_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z","updated_at":"2026-07-12T20:43:34.542Z"},{"id":"de6170b5-500a-4144-8b33-bc218ec3bcf0","entry_id":"cc305a97-2517-4036-98ae-ca74a8abc9a6","dataset_id":"fr-219200631-parkings-en-ouvrage-indigo-suivi-des-places-disponibles-en-temps-re","name":"Parkings en ouvrage (Indigo) - Suivi des places disponibles en temps réel","description":"Disponibilité en temps réel des places de stationnement en ouvrage (Indigo)
Ce jeu de données présente la disponibilité en temps réel des places de stationnement en ouvrage pour l'ensemble des parkings de la ville de Rueil-Malmaison. L'actualisation des données est faite toutes les 5 minutes.
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Moins connus que les Archives départementales et les musées, les six bibliothèques et centres de documentation des équipements culturels départementaux constituent néanmoins de véritables lieux-ressources, regroupant un corpus documentaire conséquent réparti sur cinq sites : plus de 160 000 ouvrages (livres, brochures, thèses, manuscrits, …) et 3 000 titres de périodiques couvrant des domaines aussi variés que l’histoire du territoire des Hauts-de-Seine, l’histoire des luttes politique, syndicale et sociale dans le monde depuis le 19e siècle, l’histoire du livre et de l’édition, l’histoire intellectuelle et sociale du 15e au 20e siècles, la littérature du 19e siècle, les jardins et la photographie.\n
\nLe portail documentaire\nhttps://bibliotheques.hauts-de-seine.fr leur est entièrement dédié avec un catalogue collectif en ligne permettant l’export des données afin d’en faciliter leur exploitation, leur diffusion et leur réutilisation.
Le portail est régulièrement enrichi par la valorisation des collections les rendant ainsi accessibles à un large public.
Musée départemental Albert-Kahn
\nAdresse : 2 rue du Port, 92100 Boulogne-Billancourt
Musée du Domaine départemental de Sceaux
\nAdresse : Château de Sceaux, 92330 Sceaux
Maison de Chateaubriand
\nAdresse : 87 rue de Chateaubriand, 92290 Châtenay-Malabry
Bibliothèque des Archives départementales
\nAdresse : 137 avenue Joliot-Curie, 92000 Nanterre
Bibliothèque André Desguine
\nAdresse : 137 avenue Joliot-Curie, 92000 Nanterre
Bibliothèque Boris Souvarine
\nAdresse : Le Quarz, 4 avenue Benoît Frachon, Nanterre